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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3932887
    Date :
    1989-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, 2009-00367-5
    Dossiers du Centre d'instruction de la Force terrestre secteur du Québec [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4619393
    Date :
    [1989]-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, R112, 2003-0406 QFRC, 2014-00143-X
    Dossiers du Centre d'instruction de la Force terrestre secteur du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4621026
    Date :
    [1991/06/18]-1993/01/25
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 1211-1, Partie de dossier : 9
    Bilinguisme/directives et plaintes
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4621027
    Date :
    [1993/01/26]-1994/10/25
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 1211-1, Partie de dossier : 10
    Bilinguisme/directives et plaintes
  5. 5
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4621025
    Date :
    [1991]-1991/06/17
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 1211-1, Partie de dossier : 8
    Bilinguisme/directives et plaintes
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4621030
    Date :
    [1996]-1996/11/26
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 1341-1, Partie de dossier : 1
    Programme primes d'encouragement
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4621041
    Date :
    [1990]-1990/02/27
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 3290-1, Partie de dossier : 1
    Planification de la mobilisation
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4621044
    Date :
    [1989/08/15]-1991/01/18
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 3350-1, Partie de dossier : 11
    Opérations et manoeuvres
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4621045
    Date :
    [1991/01/19]-1992/04/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 3350-1, Partie de dossier : 13
    Opérations et manoeuvres
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4621050
    Date :
    [1992/12/15]-1993/01/27
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 3350-1, Partie de dossier : 18
    Opérations et manoeuvres
  11. 11
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4621039
    Date :
    [1997]-1997/11/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 1920-1
    Organisation des effectifs
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4621049
    Date :
    [1992/11/19]-1992/12/14
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 3350-1, Partie de dossier : 17
    Opérations et manoeuvres
  13. 13
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4621046
    Date :
    [1992/04/11]-1992/10/09
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 3350-1, Partie de dossier : 14
    Opérations et manoeuvres
  14. 14
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4621051
    Date :
    [1993/01/28]-1993/02/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : 3350-1, Partie de dossier : 19
    Opérations et manoeuvres
  15. 15
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4621047
    Date :
    [1992/10/10]-1992/11/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 3350-1, Partie de dossier : 15
    Opérations et manoeuvres
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4621048
    Date :
    [1992/11/03]-1992/11/18
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 3350-1, Partie de dossier : 16
    Opérations et manoeuvres
  17. 17
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4621043
    Date :
    [1989]-1989/08/14
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 3350-1, Partie de dossier : 10
    Opérations et manoeuvres
  18. 18
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4621020
    Date :
    [1995/10/27]-1996/02/23
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 1180-1, Partie de dossier : 39
    Conférences et assemblées
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4621021
    Date :
    [1996/02/24]-1997/03/27
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 1180-1, Partie de dossier : 42
    Conférences et assemblées
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4621059
    Date :
    [1998/04/09]-1999/12/15
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : 10001-1, Partie de dossier : 5
    Approvisionnement - général
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4621024
    Date :
    [1997/10/04]-1998/03/13
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 1180-1, Partie de dossier : 45
    Conférences et assemblées
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4621018
    Date :
    [1995/03/25]-1995/06/27
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 1180-1, Partie de dossier : 37
    Conférences et assemblées
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4621022
    Date :
    [1997/03/28]-1997/06/03
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 1180-1, Partie de dossier : 43
    Conférences et assemblées
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4621023
    Date :
    [1997/06/04]-1997/10/03
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 1180-1, Partie de dossier : 44
    Conférences et assemblées
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4621019
    Date :
    [1995/06/28]-1995/10/26
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 1180-1, Partie de dossier : 38
    Conférences et assemblées
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