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Trouvé dans : Collections et fonds
Fait partie du no MIKAN : 134001
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    Comité spécial sur les soldats rapatriés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163830
    Date :
    1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-34-X-F, RG14-D-4-8
    Comité spécial sur les soldats rapatriés [document textuel]. La sous-série se compose de documents sur les dépenses reliées au Comité spécial sur les 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Comité spécial chargé de faire enquête sur le service civil [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163844
    Date :
    1932
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-35-1-F, RG14-D-4-9
    Comité spécial chargé de faire enquête sur le service civil [document textuel]. La sous-série se compose de rapports du ministère présentés au Comité 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Comité mixte spécial sur le renouvellement du Canada [document textuel, images en mouvement, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    No d'identification :
    213434
    Date :
    1991-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-57-0-F, RG14-D-4-13
    Comité mixte spécial sur le renouvellement du Canada [document textuel, images en mouvement, document sonore]. Cette notice descriptive est préliminaire, 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Comité permanent des chemins de fer, canaux et télégraphes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163777
    Date :
    1896
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-31-4-F, RG14-D-4-5
    Comité permanent des chemins de fer, canaux et télégraphes [document textuel]. La sous-série comprend un rapport présenté à la Chambre des communes en 1896 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Comité spécial sur les dépenses de guerre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163899
    Date :
    [1941-1944]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-40-5-F, RG14-D-4
    Comité spécial sur les dépenses de guerre [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Comité spécial sur une Société nationale du commerce [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163892
    Date :
    [1980-1983]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-39-9-F, RG14-D-4
    Comité spécial sur une Société nationale du commerce [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Comité de la régie interne [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163770
    Date :
    1884
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-30-2-F, RG14-D-4-4
    Comité de la régie interne [document textuel]. La sous-série est un rapport de 21 pages présenté au Comité de la régie interne concernant le mode le plus 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Résolutions et règlements concernant la mise en place de comités spéciaux permanents [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163828
    Date :
    1916-1939
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-33-8-F, RG14-D-4-7
    Résolutions et règlements concernant la mise en place de comités spéciaux permanents [document textuel]. La sous-série se compose de divers résolutions et 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Comité spécial chargé d'étudier un plan national d'assurances sociales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163885
    Date :
    1943
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-37-5-F, RG14-D-4-11
    Comité spécial chargé d'étudier un plan national d'assurances sociales [document textuel]. La sous-série comprend des mémoires présentés au Comité spécial 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Comité spécial chargé d'étudier et réviser les Règlements concernant la défense du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163653
    Date :
    1939-1945
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-38-7-F, RG14-D-4-12
    Comité spécial chargé d'étudier et réviser les Règlements concernant la défense du Canada [document textuel]. La sous-série comprend des procès-verbaux des 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Comité spécial nommé pour faire rapport au sujet du mode le plus efficace et le moins dispendieux d'obtenir la publication d'un hansard canadien [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163709
    Date :
    1874
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-28-4-F, RG14-D-4-2
    Comité spécial nommé pour faire rapport au sujet du mode le plus efficace et le moins dispendieux d'obtenir la publication d'un hansard canadien [document 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Comité spécial sur la radiodiffusion [document textuel (microforme)] [1932-1959]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163879
    Date :
    Microfilmé [196-?]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-36-3-F, RG14-D-4-10
    Comité spécial sur la radiodiffusion [document textuel (microforme)] [1932-1959]. La sous-série comprend des procès-verbaux et des témoignages du Comité 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Comité spécial du havre de Port Stanley nommé pour s'enquérir de la condition de la compagnie de chemin de fer de London et Port Stanley à l'époque de son transfert [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163657
    Date :
    1874
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-27-2-F, RG14-D-4-1
    Comité spécial du havre de Port Stanley nommé pour s'enquérir de la condition de la compagnie de chemin de fer de London et Port Stanley à l'époque de son 
  16. 16
    Standing Committee on Canadian Flag - 26th Parliament [graphic material] [1964-1965].
    1 objet(s) numérique(s)

    Standing Committee on Canadian Flag - 26th Parliament [graphic material]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents photographiques
    No d'identification :
    4086106
    Date :
    [1964-1965]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-60-0-E, RG14, Numéro de volume : 2939
    Standing Committee on Canadian Flag - 26th Parliament [graphic material]. Copyright: Estate of Cliff Buckman. Photograph of the Standing Committee and 
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