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Trouvé dans : Collections et fonds
Fait partie du no MIKAN : 193376
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    Commissions Haut-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193379
    Date :
    1791-1840
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-36-4-F, RG68
    Commissions Haut-Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3916 à C-3918, 
  2. 2
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    Commissions des corroners Canada-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193386
    Date :
    1860-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-41-8-F, RG68
    Commissions des corroners Canada-Ouest [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine C-3908
  3. 3
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    Mandats de nomination des administrateurs de l'Expo 67 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193457
    Date :
    1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-57-1-F, RG68
    Mandats de nomination des administrateurs de l'Expo 67 [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la 
  4. 4
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    Commissions des officiers des douanes Province du Canada et Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193389
    Date :
    1862-1886
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-44-3-F, RG68
    Commissions des officiers des douanes Province du Canada et Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  5. 5
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    Commissions Provinces du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193380
    Date :
    1841-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-37-6-F, RG68
    Commissions Provinces du Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3907 à 
  6. 6
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    Commissions des notaires, Canada-Est et Canada-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193391
    Date :
    1849-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-46-7-F, RG68
    Commissions des notaires, Canada-Est et Canada-Ouest [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  7. 7
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    Commissions des greffiers de comté Canada-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193387
    Date :
    1846-1847
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-42-X-F, RG68
    Commissions des greffiers de comté Canada-Ouest [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine 
  8. 8
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    Commissions des recenseurs Canada-Est et Canada-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193384
    Date :
    1851-1852, 1860
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-40-6-F, RG68
    Commissions des recenseurs Canada-Est et Canada-Ouest [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  9. 9
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    Commissions des mesureurs de bois équarri [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193388
    Date :
    1867-1884
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-43-1-F, RG68
    Commissions des mesureurs de bois équarri [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine 
  10. 10
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    Commissions Bas-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193378
    Date :
    1791-1841
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-35-2-F, RG68
    Commissions Bas-Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3922 à C-3927, 
  11. 11
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    Charges des juges de paix, Haut-Canada et Canada-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193393
    Date :
    1834-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-48-0-F, RG68
    Charges des juges de paix, Haut-Canada et Canada-Ouest [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  12. 12
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    Index des commissions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193402
    Date :
    1785-1874
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-54-6-F, RG68
    Index des commissions [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3918 à C-3919, 
  13. 13
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    Commissions postérieurs à la Confédération [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193381
    Date :
    1867-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-38-8-F, RG68
    Commissions postérieurs à la Confédération [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines 
  14. 14
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    Lettres patentes annulant des commissions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193416
    Date :
    1883-1886
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-56-X-F, RG68
    Lettres patentes annulant des commissions [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  15. 15
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    Commissions des auditions des jugements, des assises et des tribunaux de première instance, Haut-Canada et Canada-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193392
    Date :
    1831-1862
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-47-9-F, RG68
    Commissions des auditions des jugements, des assises et des tribunaux de première instance, Haut-Canada et Canada-Ouest [document textuel]
  16. 16
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    Relevé des Commissions, Québec, Canada-Est, Canada-Ouest et Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193401
    Date :
    1769-1771, 1849, 1862-1875, 1887-1905
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-53-4-F, RG68
    Relevé des Commissions, Québec, Canada-Est, Canada-Ouest et Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus 
  17. 17
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    Commissions impériales Québec, Haut et Bas-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193390
    Date :
    1775-1841
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-45-5-F, RG68
    Commissions impériales Québec, Haut et Bas-Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  18. 18
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    Commissions désignant ports d'entrée et de sortie Haut-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193396
    Date :
    1829
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-49-2-F, RG68
    Commissions désignant ports d'entrée et de sortie Haut-Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la 
  19. 19
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    Commissions publiées dans la Gazette [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193400
    Date :
    1885-1903, 1917-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-52-2-F, RG68
    Commissions publiées dans la Gazette [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine C-3966
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Commissions des pilotes de Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193383
    Date :
    1805-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-39-X-F, RG68
    Commissions des pilotes de Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Commissions, Québec, Haut et Bas-Canada, Province du Canada et Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193415
    Date :
    1764-1889, 1928, 1931, 1946, 1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-55-8-F, RG68
    Commissions, Québec, Haut et Bas-Canada, Province du Canada et Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus 
  22. 22
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    Mandats et lettres de grâce Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193398
    Date :
    1792-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-51-0-F, RG68
    Mandats et lettres de grâce Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Commissions Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193377
    Date :
    1764-1791
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-34-0-F, RG68
    Commissions Québec [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine C-3921
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Commissions des officiers de révision et des préposés à l'inscription [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193397
    Date :
    1885-1887, 1911
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-50-9-F, RG68
    Commissions des officiers de révision et des préposés à l'inscription [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
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