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Trouvé dans : Collections et fonds
Fait partie du no MIKAN : 163717
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163723
    Date :
    1840-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-156-7-F, RG19-D-5-f
    Fonds de l'école secondaire, Canada-Ouest [document textuel]. Cette sous-série contient divers livres de comptabilité liés à l'administration des fonds de 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163737
    Date :
    1855-1881
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-160-9-F, RG19-D-5-o
    Documents liés aux fonds pour l'amélioration des terres du Haut-Canada [document textuel]. Cette sous-série contient divers états de comptes sur les prêts 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163727
    Date :
    1830-1872
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-159-2-F, RG19-D-5-k
    Grands livres comptables du fonds des Indiens [document textuel]. Cette sous-série se compose de grands livres de paiements comptants versés au fonds des 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163720
    Date :
    1835-1866
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-154-3-F, RG19-D-5-c
    Documents liés aux réserves du clergé [document textuel]. Cette sous-série contient divers états de compte et demandes de paiement liés au fonds de réserve 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163726
    Date :
    1853-1857
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-158-0-F, RG19-D-5-j
    Registres des cotisations au fonds patriotique [document textuel]. Cette sous-série se compose de documents liées aux cotisations au fonds patriotique créé 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163725
    Date :
    1827-1871
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-157-9-F, RG19-D-5-h
    Pensions de la milice [document textuel]. Cette sous-série contient des procurations, des preuves d'identité et des reçus de paiement émis à des retraités 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163739
    Date :
    1840-1859
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-161-0-F, RG19-D-5-q
    Documents liés aux fonds du service d'émigration [document textuel]. Cette sous-série se compose d'états de compte ayant trait au fonds du service 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163722
    Date :
    1875-1883
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-155-5-F, RG19-D-5-d
    Pensions de retraite pour les veuves de membres du clergé [document textuel]. Cette sous-série regroupe des procurations, des preuves d'identité et des 
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163719
    Date :
    1888-1916
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-153-1-F, RG19-D-5-b
    Dispute au sujet des fonds des écoles publiques [document textuel]. Cette sous-série se compose de documents juridiques et de correspondance ayant trait à 
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