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Trouvé dans : Collections et fonds
Fait partie du no MIKAN : 141720
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Livres d'audience [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197213
    Date :
    1997-2008
    Source :
    Privé
    Référence :
    R922-2-7-F
    Livres d'audience [document textuel]. Cette sous-série comprend toutes les notes olographes écrites par le juge Bastarache durant les audiences de la Cour 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Divers documents personnels [document textuel, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    197217
    Date :
    1993, 1997-2007
    Source :
    Privé
    Référence :
    R922-6-4-F
    Divers documents personnels [document textuel, images en mouvement]. Cette sous-série comprend divers documents tels que des agendas, des coupures de presse 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Nomination et retraite [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197212
    Date :
    1997-2008
    Source :
    Privé
    Référence :
    R922-1-5-F
    Nomination et retraite [document textuel]. Cette sous-série comprend des lettres de félicitation et des articles écrits suite à sa nomination à la Cour 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Discours [document textuel (informatique)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197216
    Date :
    1997-2001
    Source :
    Privé
    Référence :
    R922-5-2-E
    Discours [document textuel (informatique)]. Cette sous-série comprend une liste et tous les discours écrits et prononcés par le juge Bastarache pendant ses 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Correspondance [document textuel (quelque informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197215
    Date :
    1997-2001
    Source :
    Privé
    Référence :
    R922-4-0-E
    Correspondance [document textuel (quelque informatiques)]. Cette sous-série comprend de la correspondance générale et personnelle reçue et envoyée lors des 
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    Aucun objet numérique

    Dossiers des causes [document textuel (quelques informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197214
    Date :
    1997-2001
    Source :
    Privé
    Référence :
    R922-3-9-E
    Dossiers des causes [document textuel (quelques informatiques)]. Cette sous-série comprend les dossiers personnels des causes entendues par le juge 
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