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Trouvé dans : Collections et fonds
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    Index du registre des documents concernant les seigneuries

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1792550
    Date :
    1859-1895
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-A-3, Numéro de volume : 897
    Index du registre des documents concernant les seigneuries
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Index et registres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138973
    Date :
    1855-1895
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-35-6-F, RG19-A-3
    Index et registres [document textuel]. Cette série comprend un index du registre de documents liés aux seigneuries, 1859-1895, un relevé des transferts de 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Registre de correspondance avec le Receveur Général

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1792551
    Date :
    1855-1881
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-A-3, Numéro de volume : 898
    Registre de correspondance avec le Receveur Général
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Registre de transferts de droits seigneuriaux

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1792552
    Date :
    1858-1878
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-A-3, Numéro de volume : 899
    Registre de transferts de droits seigneuriaux
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Index and registers [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138934
    Date :
    1855-1895
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-35-6-E, RG19-A-3
    Index and registers [textual record]. Series consists of an index to the register of documents relating to the seigniories, 1859-1895; a record of transfers 
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