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Trouvé dans : Collections et fonds
Fait partie du no MIKAN : 348
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    Bureau du secrétaire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202725
    Date :
    1971-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1205-5-4-F, RG102-A
    Bureau du secrétaire [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Des nouveaux versements seraient possibles. Titre basé sur le contenu de 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Division internationale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202644
    Date :
    [1970-1987]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1205-17-0-F, RG102
    Division internationale [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre basé sur le contenu de la 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Direction gouvernementale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202616
    Date :
    [1966-1986]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1205-16-9-F, RG102
    Direction gouvernementale [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre basé sur le contenu de 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    202520
    Date :
    1958-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1205-12-1-F, RG102-C-1
    Dossiers du service central [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 102-2 est une liste de dossier non 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Comité canadien pour l'Institut international de l'analyse des systèmes appliqué [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202508
    Date :
    [1972-1976]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1205-18-2-F, RG102
    Comité canadien pour l'Institut international de l'analyse des systèmes appliqué [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
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    Aucun objet numérique

    Direction de l'industrie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202639
    Date :
    1959-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1205-13-3-F, RG102
    Direction de l'industrie [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons aucun nouveau versement. Titre basé sur le contenu 
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