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    Mémoires et édits relatifs au commerce

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2389435
    Date :
    1603-1605
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA3, Numéro de bobine de microfilm : C-9196
    Mémoires et édits relatifs au commerce. Observations faites au Roi par de Monts sur les articles précédents. Articles acceptés en 1603 et enregistrés en 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Mémoires et édits relatifs au commerce

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2389434
    Date :
    1603
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA3, Numéro de bobine de microfilm : C-9196
    Mémoires et édits relatifs au commerce. Articles proposés au Roi par de Monts pour la découverte et l'habitation des côtes et terres de l'Acadie
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Recueil des Edits, Déclarations et principaux Arrêts, depuis le commencement de la Régence jusqu'à la majorité de Louis XV. Tome I

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2388581
    Date :
    1723, février, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA2, Numéro de bobine de microfilm : C-9188
    Recueil des Edits, Déclarations et principaux Arrêts, depuis le commencement de la Régence jusqu'à la majorité de Louis XV. Tome I
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Mémoires et édits relatifs au commerce

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2389437
    Date :
    n.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA3, Numéro de bobine de microfilm : C-9196
    Mémoires et édits relatifs au commerce. Considérations soumises au Roi sur la navigation et le commerce de l'Amérique et le négoce de l'Espagne
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Mémoires et édits relatifs au commerce

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2389436
    Date :
    1627
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA3, Numéro de bobine de microfilm : C-9196
    Mémoires et édits relatifs au commerce. Forme des lettres de congé pour la navigation et le commerce
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