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    Association québécoise de droit comparé - Colloque, Université McGill

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753131
    Date :
    2005
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-349-9-F, Numéro de volume : 95
    Association québécoise de droit comparé - Colloque, Université McGill
  2. 2
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    Université du Québec à Montréal - Collations des grades et conférence du département des sciences juridiques intitulée "Le consommateur sur l'échiquier mondial: regards croisés" le 17 oct. 2004

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753196
    Date :
    1994-2004
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-414-5-F, Numéro de volume : 99
    Université du Québec à Montréal - Collations des grades et conférence du département des sciences juridiques intitulée "Le consommateur sur l'échiquier 
  3. 3
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    Ordre des avocats de la Cour de Paris - Palais de justice de Paris - 2e conférence du droit et de l'économie (voir photographies)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753249
    Date :
    20-21 nov. 1999
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-467-4-F, Numéro de volume : 105
    Ordre des avocats de la Cour de Paris - Palais de justice de Paris - 2e conférence du droit et de l'économie (voir photographies)
  4. 4
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    Association des Hautes juridictions de Cassation des pays ayant en partage l'usage du français, Marrakech, Maroc

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753223
    Date :
    17-19 mars 2004
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-441-8-F, Numéro de volume : 102
    Association des Hautes juridictions de Cassation des pays ayant en partage l'usage du français, Marrakech, Maroc
  5. 5
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    Université de Moncton - Colloque du Centre international de la Common Law en français et autres invitations

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753193
    Date :
    1992-2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-411-X-F, Numéro de volume : 99
    Université de Moncton - Colloque du Centre international de la Common Law en français et autres invitations
  6. 6
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    Séminaire sur le renforcement de l'application et de l'administration du droit de l'environnement en Amérique du Nord, Mexique

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753252
    Date :
    18-20 nov. 2008
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-470-4-F, Numéro de volume : 105
    Séminaire sur le renforcement de l'application et de l'administration du droit de l'environnement en Amérique du Nord, Mexique
  7. 7
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    Université d'Ottawa - Journal of Law and Technology - Correspondence with justice C.A. Kent, Alberta

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753192
    Date :
    2007
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-410-8-F, Numéro de volume : 98
    Université d'Ottawa - Journal of Law and Technology - Correspondence with justice CA Kent, Alberta
  8. 8
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    Forum sur la durabilité Tremblant - National Public Relation Inc

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753156
    Date :
    16 sept. 2004
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-374-8-F, Numéro de volume : 96
    Forum sur la durabilité Tremblant - National Public Relation Inc
  9. 9
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    American Foreign Law Association - Conference, New York

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753214
    Date :
    Sept. 23, 1999
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-432-7-F, Numéro de volume : 101
    American Foreign Law Association - Conference, New York
  10. 10
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    Université catholique de Louvain, France - Invitation

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753257
    Date :
    2001
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-475-3-F, Numéro de volume : 106
    Université catholique de Louvain, France - Invitation
  11. 11
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    Fédération internationale pour l'éducation des parents - "Bâtir ensemble notre devenir - un projet singulier pour une société plurielle", Montréal

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753232
    Date :
    27-29 oct. 2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-450-9-F, Numéro de volume : 103
    Fédération internationale pour l'éducation des parents - "Bâtir ensemble notre devenir - un projet singulier pour une société plurielle", Montréal
  12. 12
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    American College of Trial Lawyers

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753111
    Date :
    1966-2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-329-3-F, Numéro de volume : 94
    American College of Trial Lawyers
  13. 13
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    Agence de coopération culturelle et technique - Séminaire - Cotonou, Bénin

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753213
    Date :
    1993
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-431-5-F, Numéro de volume : 101
    Agence de coopération culturelle et technique - Séminaire - Cotonou, Bénin
  14. 14
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    Congo - Séminaire international sur la gestion de la transition démocratique en république démocratique du Congo, Kinshasa

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753228
    Date :
    26-28 avril, 2004
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-446-7-F, Numéro de volume : 102
    Congo - Séminaire international sur la gestion de la transition démocratique en république démocratique du Congo, Kinshasa
  15. 15
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    Windsor University - Law Alumni Receptions

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753209
    Date :
    1989-2002
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-427-3-F, Numéro de volume : 100
    Windsor University - Law Alumni Receptions
  16. 16
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    Tribunal École Interfaculté - McGill University - Concours

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753190
    Date :
    1983-1984
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-408-X-F, Numéro de volume : 98
    Tribunal École Interfaculté - McGill University - Concours
  17. 17
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    Associazione Omnia Homini - Diritto alla Vita - Dignita della Morte, L'Aquila, Italy

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753220
    Date :
    August 27, 1990
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-438-8-F, Numéro de volume : 101
    Associazione Omnia Homini - Diritto alla Vita - Dignita della Morte, L'Aquila, Italy
  18. 18
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    Ontario Court of Justice (Provincial Division)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753176
    Date :
    1998
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-394-3-F, Numéro de volume : 97
    Ontario Court of Justice (Provincial Division)
  19. 19
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    Maurice Lagacé - Allocution prononcée à l'occassion des 65 ans de Maurice Lagacé

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753173
    Date :
    s.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-391-8-F, Numéro de volume : 97
    Maurice Lagacé - Allocution prononcée à l'occassion des 65 ans de Maurice Lagacé
  20. 20
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    Association africaine des hautes juridictions francophones - Colloque international de Cotonou, Bénin

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753217
    Date :
    2004
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-435-2-F, Numéro de volume : 101
    Association africaine des hautes juridictions francophones - Colloque international de Cotonou, Bénin
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Institut canadien d'administration de la justice - Conférences, dîners

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753159
    Date :
    2002-2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-377-3-F, Numéro de volume : 96
    Institut canadien d'administration de la justice - Conférences, dîners
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Cour de Cassation, France - Conférence des présidents des cours suprêmes des États francophones d'Afrique sur la contribution du droit au développement durable, Paris

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753229
    Date :
    3-4 février 2005
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-447-9-F, Numéro de volume : 103
    Cour de Cassation, France - Conférence des présidents des cours suprêmes des États francophones d'Afrique sur la contribution du droit au développement 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Chambre des notaires du Québec - Banquet annuel

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753139
    Date :
    2000
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-357-8-F, Numéro de volume : 95
    Chambre des notaires du Québec - Banquet annuel
  24. 24
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    International Academy of Law and Mental Health - Conference "Human Dignity", Padua, Italie

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753240
    Date :
    June 25-30, 2007
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-458-3-F, Numéro de volume : 104
    International Academy of Law and Mental Health - Conference "Human Dignity", Padua, Italie
  25. 25
    Aucun objet numérique

    University Club of Montreal - Invitations et assemblées générales annuelles

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753200
    Date :
    1981-2007
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-418-2-F, Numéro de volume : 99
    University Club of Montreal - Invitations et assemblées générales annuelles
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