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Trouvé dans : Collections et fonds
Fait partie du no MIKAN : 294
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    713
    Date :
    1872-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-50-9-F, RG55-B, RG55-C, RG55-D, RG55-E
    Sous-fonds Secrétariat du Conseil du Trésor (Division du Ministère des finances) [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    711
    Date :
    1866-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-25-X-F, RG55-A
    Sous-fonds Conseil du Trésor (Comité du Conseil privé) [document textuel (certain microforme)]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    709
    Date :
    1943-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-75-3-F, RG55-P, RG55-P-1
    Sous-fonds Bureau d'organisation du gouvernement [document textuel]. Le sous-fonds se compose de documents créés par le Bureau d'organisation du 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    708
    Date :
    1973-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-123-X-F, RG55-R
    Sous-fonds Affaires réglementaires [document textuel]. Le sous-fonds se compose de documents qui décrivent la coordination des activités fédérales dans la 
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    136424
    Date :
    1900-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-122-8-F, RG55
    Sous-fonds contrôleur général du Canada [document textuel]. Le sous-fonds se compose de documents qui décrivent les activités du Bureau du contrôleur 
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    4107829
    Date :
    n.d
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-154-X-F, RG55
    Série provisoire de documents textuels du Conseil du Trésor [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    712
    Date :
    1900-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-76-5-F
    Sous-fonds Secrétariat du Conseil du Trésor [document textuel (quelque informatique), document cartographique]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    4107831
    Date :
    n.d
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-156-3-F, RG55
    Série provisoire de documents du Conseil du Trésor [objet]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    673
    Date :
    1897
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-46-7-F, RG35-1
    Sous-fonds Commission ministérielle des archives fédérales [document textuel]. Le sous-fonds se compose de procès-verbaux de la Commission, de registres de 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents sonores, Images en mouvement, Art
    No d'identification :
    192237
    Date :
    1997-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-127-7-F, RG55
    Le Réseau du leadership [supports multiples]. Le sous-fonds est composé de documents opérationnels créés depuis les débuts du Réseau du leadership en 1998
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents photographiques
    No d'identification :
    4107830
    Date :
    n.d
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-155-1-F, RG55
    Série provisoire de documents iconographiques du Conseil du Trésor [document iconographique]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter 
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    No d'identification :
    3932767
    Date :
    n.d
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-146-0-E
    Canada Public Service Agency [textual record]. In addition to scope and content of records, this sous-fonds will require an admin history
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Images en mouvement
    No d'identification :
    3962834
    Date :
    1990-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-149-6-E
    Videocassettes from the Treasury Board [moving images]. Series consists of bilingual video recordings received from the Treasury Board of Canada including a 
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