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Trouvé dans : Collections et fonds
Fait partie du no MIKAN : 100129
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  1. 26
    folio 52
    1 objet(s) numérique(s)

    [Brevet de concession d'un terrain à Louisbourg pour les rev. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492440
    Date :
    1718, juin, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11G, Numéro de bobine de microfilm : F-427, F-427
    [Brevet de concession d'un terrain à Louisbourg pour les rev. ...] Brevet de concession d'un terrain à Louisbourg pour les rev
  2. 27
    folio 77
    4 objet(s) numérique(s)

    [MM. de Vaudreuil et Raudot au ministre. Les Outaouais, qui ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492231
    Date :
    1707, juillet, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11G, Numéro de bobine de microfilm : F-418
    [MM. de Vaudreuil et Raudot au ministre. Les Outaouais, qui ...] MM. de Vaudreuil et Raudot au ministre. Les Outaouais, qui ont fait le coup à Détroit sont 
  3. 28
    folio 74
    6 objet(s) numérique(s)

    [Règlement entre l'évêque de Québec et le Séminaire ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492349
    Date :
    1692
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11G, Numéro de bobine de microfilm : F-423
    [Règlement entre l'évêque de Québec et le Séminaire ...] Règlement entre l'évêque de Québec et le Séminaire. Centre des archives d'outre-mer (France) vol
  4. 29
    folio 122
    1 objet(s) numérique(s)

    [Ordre du roi, pour conférer la garde des sceaux du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492510
    Date :
    1731, juillet, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11G, Numéro de bobine de microfilm : F-427, F-427
    [Ordre du roi, pour conférer la garde des sceaux du ...] Ordre du roi, pour conférer la garde des sceaux du Conseil Supérieur de Louisbourg au Sieur 
  5. 30
    folio 185v
    2 objet(s) numérique(s)

    [Brevet qui accorde aux Sieurs Antoine et Joseph Pascaud, négociants ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492545
    Date :
    1742, mars, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11G, Numéro de bobine de microfilm : F-427, F-427
    [Brevet qui accorde aux Sieurs Antoine et Joseph Pascaud, négociants ...] Brevet qui accorde aux Sieurs Antoine et Joseph Pascaud, négociants à La Rochelle, 
  6. 31
    folio 53
    4 objet(s) numérique(s)

    [Brevet de concession au Sieur Le Poupet de La Boularderie, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492442
    Date :
    1719, février, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11G, Numéro de bobine de microfilm : F-427, F-427
    [Brevet de concession au Sieur Le Poupet de La Boularderie, ...] Brevet de concession au Sieur Le Poupet de La Boularderie, à titre de récompense, 
  7. 32
    folio 99v
    2 objet(s) numérique(s)

    [Ordonnance du roi, qui défend aux habitants non mariés de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492487
    Date :
    1723, juin, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11G, Numéro de bobine de microfilm : F-427, F-427
    [Ordonnance du roi, qui défend aux habitants non mariés de ...] Ordonnance du roi, qui défend aux habitants non mariés de l'île Royale, ou à ceux dont les 
  8. 33
    folio 104
    2 objet(s) numérique(s)

    [Le comte de Pontchartrain à M. Raudot. Devra aider le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492195
    Date :
    1707, juin, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11G, Numéro de bobine de microfilm : F-417, F-417
    [Le comte de Pontchartrain à M. Raudot. Devra aider le ...] Le comte de Pontchartrain à M. Raudot. Devra aider le Sieur Sarrazin dans ses herborisations et 
  9. 34
    folio 80
    22 objet(s) numérique(s)

    [Réquisitoire de M. Raudot au comte de Pontchartrain contre la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492232
    Date :
    n.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11G, Numéro de bobine de microfilm : F-418
    [Réquisitoire de M. Raudot au comte de Pontchartrain contre la ...] Réquisitoire de M. Raudot au comte de Pontchartrain contre la dame La Forest et du Sieur 
  10. 35
    folio 18
    1 objet(s) numérique(s)

    [Réponse du comte de Pontchartrain à M. Raudot, fils. Conseils ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492169
    Date :
    1704, août, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11G, Numéro de bobine de microfilm : F-417, F-417
    [Réponse du comte de Pontchartrain à M. Raudot, fils. Conseils ...] Réponse du comte de Pontchartrain à M. Raudot, fils. Conseils et souhaits
  11. 36
    folio 19
    1 objet(s) numérique(s)

    [Réponse du comte de Pontchartrain traitant de la lettre du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492170
    Date :
    1704, août, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11G, Numéro de bobine de microfilm : F-417, F-417
    [Réponse du comte de Pontchartrain traitant de la lettre du ...] Réponse du comte de Pontchartrain traitant de la lettre du 20 août de Raudot, fils Centre 
  12. 37
    folio 183
    4 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil d'Etat par lequel Sa Majesté approuve et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492543
    Date :
    1742, août, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11G, Numéro de bobine de microfilm : F-427, F-427
    [Arrêt du Conseil d'Etat par lequel Sa Majesté approuve et ...] Arrêt du Conseil d'Etat par lequel Sa Majesté approuve et confirme tant la fondation faite 
  13. 38
    folio 51v
    2 objet(s) numérique(s)

    [Brevet portant permission à François Boudrot d'établir un moulin à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492439
    Date :
    1718, juin, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11G, Numéro de bobine de microfilm : F-427, F-427
    [Brevet portant permission à François Boudrot d'établir un moulin à ...] Brevet portant permission à François Boudrot d'établir un moulin à la rivière 
  14. 39
    folio 106
    21 objet(s) numérique(s)

    [Réponse au mémoire contre les congés. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492310
    Date :
    n.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11G, Numéro de bobine de microfilm : F-420, F-420
    [Réponse au mémoire contre les congés. ...] Réponse au mémoire contre les congés. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 5
  15. 40
    folio 124
    6 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt au sujet des prêtres du Canada. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492372
    Date :
    1717, mars, 9
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11G, Numéro de bobine de microfilm : F-423
    [Arrêt au sujet des prêtres du Canada. ...] Arrêt au sujet des prêtres du Canada. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 8
  16. 41
    folio 104
    2 objet(s) numérique(s)

    [Brevet de confirmation de concession pour le Sieur Dolabarats, habitant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492492
    Date :
    1723, mai, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11G, Numéro de bobine de microfilm : F-427, F-427
    [Brevet de confirmation de concession pour le Sieur Dolabarats, habitant ...] Brevet de confirmation de concession pour le Sieur Dolabarats, 
  17. 42
    folio 80
    24 objet(s) numérique(s)

    [Mémoire présenté au comte de Pontchartrain contre le rétablissement des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492325
    Date :
    1710
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11G, Numéro de bobine de microfilm : F-421, F-421
    [Mémoire présenté au comte de Pontchartrain contre le rétablissement des ...] Mémoire présenté au comte de Pontchartrain contre le rétablissement des congés 
  18. 43
    folio 133
    4 objet(s) numérique(s)

    [Ordonnance du roi interdisant le commerce du castor avec les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492377
    Date :
    1709, juillet, 6
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11G, Numéro de bobine de microfilm : F-423
    [Ordonnance du roi interdisant le commerce du castor avec les ...] Ordonnance du roi interdisant le commerce du castor avec les Anglais
  19. 44
    folio 159
    3 objet(s) numérique(s)

    [Brevet accordant au Sieur de Lanouiller le privilège exclusif, pendant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492397
    Date :
    1722, janvier, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11G, Numéro de bobine de microfilm : F-423
    [Brevet accordant au Sieur de Lanouiller le privilège exclusif, pendant ...] Brevet accordant au Sieur de Lanouiller le privilège exclusif, pendant 10ans, 
  20. 45
    folio 242v
    1 objet(s) numérique(s)

    [Raudot fils, à M.de Pontchartrain ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492289
    Date :
    1709, septembre, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11G, Numéro de bobine de microfilm : F-419
    [Raudot fils, à M.de Pontchartrain ...] Raudot fils, à M.de Pontchartrain Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 4
  21. 46
    folio 70
    4 objet(s) numérique(s)

    [Le comte de Pontchartrain à M. Raudot. Prétentions de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492303
    Date :
    1710, juin, 3
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11G, Numéro de bobine de microfilm : F-420, F-420
    [Le comte de Pontchartrain à M. Raudot. Prétentions de la ...] Le comte de Pontchartrain à M. Raudot. Prétentions de la Compagnie du Castor contre la 
  22. 47
    folio 60v
    4 objet(s) numérique(s)

    [Lettres patentes de concession des îles de la Magdelaine, Brion ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492449
    Date :
    1720, janvier
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11G, Numéro de bobine de microfilm : F-427, F-427
    [Lettres patentes de concession des îles de la Magdelaine, Brion ...] Lettres patentes de concession des îles de la Magdelaine, Brion et Ramées à M. le 
  23. 48
    folio 39v
    39 objet(s) numérique(s)

    [Autre mémoire de M. Raudot au ministre sur le même ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492317
    Date :
    1707, août, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11G, Numéro de bobine de microfilm : F-421, F-421
    [Autre mémoire de M. Raudot au ministre sur le même ...] Autre mémoire de M. Raudot au ministre sur le même sujet. L'établissement du Cap-Breton, 
  24. 49
    folio 192v
    6 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil d'Etat, qui confirme la prise de possession ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492419
    Date :
    1729, mars, 2
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11G, Numéro de bobine de microfilm : F-423
    [Arrêt du Conseil d'Etat, qui confirme la prise de possession ...] Arrêt du Conseil d'Etat, qui confirme la prise de possession de l'évêché de Québec par 
  25. 50
    folio 145
    7 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt qui règle les contestations entre les religieuses de l'Hôtel-Dieu ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492389
    Date :
    1720, juin, 2
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11G, Numéro de bobine de microfilm : F-423
    [Arrêt qui règle les contestations entre les religieuses de l'Hôtel-Dieu ...] Arrêt qui règle les contestations entre les religieuses de l'Hôtel-Dieu de 
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