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  1. 801
    folio 505
    59 objet(s) numérique(s)

    [Vente en justice de la maison de François Vallée, arpenteur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112841
    Date :
    1729, octobre, et 1732
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    [Vente en justice de la maison de François Vallée, arpenteur ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  2. 802
    folio 407
    41 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur du roi, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112949
    Date :
    1737, janvier
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur du roi, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  3. 803
    page 276
    11 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Michel Daccarette pour que le Conseil établisse qu'il ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112792
    Date :
    1729, novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Requête de Michel Daccarette pour que le Conseil établisse qu'il ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  4. 804
    folio 228
    184 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle faite à la requête du procureur du roi ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113006
    Date :
    1740, septembre-octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    [Procédure criminelle faite à la requête du procureur du roi ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  5. 805
    pages 284-285
    7 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite contre la nommée Manon Héraud, accusée d'avoir ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112725
    Date :
    1723
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Procédure criminelle instruite contre la nommée Manon Héraud, accusée d'avoir ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé 
  6. 806
    folio 180
    78 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre Louis Jouet, négociant, et le sieur Barbel. Un ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113005
    Date :
    1740, septembre-octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    [Procès entre Louis Jouet, négociant, et le sieur Barbel. Un ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  7. 807
    page 514
    10 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112745
    Date :
    1725
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-679
    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général du ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  8. 808
    folio 368
    29 objet(s) numérique(s)

    [Procès criminel instruit à la requête du sieur Dobiola, demandeur, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112909
    Date :
    1735
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-684
    [Procès criminel instruit à la requête du sieur Dobiola, demandeur, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  9. 809
    page 551
    30 objet(s) numérique(s)

    [Procédure entre Gabriel Biron dit Lagelée et Cécile Longue Epée, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112858
    Date :
    1733, mai-juin
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    [Procédure entre Gabriel Biron dit Lagelée et Cécile Longue Epée, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  10. 810
    page 883
    31 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête de Pierre-Jean Vincent, huissier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112870
    Date :
    1733, juillet
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    [Procédure criminelle instruite à la requête de Pierre-Jean Vincent, huissier ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour 
  11. 811
    folio 1
    27 objet(s) numérique(s)

    [Copie de la procédure civile entre Jean Perré, pêcheur, et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113060
    Date :
    1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-690
    [Copie de la procédure civile entre Jean Perré, pêcheur, et ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2114 
  12. 812
    folio 422
    15 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre Pierre Boisseau et Julien Fiset au sujet de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112915
    Date :
    1736, octobre-novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Procès entre Pierre Boisseau et Julien Fiset au sujet de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2108
  13. 813
    page 148
    211 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112856
    Date :
    1733, mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  14. 814
    folio 107
    37 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur du roi ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113032
    Date :
    1742, septembre-octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 187, Numéro de bobine de microfilm : F-688
    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur du roi ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  15. 815
    page 129
    299 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête de Blaise Gandat, aubergiste, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112756
    Date :
    1726, mai
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-680
    [Procédure criminelle instruite à la requête de Blaise Gandat, aubergiste, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
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