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Trouvé dans : Collections et fonds
Fait partie du no MIKAN : 191433
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    Aucun objet numérique

    Registre de réclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194942
    Date :
    1869-1887
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-318-8-F, RG11-E-2-e
    Registre de réclamations [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Registre de la correspondance reçue [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194944
    Date :
    1861-1882
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-320-6-F, RG11-E-2-g
    Registre de la correspondance reçue [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine T-4318
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Copies de lettres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194947
    Date :
    1869-1887
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-322-X-F, RG11-E-2-i
    Copies de lettres [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir aussi R182-321-8-F, 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Cas non numérotés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194940
    Date :
    1865-1887
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-316-4-F, RG11-E-2-c
    Cas non numérotés [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Registres de procès-verbaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194948
    Date :
    1861-1884
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-323-1-F, RG11-E-2-j
    Registres de procès-verbaux [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir aussi R182-318-8-F, 
  6. 6
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    1 objet(s) numérique(s)

    Registres de la correspondance reçue et expédiée [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194943
    Date :
    1861-1887
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-319-X-F, RG11-E-2-f
    Registres de la correspondance reçue et expédiée [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Sentences arbitrales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194941
    Date :
    1869-1887
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-317-6-F, RG11-E-2-d
    Sentences arbitrales [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Registres de dépositions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194949
    Date :
    1861-1879
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-324-3-F, RG11-E-2-k
    Registres de dépositions [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir aussi R182-314-0-F, 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Réclamations du Dominion du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194939
    Date :
    1869-1887
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-315-2-F, RG11-E-2-b
    Réclamations du Dominion du Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Réclamations du Canada-Uni [document textuel, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    194938
    Date :
    1851-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-314-0-F, RG11-E-2-a, RG11M 79003/30
    Réclamations du Canada-Uni [document textuel, dessin d'architecture]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Registre de la correspondance expédiée [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194946
    Date :
    1869-1882
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-321-8-F, RG11-E-2-h
    Registre de la correspondance expédiée [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine T-4318
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