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Trouvé dans : Collections et fonds
Fait partie du no MIKAN : 132137
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Affairs constitutionnelles, invitations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201281
    Date :
    1991-1993
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10206-50-7-F, MG26-R6-5
    Affairs constitutionnelles, invitations [document textuel]. Cette sous-série rassemble les invitations reçues par M. Clark dans l'exercice de ses fonctions 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Affaires constitutionnelles, ordonnancement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201282
    Date :
    1991-1993
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10206-51-9-F, MG26-R6-6
    Affaires constitutionnelles, ordonnancement [document textuel]. Cette sous-série rassemble les documents d'ordonnancement relatifs aux réunions et visites 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Affairs constitutionnelles, correspondance politique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201278
    Date :
    1991-1993
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10206-47-7-F, MG26-R6-2
    Affairs constitutionnelles, correspondance politique [document textuel]. Cette sous-série rassemble la correspondance politique classée en ordre numérique 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Affaires constitutionnelles, dossiers-matières [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201284
    Date :
    1978-1993
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10206-53-2-F, MG26-R6-8
    Affaires constitutionnelles, dossiers-matières [document textuel]. Cette sous-série rassemble des dossiers-matières, classés en ordre alphabétique, 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Affaires constitutionnelles, correspondance du ministère et notes de service [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201266
    Date :
    1991-1993
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10206-46-5-F, MG26-R6-1
    Affaires constitutionnelles, correspondance du ministère et notes de service [document textuel]. Cette sous-série rassemble la correspondance et les notes 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Affaires constitutionnelles, documents personnels et politiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    201280
    Date :
    1979, 1987-1993
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10206-49-0-F, MG26-R6-4
    Affaires constitutionnelles, documents personnels et politiques [document textuel]. Cette sous-série documente plusieurs questions et enjeux qui ont 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Conseil privé, personnel [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201279
    Date :
    1991-1993
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10206-48-9-F, MG26-R6-3
    Conseil privé, personnel [document textuel]. Cette sous-série rassemble les dossiers de Luce-Andrée Gauthier relatifs au Bureau du Conseil privé pour la 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Affairs constitutionnelles, cahiers d'information [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201283
    Date :
    1979, 1989-1992
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10206-52-0-F, MG26-R6-7
    Affairs constitutionnelles, cahiers d'information [document textuel]. Cette sous-série rassemble les cahiers d'information du ministère, classés en ordre 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Affaires constitutionnelles, dossiers d'employé [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201285
    Date :
    1991-1993
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10206-54-4-F, MG26-R6-9
    Affaires constitutionnelles, dossiers d'employé [document textuel]. Cette sous-série rassemble les dossiers de neuf employés du bureau des Affaires 
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