Recherche dans la collection

Aide  Commentaires   Avis sur les collections

dans
Filtres
Trouvé dans : Collections et fonds
Fait partie du no MIKAN : 134051
Affichage de 1 - 18 sur 18 résultats filtrés
 :
Appliquer
  1. 1
    Aucun objet numérique

    Dossiers du tarif [document textuel (quelque microforme)] [1920-1965]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163291
    Date :
    1920-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-12-4-F, RG16-A-4
    Dossiers du tarif [document textuel (quelque microforme)] [1920-1965]. La sous-série comprend des échantillons de dossiers d'évaluation et droits exigibles 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Dossiers du Conseil privé, de la Justice et du Conseil du trésor [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163314
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-29-X-F, RG16-A-3
    Dossiers du Conseil privé, de la Justice et du Conseil du trésor [document textuel]. La sous-série comprend des dossiers pertinents aux documents des 
  3. 3
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Documents des ports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163289
    Date :
    1795-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-11-2-F, RG16-A-2, RG16-A-3
    Documents des ports [document textuel]. La sous-série comprend les registres de navigation (inscriptions et documents de douane), les registres 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Notes de laboratoire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163312
    Date :
    1896-1928
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-26-4-F, RG16-A-3
    Notes de laboratoire [document textuel]. La sous-série comprend des notes créées et conservées par le personnel de laboratoire des Divisions des douanes et 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Étiquettes d'embouteillage [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163315
    Date :
    1890-1974
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-30-6-F, RG16-A-3
    Étiquettes d'embouteillage [document textuel]. La sous-série comprend des documents traitant de l'approbation des étiquettes d'embouteillage
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Commission du revenu [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163318
    Date :
    1892-1896
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-32-X-F, RG16-A-3
    Commission du revenu [document textuel]. La sous-série comprend un livre de copies de lettres créé et conservé par la Commission du revenu (Thorburns) entre 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Règlements [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163295
    Date :
    1833-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-17-3-F, RG16-A-3
    Règlements [document textuel]. La sous-série comprend des notes de service, directives et circulaires d'information des douanes et accises et des documents 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Comité chargé de l'examen de la Loi sur les douanes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163310
    Date :
    1965-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-25-2-F, RG16-A-3
    Comité chargé de l'examen de la Loi sur les douanes [document textuel]. La sous-série comprend les compte-rendus des réunions portant sur la Loi sur les 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Documents de saisies [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163306
    Date :
    1855-1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-24-0-F, RG16-A-3
    Documents de saisies [document textuel]. La sous-série comprend les produits et revenus des saisies douanières de 1855 à 1948. La Division des saisies des 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Commissaire des douanes [document textuel, document iconographie]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163325
    Date :
    1799-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-34-3-F, RG16-A-3
    Commissaire des douanes [document textuel, document iconographie]. La sous-série comprend des documents créés et conservés par le Commissaire des douanes
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Livre de magasin [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163311
    Date :
    1912-1916
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-27-6-F, RG16-A-3
    Livre de magasin [document textuel]. La sous-série comprend un livre de magasin pour la période de 1912 à 1916. Les entrepôts servaient à emmagasiner les 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Commission des douanes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163321
    Date :
    1895-1933
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-33-1-F, RG16-A-3
    Commission des douanes [document textuel]. La sous-série comprend des registres de procès-verbaux créés et conservés par la Commission des douanes
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Livres de caisse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163313
    Date :
    1845-1870
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-28-8-F, RG16-A-3
    Livres de caisse [document textuel]. La sous-série comprend un livre de caisse des douanes pour la période de 1845 à 1850 (vol. 835) et un livre de caisse 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Registre central des dossiers des douanes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163330
    Date :
    1898-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-36-7-F, RG16-A-3, RG16-B-2
    Registre central des dossiers des douanes [document textuel]. La sous-série comprend deux sous-sous-séries : les premiers dossiers du registre central pour 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Sous-ministre des Douanes et Accise [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163327
    Date :
    1925-1961
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-35-5-F, RG16-B-1
    Sous-ministre des Douanes et Accise [document textuel]. La sous-série comprend des enquêtes sur le Ministère exigeant une réponse de la Chambre des communes 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Manuscrit sur l'historique des douanes et accises [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163316
    Date :
    1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-31-8-F, RG16-A-3
    Manuscrit sur l'historique des douanes et accises [document textuel]. La sous-série comprend une ébauche de l'historique des douanes et accise rédigée par 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Bulletins d'estimateurs [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163303
    Date :
    1898-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-23-9-F, RG16-A-3
    Bulletins d'estimateurs [document textuel]. La sous-série comprend des bulletins d'estimateurs pour la période de 1898 à 1957. Ces bulletins étaient des 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels du Bureau de coordination des relations internationales [images en mouvement, document textuel] [document textuel, image en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    5281102
    Date :
    [1981-2001]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-50-1-F, RG16
    Dossiers opérationnels du Bureau de coordination des relations internationales [images en mouvement, document textuel] [document textuel, image en mouvement]
Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).
Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices
Ouvrir une session
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements
Signaler un problème sur cette page
Date de modification :