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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Dossiers touchent l'organisation intergouvernementale consultative de la navigation maritime [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202285
    Date :
    1962-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-291-8-F, RG12-A-1
    Dossiers touchent l'organisation intergouvernementale consultative de la navigation maritime [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Dossiers général maritimes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202283
    Date :
    1887-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-289-X-F, RG12-A-1
    Dossiers général maritimes [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. volumes 5000-5086. volumes 5000-5086. volumes 5000-5086
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur la législation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190162
    Date :
    1887-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-314-5-F, RG12-A-1
    Dossiers sur la législation [document textuel]. Dans la mesure du possible, les dossiers du service central ont été classés en séries selon leur provenance
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central de l'Administration [document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    135365
    Date :
    1841-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-2-8-F, RG12-A-1, RG12M 118-000009-3
    Dossiers du service central de l'Administration [document textuel, dessin technique]. Dans la mesure du possible et si l'on a pu identifier l'organisation 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central relatif aux radio et télécommunications [document textuel, dessin d'architecture, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    202361
    Date :
    1886-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-273-6-F, RG12M 756/22790, RG12-A
    Dossiers du service central relatif aux radio et télécommunications [document textuel, dessin d'architecture, document cartographique]
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Dossiers de signal de service [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202296
    Date :
    1887-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-301-7-F, RG12-A-1
    Dossiers de signal de service [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. volumes 5000-5086. volumes 5000-5086. volumes 5000-5086
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Dossiers des examens et des certificats de compétence accordés aux capitaines et seconds des navires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202289
    Date :
    1887-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-295-5-F, RG12-A-1
    Dossiers des examens et des certificats de compétence accordés aux capitaines et seconds des navires [document textuel]
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Dossiers concernant les navires du gouvernement canadien [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202293
    Date :
    1887-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-299-2-F, RG12-A-1
    Dossiers concernant les navires du gouvernement canadien [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir MIKAN 133872
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Règles de l'air - bloc 5003 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189314
    Date :
    1925-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-303-0-F, RG12-A-1
    Règles de l'air - bloc 5003 [document textuel]. La sous-série se compose de dossiers provenant du service central des dossiers et ayant rapport avec les 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur le type et la spécification - bloc 5010 [document textuel, dessin technique (microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    189290
    Date :
    1925-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-306-6-F, RG12-A-1, RG12M 80103/72
    Dossiers sur le type et la spécification - bloc 5010 [document textuel, dessin technique (microforme)]. La sous-série se compose de dossiers portant sur le 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur les havres et les ports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189039
    Date :
    1887-[2011]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-286-4-F, RG12-A-1
    Dossiers sur les havres et les ports [document textuel]. La sous-série se compose de dossiers des Services de la marine du ministère des Transports portant 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Dossiers des aéroports du service central [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135447
    Date :
    1919-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-267-0-F, RG12-A-1, RG12M 81203/63, RG12M 745/19293, RG12M 73/26134, RG12M 77803/6
    Dossiers des aéroports du service central [supports multiples]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. volumes 4724-4786. volumes 4724-4786
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur la recherche et la mise au point [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190610
    Date :
    [environ 1887-1979]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-329-7-F, RG12
    Dossiers sur la recherche et la mise au point [document textuel]. La sous-série se compose de dossiers des blocs 1400 et 1450 du service central des 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur les Commissions royales d'enquête [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190591
    Date :
    1870-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-325-X-F, RG12-A-1
    Dossiers sur les Commissions royales d'enquête [document textuel]. La sous-série se compose de dossiers se rapportant au ministère des Transports ou aux 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central de l'Administration canadienne des transports aériens [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190554
    Date :
    1923-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-204-9-F, RG12-A-2-D
    Dossiers du service central de l'Administration canadienne des transports aériens [document textuel]. Les dossiers dans cette sous-série sont des dossiers 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Administration canadienne des transports de surface [document textuel, dessin technique, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135456
    Date :
    1860-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-227-X-F, RG12-D, RG12-E-4, RG12M 956010, RG12-A-2-B
    Administration canadienne des transports de surface [document textuel, dessin technique, document cartographique]. Copyright belongs to the Crown
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Service central des dossiers du Groupe de la marine [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135422
    Date :
    1875-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-165-3-F, RG12-B, RG12-A-1, RG12M 58/1261, RG12-A-2-C
    Service central des dossiers du Groupe de la marine [supports multiples]. Les dossiers dans cette série sont des dossiers du service central qui proviennent 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Bibliothèque [document textuel (quelque microforme), document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    162830
    Date :
    1881-1988, microfilmé [ca. 1972-1973]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-108-0-F, RG25M 79002/3395, RG25-A-5-d
    Bibliothèque [document textuel (quelque microforme), document cartographique]. La série renferme la documentation rassemblée et conservée à la bibliothèque 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Airport central registry files [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    185444
    Date :
    1919-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-267-0-E, RG12-A-1, RG12M 81203/63, RG12M 745/19293, RG12M 73/26134, RG12M 77803/6
    Airport central registry files [multiple media]. Sub-series consists of central registry files relating to airports. For much of the century, 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Ministere des Affaires Exterieures - Manuel de Pratiques Administratives

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5728337
    Date :
    1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219, RG25-A-5-d, Numéro de volume : 3099, Numéro de dossier : 9
    Ministere des Affaires Exterieures - Manuel de Pratiques Administratives
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur l'examen et l'accréditation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189296
    Date :
    [environ 1920-1979]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-308-X-F, RG12-A-1
    Dossiers sur l'examen et l'accréditation [document textuel]. La sous-série se compose de dossiers portant sur l'examen et l'accréditation des pilotes, 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur les phares et les aides à la navigation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202282
    Date :
    1887-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-288-8-F, RG12-A-1
    Dossiers sur les phares et les aides à la navigation [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. volumes 4724-4786
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Report on Registry Reorganization

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5728338
    Date :
    1954
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219, RG25-A-5-d, Numéro de volume : 3099, Numéro de dossier : 11
    Report on Registry Reorganization
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Radio and telecommunications central registry files [textual record, architectural drawing, cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    185504
    Date :
    1886-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-273-6-E, RG12M 756/22790, RG12-A
    Radio and telecommunications central registry files [textual record, architectural drawing, cartographic material]. Sub-series consists of records related 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Registry files, Classified [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    133871
    Date :
    1911-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-6-5-E, RG12-A-2
    Registry files, Classified [textual record]. Series consists of Transport records created with a security classification of "Confidential" or higher
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