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Trouvé dans : Collections et fonds
Fait partie du no MIKAN : 161846
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    Aucun objet numérique

    Rapports sur l'inspection des terres dans le Haut-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161850
    Date :
    1832-1842
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-226-4-F, RG10-D-9-a
    Rapports sur l'inspection des terres dans le Haut-Canada [document textuel]. La sous-série est constituée de résumés des rapports sur l'inspection des 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Documents généraux d'exploitation du Québec et du Bas-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161849
    Date :
    1717-1853
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-225-2-F, RG10-A-6-k, RG10-A-6-g
    Documents généraux d'exploitation du Québec et du Bas-Canada [document textuel]. La sous-série est constituée de documents généraux d'exploitation provenant 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Proclamation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161851
    Date :
    1763
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-227-6-F, RG10-A-6-j
    Proclamation [document textuel]. La sous-série est constituée d'une copie imprimée de la proclamation du 24 décembre 1763. Droits d'auteur détenus par la 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Documents, requêtes et notes de service des Indiens [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161852
    Date :
    [ca. 1750-1810]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-228-8-F, RG10-A-6-b
    Documents, requêtes et notes de service des Indiens [document textuel]. La sous-série est un ensemble hétéroclite de documents, dont la plupart ne sont pas 
  5. 5
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Structure et enquêtes ministérielles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161847
    Date :
    1809-1860
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-223-9-F, RG10-A-6-a, RG10-A-6-f
    Structure et enquêtes ministérielles [document textuel]. La sous-série est constituée de divers documents (correspondance, ordonnances générales, etc.) 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Revendications territoriales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161952
    Date :
    1700-1845
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-256-2-F, RG10-D-10-d
    Revendications territoriales [document textuel]. La sous-série est constituée d'un petit nombre de documents qui traitent de revendications territoriales 
  7. 7
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Livres comptables [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161848
    Date :
    1780-1864
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-224-0-F, RG10-A-6-c
    Livres comptables [document textuel]. La sous-série est constituée de documents qui traitent des livres comptables du ministère des Indiens avant la 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Documents des conseils indiens [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161853
    Date :
    1819-1840
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-229-X-F, RG10-A-6-e
    Documents des conseils indiens [document textuel]. La sous-série est constituée de procès-verbaux d'un conseil tenu à Ancaster, Haut-Canada, 
  9. 9
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Documents liés à J.B. Clench [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161854
    Date :
    1854
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-230-6-F, RG10-B-8-q
    Documents liés à JB Clench [document textuel]. La sous-série est constituée de documents liés aux détournements de fonds commis par JB Clench, 
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