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Trouvé dans : Collections et fonds
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    Aucun objet numérique

    Dossiers de cas sur les indemnités de passage (" AP " ou Assisted passage) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    179886
    Date :
    1965-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-198-5-F, RG76-D-8-a
    Dossiers de cas sur les indemnités de passage (" AP " ou Assisted passage) [document textuel]. La sous-série se compose d'une petite sélection de dossiers 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur le mandat pour les indemnités de passage [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    179870
    Date :
    [1923-1978]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-199-7-F, RG76-D-8-b
    Dossiers sur le mandat pour les indemnités de passage [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Dossiers de prêts de transport ou " TL " [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    179872
    Date :
    [1951-1989]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-200-X-F
    Dossiers de prêts de transport ou " TL " [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
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