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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6385279
    Date :
    1984/05/01 - 1986/10/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 40, Numéro de dossier : D 5955-9, Partie de dossier : 2
    Petrole et gaz - Administration du petrole et du gaz des terres du Canada / Oil and Gas - Canada Oil and Gas Land Administration (COGLA - Background 
  2. 2
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6384674
    Date :
    1987/05/01 - 1987/05/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : D 1165-P9-3, Partie de dossier : 1
    Comites - Comite directeur de revue des politiques - Aide sociale / Committees - Policy Review Steering Committee - Social Assistance
  3. 3
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6385195
    Date :
    1984/07/01 - 1985/08/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 37, Numéro de dossier : D 5065-0, Partie de dossier : 1
    Protection de l'environnement - Faune - Politique / Environmental Protection - Fauna - Policy
  4. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6384773
    Date :
    1986/07/01 - 1986/08/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 14, Numéro de dossier : D 1225-11, Partie de dossier : 5
    Defense - Issues autochtones concernant l'entrainement en matiere de defense au Labrador/Otan / Defence Matters - Native Issues RE Labrador/Nato Defence 
  5. 5
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6384647
    Date :
    1983/01/01 - 1985/01/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : D 1165-D1-1, Partie de dossier : 2
    Comites - Comite de gestion du ministere - Proces-verbaux / Committees - Departmental Management Committee - Minutes
  6. 6
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6385273
    Date :
    1986/01/01 - 1986/07/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 39, Numéro de dossier : D 5955-8-1, Partie de dossier : 3
    Petrole et gaz - Programme d'action dans le nord concernant le petrole et le gaz - Evaluation / Oil and Gas - Northern Oil and Gas Action Program 
  7. 7
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6385133
    Date :
    1983/09/01 - 1986/08/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 34, Numéro de dossier : D 4588-18-1-32/0, Partie de dossier : 1
    Richesses Naturelles - Repercussions de l'exploitation des ressources - Evaluation - Etudes de cas - Region de l'Ontario / Natural Resources - Resources 
  8. 8
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6384937
    Date :
    1990/04/26
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 24, Numéro de dossier : D 3650-0, Partie de dossier : 1
    Gestion des formules - Politique / Forms Management - Policy
  9. 9
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6384951
    Date :
    1988/07/01 - 1990/05/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 24, Numéro de dossier : D 3672-2, Partie de dossier : 7
    Services d'information - Communiques de presse - Communiques de presse du ministere / Information Services - Press Release - Issued by Department
  10. 10
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6384897
    Date :
    1982/12/01 - 1982/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 23, Numéro de dossier : D 1427-5/0, Partie de dossier : 1
    Plans et panification - Planification operationnelle - Orientations Generales / Plans and Planning - Operational Planning - Corporate Policy
  11. 11
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6385118
    Date :
    1985/03/01 - 1987/09/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 33, Numéro de dossier : D 4584-631, Partie de dossier : 1
    Richesses Naturelles - Peche - Bande Nimpkish / Natural Resources - Fishing - Nimpkish Band
  12. 12
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6384903
    Date :
    1975/02/01 - 1983/03/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 23, Numéro de dossier : D 1445-1, Partie de dossier : 1
    Rapports et comptes rendus - Generalites / Reports and Returns - General
  13. 13
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6384601
    Date :
    1980/07/01 - 1980/08/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : D 1140-3, Partie de dossier : 1
    Ceremonies et Celebrations - Centenaires des Iles de L'Arctique / Ceremonies and Celebrations - Arctic Islands Centennial
  14. 14
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6384901
    Date :
    1986/06/01 - 1987/10/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 23, Numéro de dossier : D 1440-8, Partie de dossier : 4
    Reglements decrets et circulaires - Presentations du conseil du tresor / Regulations Orders and Circulars - Treasury Board Submissions
  15. 15
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6384994
    Date :
    1985/11/01 - 1985/11/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 26, Numéro de dossier : D 4200-047, Partie de dossier : 1
    Gestion des Bandes - Conne River / Band Mangement - Conne River
  16. 16
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6384855
    Date :
    1975/12/01 - 1975/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 20, Numéro de dossier : D 1411-1, Partie de dossier : 1
    Parlement - Demandes de renseignements - Generalites / Parliament - Inquiries - General
  17. 17
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6385053
    Date :
    1982/01/06
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 30, Numéro de dossier : D 4216-0, Partie de dossier : 1
    Conseils - Status administratifs - Politique / Council - By-Laws - Policy
  18. 18
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6385157
    Date :
    1983/07/01 - 1983/10/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 35, Numéro de dossier : D 4965-31/0, Partie de dossier : 1
    Batiments scolaires - Programme des affaires indiennes et inuit - Region du Quebec / School Buildings - Indian and Inuit Affairs Program - Quebec Region
  19. 19
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6384766
    Date :
    1989/07/01 - 1991/04/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 13, Numéro de dossier : D1330-N1, Partie de dossier : 3
    Affaires et relations internationales - Nouvelle Zelande / International Affairs and Relations - New Zealand
  20. 20
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6385009
    Date :
    1986/05/01 - 1989/06/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 27, Numéro de dossier : D 4201-4, Partie de dossier : 1
    Modes optionnels de financements - Evaluation / Alternative Funding Arrangements - Evaluations
  21. 21
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6385255
    Date :
    1979/12/01 - 1982/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 39, Numéro de dossier : D 5950-3, Partie de dossier : 1
    Ressources minerales - Ressources au large de la cote / Mineral Resources - Offshore Resources
  22. 24
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6384646
    Date :
    1981/07/01 - 1982/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : D 1165-D1-1, Partie de dossier : 1
    Comites - Comite de gestion du ministere - Proces-verbaux / Committees - Departmental Management Committee - Minutes
  23. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6384694
    Date :
    1992/05/01 - 1992/05/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG22, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : D 1165-S1, Partie de dossier : 1
    Comites - Comite permanent des affaires indiennes et du developpement du nord canadien / Committees - Standing Committee on Indian Affairs and Northern 
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