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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Dossiers de vente et d'expropriation [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4846339
    Date :
    1969-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11, R182, 15-0143-00 HFRC, 15-0143-02 HFRC, 15-0143-04 HFRC, 2015-01381-4 (et 1 de plus)
    Dossiers de vente et d'expropriation [textual record]. Copyright belongs to the Crown. Credit Library and Archives Canada
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Proposition Réalisation d'évaluations environnementales - Projets du Millénaire - Généralités

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4976347
    Date :
    1999-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182, RG11, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : 3612-25, Partie de dossier : 16
    Proposition Réalisation d'évaluations environnementales - Projets du Millénaire - Généralités
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Dossiers des projets de construction des Travaux Publics dans la région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4716997
    Date :
    1993-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11, R182, 2011-0715 QFRC, 2014-01166-4
    Dossiers des projets de construction des Travaux Publics dans la région du Québec [document textuel]. Droit d'auteur détenu par la Couronne
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Proposition Réalisation d'évaluations environnementales - Projets du Millénaire - Généralités

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4976344
    Date :
    1999-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182, RG11, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : 3612-25, Partie de dossier : 13
    Proposition Réalisation d'évaluations environnementales - Projets du Millénaire - Généralités. Dossier contient 1 dessin d'architecture
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Proposition Réalisation d'évaluations environnementales - Projets du Millénaire - Généralités

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4976334
    Date :
    1999-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182, RG11, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 3612-25, Partie de dossier : 3
    Proposition Réalisation d'évaluations environnementales - Projets du Millénaire - Généralités. aDossier contient 4 dessins d'architecture
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Proposition Réalisation d'évaluations environnementales - Projets du Millénaire - Généralités

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4976340
    Date :
    1999-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182, RG11, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 3612-25, Partie de dossier : 9
    Proposition Réalisation d'évaluations environnementales - Projets du Millénaire - Généralités. Dossier contient 1 dessin d'architecture
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Région de Québec [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    194964
    Date :
    [ca. 1821-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-338-3-F, RG11-G
    Région de Québec [supports multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire, s'il vous plaît consulter les acquisitions reliées et les descriptions de 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Proposition Réalisation d'évaluations environnementales - Projets du Millénaire - Généralités

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4976333
    Date :
    1999-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182, RG11, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 3612-25, Partie de dossier : 2
    Proposition Réalisation d'évaluations environnementales - Projets du Millénaire - Généralités. Dossier contient 2 dessins d'architecture
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Proposition Réalisation d'évaluations environnementales - Projets du Millénaire - Généralités

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4976335
    Date :
    1999-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182, RG11, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 3612-25, Partie de dossier : 4
    Proposition Réalisation d'évaluations environnementales - Projets du Millénaire - Généralités
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Dossiers de projet de la Région de Québec [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4716994
    Date :
    1993-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11, R182, 2005-0105 QFRC, 2014-01160-5
    Dossiers de projet de la Région de Québec [textual record]. Ce versement renferme des dossiers de projet créés par la région de Québec
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Proposition Réalisation d'évaluations environnementales - Projets du Millénaire - Généralités

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4976332
    Date :
    1999-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182, RG11, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 3612-25, Partie de dossier : 1
    Proposition Réalisation d'évaluations environnementales - Projets du Millénaire - Généralités. Dossier contient 5 dessins d'architecture
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Proposition Réalisation d'évaluations environnementales - Projets du Millénaire - Généralités

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4976342
    Date :
    1999-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182, RG11, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 3612-25, Partie de dossier : 11
    Proposition Réalisation d'évaluations environnementales - Projets du Millénaire - Généralités. Dossier contient 1 dessin d'architecture
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Proposition Réalisation d'évaluations environnementales - Projets du Millénaire - Généralités

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4976346
    Date :
    1999-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182, RG11, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : 3612-25, Partie de dossier : 15
    Proposition Réalisation d'évaluations environnementales - Projets du Millénaire - Généralités
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Proposition Réalisation d'évaluations environnementales - Projets du Millénaire - Généralités

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4976345
    Date :
    1999-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182, RG11, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : 3612-25, Partie de dossier : 14
    Proposition Réalisation d'évaluations environnementales - Projets du Millénaire - Généralités. Dossier contient 2 dessins d'architecture
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Proposition Réalisation d'évaluations environnementales - Projets du Millénaire - Généralités

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4976337
    Date :
    1999-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182, RG11, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 3612-25, Partie de dossier : 6
    Proposition Réalisation d'évaluations environnementales - Projets du Millénaire - Généralités. aDossier contient 2 dessins d'architecture et 4 cartes
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Dossiers de projet de la Région de Québec [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4814387
    Date :
    1967-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11, R182, 78E6 QFRC, 2015-00517-X
    Dossiers de projet de la Région de Québec [textual record]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Crédite Bibliothèque et Archives Canada
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Proposition Réalisation d'évaluations environnementales - Projets du Millénaire - Généralités

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4976341
    Date :
    1999-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182, RG11, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 3612-25, Partie de dossier : 10
    Proposition Réalisation d'évaluations environnementales - Projets du Millénaire - Généralités. Dossier contient 1 dessin d'architecture
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Proposition Réalisation d'évaluations environnementales - Projets du Millénaire - Généralités

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4976336
    Date :
    1999-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182, RG11, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 3612-25, Partie de dossier : 5
    Proposition Réalisation d'évaluations environnementales - Projets du Millénaire - Généralités. Dossier contient 1 dessin d'architecture
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Proposition Réalisation d'évaluations environnementales - Projets du Millénaire - Généralités

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4976338
    Date :
    1999-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182, RG11, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 3612-25, Partie de dossier : 7
    Proposition Réalisation d'évaluations environnementales - Projets du Millénaire - Généralités. Dossier contient 3 dessins d'architecture
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Proposition Réalisation d'évaluations environnementales - Projets du Millénaire - Généralités

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4976339
    Date :
    1999-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182, RG11, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 3612-25, Partie de dossier : 8
    Proposition Réalisation d'évaluations environnementales - Projets du Millénaire - Généralités
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Proposition Réalisation d'évaluations environnementales - Projets du Millénaire - Généralités

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4976343
    Date :
    1999-2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182, RG11, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 3612-25, Partie de dossier : 12
    Proposition Réalisation d'évaluations environnementales - Projets du Millénaire - Généralités. Dossier contient 3 dessins d'architecture
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Real Property Services Records, Public Works and Government Services Canada - Quebec Region [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4716996
    Date :
    2003-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11, R182, 2005-0323 QFRC, 2014-01162-1
    Real Property Services Records, Public Works and Government Services Canada - Quebec Region [textual record]. Copyright belongs to the Crown
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Marine Engineering Records, Public Works and Government Services Canada - Quebec Region [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4938894
    Date :
    1996-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11, R182, 2001-1002 QFRC, 2016-00669-2
    Marine Engineering Records, Public Works and Government Services Canada - Quebec Region [textual record]. Accession consists of records created and/or 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Alternative Forms of Delivery Records for Heritage Buildings, Public Works and Government Services Canada - Quebec Region [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748637
    Date :
    2002-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11, R182, 2005-0322 QFRC, 2014-02107-4
    Alternative Forms of Delivery Records for Heritage Buildings, Public Works and Government Services Canada - Quebec Region [textual record]
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Real Property Services Records, Public Works and Government Services Canada - Quebec Region [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4916871
    Date :
    1939-1996 (predominant 1977-1996)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11, R182, 1999-0114 QFRC, 2016-00229-8
    Real Property Services Records, Public Works and Government Services Canada - Quebec Region [textual record]. Accession consists of records created and/or 
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