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Trouvé dans : Collections et fonds
Fait partie du no MIKAN : 193588
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    Registres de la Chambre des communes et du Sénat [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193590
    Date :
    1889-1896
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-99-6-F, RG68
    Registres de la Chambre des communes et du Sénat [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
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    Aucun objet numérique

    Registre du Sénat [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193592
    Date :
    1917-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-101-0-F, RG68
    Registre du Sénat [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine C-3979
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    Index nominal et par matières [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193594
    Date :
    1944
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-102-2-F, RG68
    Index nominal et par matières [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements
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    Registres de la Chambre des Communes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193591
    Date :
    1921-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-100-9-F, RG68
    Registres de la Chambre des Communes [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3980 à 
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