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Trouvé dans : Collections et fonds
Fait partie du no MIKAN : 155624
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    Cahiers du Conseil [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155628
    Date :
    1931-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-30-3-F, RG55-A-2
    Cahiers du Conseil [document textuel]. La sous-série se compose des ordres du jour des réunions du Conseil du Trésor. Les documents comprennent des résumés 
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    Dossiers des décisions [document textuel (microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155625
    Date :
    1911-1966
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-28-5-F, RG55-A-1
    Dossiers des décisions [document textuel (microforme)]. La sous-série se compose de dossiers contenant des copies de toutes les décisions approuvées par le 
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    Décisions [document textuel (quelque microforme]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155627
    Date :
    1965-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-29-7-F, RG55-A-1
    Décisions [document textuel (quelque microforme]. La sous-série se compose de décisions prises par le Conseil du Trésor, à partir de 1965, 
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    Registres des décisions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155626
    Date :
    1868-1910
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-27-3-F, RG55-A-1
    Registres des décisions [document textuel]. La sous-série se compose de registres renfermant les comptes rendus des décisions du Conseil du Trésor jusqu'en 
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    Ordres du jour [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155630
    Date :
    1921-1923
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-31-5-F, RG55-A-2
    Ordres du jour [document textuel]. La sous-série semble être le restant d'un ancien système résumant les réunions du Conseil du Trésor
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    Aucun objet numérique

    Sommaires de décision [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    2172165
    Date :
    1929-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-134-4-F, RG55
    Sommaires de décision [document textuel]. Sous-série qui comprend des documents créés par le Conseil du Trésor en tant que Comité du Cabinet
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    Aucun objet numérique

    Classeurs des comptes rendus [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    2172182
    Date :
    1981-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-135-6-F, RG55
    Classeurs des comptes rendus [document textuel]. Cette sous-série se compose de documents créés et conservés par le Conseil du Trésor en tant que comité du 
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    Classeurs des ordres de jour [annotés] [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3707437
    Date :
    1970-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-138-1-F, RG55
    Classeurs des ordres de jour [annotés] [document textuel]. Le premier prélèvement de la série, qui comprend les années 1970 à 2001, a été transféré 
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