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Trouvé dans : Collections et fonds
Fait partie du no MIKAN : 164246
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Registre des réserves de villages des Doukhobors [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164294
    Date :
    1907-1908
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-77-5-F, RG15-D-III-3
    Registre des réserves de villages des Doukhobors [document textuel]. La sous-série est composée d'un registre de lots octroyés dans chaque réserve de 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Registres des terres d'emprise ferroviaire [document textuel (microforme)] [1887-1936]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164317
    Date :
    1887-1936
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-91-X-F, RG15-D-III-17
    Registres des terres d'emprise ferroviaire [document textuel (microforme)] [1887-1936]. Cette sous-série contient des cartes à fenêtre comportant des images 
  3. 3
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    2 objet(s) numérique(s)

    Lettres patentes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164301
    Date :
    1883-1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-84-2-F, RG15-D-III-10
    Lettres patentes [document textuel]. La sous-série est composée d'exemplaires originaux en impression typographique de lettres patentes émises pour les 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Registre des journaux de transaction [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164338
    Date :
    1930-1935
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-96-9-F, RG15-D-III-20
    Registre des journaux de transaction [document textuel]. La sous-série est composée d'un registre des journaux de transaction provenant du Bureau des 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Commission Myers sur les certificats des Métis [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164309
    Date :
    1905
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-88-X-F, RG15-D-III-14
    Commission Myers sur les certificats des Métis [document textuel]. La sous-série est composée de documents créés et conservés par la Commission Myers sur 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Documents administratifs généraux relatifs aux concessions de terres aux volontaires de la guerre d'Afrique du Sud [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164320
    Date :
    1908-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-92-1-F, RG15-D-III-18
    Documents administratifs généraux relatifs aux concessions de terres aux volontaires de la guerre d'Afrique du Sud [document textuel]
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Modification au Code Criminel [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164298
    Date :
    1921
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-81-7-F, RG15-D-III-7
    Modification au Code Criminel [document textuel]. La sous-série est composée d'une modification au Code Criminel de 1921 relative à la localisation des 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Registres et index des concessions de terres [document textuel (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164349
    Date :
    1835-1961, microfilmé [ca. 1948-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-99-4-F, RG15-D-III-23
    Registres et index des concessions de terres [document textuel (quelques microformes)]. La sous-série est composée de registres et d'index des concessions 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Procédures suivies pour l'émission des lettres patentes et l'administration et la vente des terres compilées par N.O. Coté [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164299
    Date :
    1871-1903
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-82-9-F, RG15-D-III-8
    Procédures suivies pour l'émission des lettres patentes et l'administration et la vente des terres compilées par NO Coté [document textuel]
  10. 10
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Registres des concessions de lots de colonisation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164292
    Date :
    1872-1932
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-75-1-F, RG15-D-III-1
    Registres des concessions de lots de colonisation [document textuel]. La sous-série est composée d'entrées d'une seule ligne de chaque demande de lot de 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Registres des cantons d'irrigation [document textuel (microforme)] [1899-1933]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164340
    Date :
    1899-1933
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-98-2-F, RG15-D-III-22
    Registres des cantons d'irrigation [document textuel (microforme)] [1899-1933]. Cette sous-série contient également des cartes à fenêtre comportant des 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Index des titulaires de patentes des terres [document textuel (microforme)] [1873-1950]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164304
    Date :
    Microfilmé [ca. 1948-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-85-4-F, RG15-D-III-11
    Index des titulaires de patentes des terres [document textuel (microforme)] [1873-1950]. La sous-série est composée d'un index des titulaires de patentes 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Échantillons des documents originaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164307
    Date :
    1882-1914
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-87-8-F, RG15-D-III-13
    Échantillons des documents originaux [document textuel]. La sous-série est composée d'échantillons des documents originaux créés et conservés par la 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Registre d'échantillons vierges de lettres patentes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164295
    Date :
    1911-1936
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-78-7-F, RG15-D-III-4
    Registre d'échantillons vierges de lettres patentes [document textuel]. La sous-série est composée d'un registre contenant des spécimens vierges de lettres 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Registres des concessions de lots de colonisation des soldats [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164293
    Date :
    1918-1931
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-76-3-F, RG15-D-III-2
    Registres des concessions de lots de colonisation des soldats [document textuel]. La sous-série est composée d'entrées d'une seule ligne de chaque demande 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Jugements et index [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164296
    Date :
    1886-1952
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-79-9-F, RG15-D-III-5
    Jugements et index [document textuel]. La sous-série est composée d'un index des numéros de jugement 1-1607 (vol. 1924 et une deuxième copie 2107)
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Registres des concessions en subvention de terre des chemins de fer [document textuel (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164313
    Date :
    1883-1930, microfilmé [ca. 1948-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-90-8-F, RG15-D-III-16
    Registres des concessions en subvention de terre des chemins de fer [document textuel (quelques microformes)]. La sous-série contient des cartes à fenêtre 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Registres des délivrances des lettres patentes [document textuel (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164300
    Date :
    1873-1910, microfilmé [ca. 1948-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-83-0-F, RG15-D-III-9
    Registres des délivrances des lettres patentes [document textuel (quelques microformes)]. La sous-série est composée de registres numérotés de 1 à 27, 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Autorisations des lettres patentes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164297
    Date :
    1928-1930
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-80-5-F, RG15-D-III-6
    Autorisations des lettres patentes [document textuel]. La sous-série est composée d'autorisations pour des lettres patentes couvrant la période de 1928 à 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Concessions au Canadien Pacifique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164310
    Date :
    1884-1904
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-89-1-F, RG15-D-III-15
    Concessions au Canadien Pacifique [document textuel]. La sous-série est composée d'informations relatives aux concessions du Canadien Pacifique
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Demandes d'achat de terres fédérales dans le Territoire du Yukon [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164335
    Date :
    1894-1900
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-95-7-F, RG15-D-III-19
    Demandes d'achat de terres fédérales dans le Territoire du Yukon [document textuel]. La sous-série est composée de demandes d'achat de terres fédérales dans 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Listes des ventes des terres des écoles [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164339
    Date :
    1914-1921
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-97-0-F, RG15M 78903/3, RG15-D-III-21
    Listes des ventes des terres des écoles [document textuel, document cartographique]. La sous-série est composée de listes des ventes des terres des écoles 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Listes des terres de paroisses, de lotissements urbains et d'établissements au Manitoba [document textuel (microforme)] [1887-1930]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164361
    Date :
    1887-1930
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-108-1-F, RG15-D-III-24
    Listes des terres de paroisses, de lotissements urbains et d'établissements au Manitoba [document textuel (microforme)] [1887-1930]
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Registres des revendications à l'étude [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164306
    Date :
    1904-1918
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-86-6-F, RG15-D-III-12
    Registres des revendications à l'étude [document textuel]. La sous-série est composée de registres de demandes ou de revendications de terres à l'étude
  25. 25
    British Columbia. Plan of township 23 range 4 west of the sith meridian [cartographic material] / compiled from official surveys by J. McLatchie, D.L.S. ; J.I. Dufresne, D.L.S. ; J.E. Ross, D.L.S 1906
    1 objet(s) numérique(s)

    British Columbia. Plan of township 23 range 4 west of the sith meridian [cartographic material] / compiled from official surveys by J. McLatchie, D.L.S. ; J.I. Dufresne, D.L.S. ; J.E. Ross, D.L.S

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3697082
    Date :
    1906
    Source :
    Gouvernement
    British Columbia. Plan of township 23 range 4 west of the sith meridian [cartographic material] / compiled from official surveys by J
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