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Trouvé dans : Collections et fonds
Fait partie du no MIKAN : 193483
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    Ampliations des concessions de terres Haut-Canada et Canada-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193495
    Date :
    1831-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-74-1-F, RG68
    Ampliations des concessions de terres Haut-Canada et Canada-Ouest [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par 
  2. 2
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    Registres d'ampliations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193486
    Date :
    1853-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-66-2-F, RG68
    Registres d'ampliations [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3907 à C-3908, 
  3. 3
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    Ampliations des ventes de terres indiennes district d'Algoma [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193506
    Date :
    1873-1874
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-75-3-F, RG68
    Ampliations des ventes de terres indiennes district d'Algoma [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la 
  4. 4
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    Chargés pour des ampliations grossoyées des actes de concessions de terre à la compagnie du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193493
    Date :
    1863
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-72-8-F, RG68
    Chargés pour des ampliations grossoyées des actes de concessions de terre à la compagnie du Canada [document textuel]
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Ampliation d'un permis de ferry-boat entre Ottawa et Hull [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193491
    Date :
    1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-70-4-F, RG68
    Ampliation d'un permis de ferry-boat entre Ottawa et Hull [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Correspondance demandant l'ampliation de titres fonciers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193494
    Date :
    1836-1868
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-73-X-F, RG68
    Correspondance demandant l'ampliation de titres fonciers [document textuel]. La sous-série se compose de demandes originales d'ampliations de titres 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Correspondance demandant l'ampliation d'une loi édictée en 1837 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193488
    Date :
    1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-67-4-F, RG68
    Correspondance demandant l'ampliation d'une loi édictée en 1837 [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Ampliations des brevets d'invention [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193490
    Date :
    1863, 1866-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-69-8-F, RG68
    Ampliations des brevets d'invention [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Correspondance demandant l'ampliations des commissions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193489
    Date :
    1830, 1854, 1856, 1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-68-6-F, RG68
    Correspondance demandant l'ampliations des commissions [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la 
  10. 10
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    Ampliation du mandat de destitution comté de Bruce [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193492
    Date :
    1866
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-71-6-F, RG68
    Ampliation du mandat de destitution comté de Bruce [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
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