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Trouvé dans : Collections et fonds
Fait partie du no MIKAN : 192550
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Index des Cautionnements des fonctionnaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193344
    Date :
    1841-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-18-2-F, RG68
    Index des Cautionnements des fonctionnaires [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Cautionnements des séquestres et des syndics de faillite [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193367
    Date :
    1875-1880, 1920-1928
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-26-1-F, RG68
    Cautionnements des séquestres et des syndics de faillite [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Correspondance [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193353
    Date :
    1842-1882
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-20-0-F, RG68
    Correspondance [textual record]. Copyright belongs to the Crown. L'instrument de recherche 68-8 est une liste de dossiers non vérifiée, volumes 1072-1075
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Cautionnements des représentants de la Caisse d'épargne du gouvernement fédéral [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193359
    Date :
    1881
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-23-6-F, RG68
    Cautionnements des représentants de la Caisse d'épargne du gouvernement fédéral [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Cautionnements divers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193371
    Date :
    1848-1887
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-30-3-F, RG68
    Cautionnements divers [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 68-8 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Cautionnements des greffiers de la cour, registraires et huissiers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193355
    Date :
    1854-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-21-2-F, RG68
    Cautionnements des greffiers de la cour, registraires et huissiers [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Cautionnements des procureurs de comté [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193358
    Date :
    1858-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-22-4-F, RG68
    Cautionnements des procureurs de comté [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3953 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Registres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193351
    Date :
    1822-1880, 1929-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-19-4-F, RG68
    Registres [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3954, C-3958 et C-3966 à C-3967
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Cautionnements revenu garanti [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193369
    Date :
    1821, 1829-1842, 1848-1899
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-28-5-F, RG68
    Cautionnements revenu garanti [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3948, C-3955, 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Cautionnements des arpenteurs des terres fédérales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193361
    Date :
    1913-1921
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-24-8-F, RG68
    Cautionnements des arpenteurs des terres fédérales [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Cautionnements des inspecteurs [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193366
    Date :
    1822, 1834-1842, 1874-1891
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-25-X-F, RG68
    Cautionnements des inspecteurs [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3991, 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Cautionnements des shérifs [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193370
    Date :
    1842-1846, 1860-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-29-7-F, RG68
    Cautionnements des shérifs [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Cautionnements des officiers de l'état civil [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193368
    Date :
    1837-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-27-3-F, RG68
    Cautionnements des officiers de l'état civil [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines 
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