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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Dossiers au sujet de serment d'allégeance dans Bas-Canada et Nouvelle-Écosse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193560
    Date :
    1792, 1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-96-0-F, RG68
    Dossiers au sujet de serment d'allégeance dans Bas-Canada et Nouvelle-Écosse [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Proclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193595
    Date :
    1777-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-103-4-F, RG68
    Proclamations [document textuel]. Cette série est composée de proclamations et de registres de copies de proclamations du Québec, du Haut et du Bas-Canada, 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Plans d'arpentage du Registraire Général [matériel cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    193642
    Date :
    1912-1961
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-109-5-F, RG68, RG68M 76703/3
    Plans d'arpentage du Registraire Général [matériel cartographique]. Echelles multiples. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Brevets d'invention [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193511
    Date :
    1860-1868, 1931-1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-78-9-F, RG68
    Brevets d'invention [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 68-13 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Documents navals du port de Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193684
    Date :
    1760-1771, 1775, 1864-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-124-1-F, RG68
    Documents navals du port de Québec [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Ordonnances de suspension d'instance [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193721
    Date :
    1870-1884
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-144-7-F, RG68
    Ordonnances de suspension d'instance [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  7. 7
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Avis de changements de nom pour la province de l'Ontario, [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193372
    Date :
    1939-1949
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-31-5-F, RG68
    Avis de changements de nom pour la province de l'Ontario, [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Dépôts ferroviaires du Registraire général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    3800288
    Date :
    1977-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-151-4-F
    Dépôts ferroviaires du Registraire général [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Lettres patentes constituant en société (statuts) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193462
    Date :
    1865-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-58-3-F, RG68
    Lettres patentes constituant en société (statuts) [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Décrets du conseil, commissions et autorisations pour permissions spéciales concernant le Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193679
    Date :
    1767-1789
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-121-6-F, RG68
    Décrets du conseil, commissions et autorisations pour permissions spéciales concernant le Québec [document textuel]. Cette notice descriptive est 
  11. 11
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Ampliations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193483
    Date :
    1796, 1830-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-65-0-F, RG68
    Ampliations [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux 
  12. 12
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Ordres et adresses de la Chambre des communes et du Sénat [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193588
    Date :
    1889-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-98-4-F, RG68
    Ordres et adresses de la Chambre des communes et du Sénat [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la 
  13. 13
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    1 objet(s) numérique(s)

    Certificats à exercer la profession d'arpenteurs [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193515
    Date :
    1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-81-9-F, RG68
    Certificats à exercer la profession d'arpenteurs [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  14. 14
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Permis [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193516
    Date :
    1817-1931
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-82-0-F, RG68
    Permis [document textuel]. Cette série est composée de permis provenant du Haut-Canada, du Bas-Canada, du Canada-Est, du Canada-Ouest, de l'Ontario, 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Canada-Est et Canada-Ouest [matériel cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    193329
    Date :
    [ca. 1853]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-14-5-F, RG68, RG68M 84503/9, Numéro de volume : 311, Numéro de boîte : 2000031409
    Canada-Est et Canada-Ouest [matériel cartographique]. Scales [1:506 880 and 1:887 040]. Cette notice descriptive est préliminaire
  16. 16
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    1 objet(s) numérique(s)

    Dossiers du bureau du Registraire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193648
    Date :
    1824-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-112-5-F, RG68
    Dossiers du bureau du Registraire [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  17. 17
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Répertoire des notaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193557
    Date :
    1810-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-95-9-F, RG68
    Répertoire des notaires [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine C-3959
  18. 18
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Répertoire des avocats, des arpenteurs et des notaires, Québec, Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193512
    Date :
    1765-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-79-0-F, RG68
    Répertoire des avocats, des arpenteurs et des notaires, Québec, Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Dossiers au sujet du transfert du siège du gouvernement à Québec, et par la suite à Ottawa [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193508
    Date :
    1859-1865
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-77-7-F, RG68
    Dossiers au sujet du transfert du siège du gouvernement à Québec, et par la suite à Ottawa [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  20. 20
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Commissions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193376
    Date :
    1764-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-33-9-F, RG68
    Commissions [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux 
  21. 21
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Convocations du Sénat, Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193683
    Date :
    1867-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-123-X-F, RG68
    Convocations du Sénat, Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3965, C-4044, 
  22. 22
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Ordonnances concernant le Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193587
    Date :
    1777-1792
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-97-2-F, RG68
    Ordonnances concernant le Québec [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine C-3945
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Recueil des documents soumis de Bas-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193678
    Date :
    1816-1818
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-120-4-F, RG68
    Recueil des documents soumis de Bas-Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  24. 24
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    1 objet(s) numérique(s)

    Registres divers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193525
    Date :
    1850-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-87-X-F, RG68
    Registres divers [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3962 à C-3965, 
  25. 25
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Cautionnements [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193343
    Date :
    1821-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-17-0-F, RG68
    Cautionnements [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux 
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