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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5314182
    Date :
    1972-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de boîte : 22, Numéro de dossier : 381/16-5, Partie de dossier : 1
    Finances, Accounting & Debts - Hudson Bay District
  2. 2
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022483
    Date :
    2007/01/01 - 2009/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 59, Numéro de dossier : 0708-01-001037, 04122,4622
    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Industries Power-Lite Inc. - (Soutien à l'entreprise). Cette description au niveau de dossier a été 
  3. 3
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5242672
    Date :
    1956-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro d'acquisition : 6-2014-11-011 WFRC, 14-1111 HFRC, Numéro de boîte : 163, Numéro de dossier : 377/18-13
    Law Enforcement Trading on Reserves - Pte Bleue Indian Agency
  4. 4
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022830
    Date :
    2007/01/01 - 2008/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 80, Numéro de dossier : 0708-01-000940; 04126
    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - ***personal information*** (for Mocassin Jo Coffee & Tea) - Marketing. *** L'information enlevée du titre 
  5. 5
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5309957
    Date :
    1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de boîte : 19, Numéro de dossier : E-4572-069, Partie de dossier : 1
    Indian Economic Development - Oka - John Gabriel
  6. 6
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5253045
    Date :
    1983-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro d'acquisition : 6-2014-11-086 WFRC, 14-1186 HFRC, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : QUE-E 5828/02392/1, Partie de dossier : 2
    Fourrures - Piegeage - Cree Trappers Association - Generalites
  7. 7
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5241615
    Date :
    1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro d'acquisition : 6-2014-11-011 WFRC, 14-1111 HFRC, Numéro de boîte : 90, Numéro de dossier : 302/21-5-1-072
    High School Employment Odanak - Region de Québec
  8. 8
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5253048
    Date :
    1986-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro d'acquisition : 6-2014-11-086 WFRC, 14-1186 HFRC, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : QUE-E 5828/02392/22, Partie de dossier : 3
    Fourrures - Piegeage - Cree Trappers Association - Budget
  9. 9
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5241342
    Date :
    1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro d'acquisition : 6-2014-11-011 WFRC, 14-1111 HFRC, Numéro de boîte : 64, Numéro de dossier : 301/29-2-3
    Indian & Eskimo Housing General - Québec Regional Office
  10. 10
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5243528
    Date :
    1977-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro d'acquisition : 6-2014-11-011 WFRC, 14-1111 HFRC, Numéro de boîte : 210, Numéro de dossier : 380/16-2
    Finances, Rapports de Verification - Arctique Québec
  11. 11
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197187
    Date :
    1979-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : E-5828-4-088, Partie de dossier : 1
    Affaires indiennes et du Nord - Fourrures - Piégeage - Résolutions des conseils de bande - Montagnais de Pakua Shipi
  12. 12
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6021612
    Date :
    2004/01/01 - 2005/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : 211-491718
    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - ***personal information*** (capital). *** L'information enlevée du titre lorsqu'elle concerne des 
  13. 13
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022879
    Date :
    2007/01/01 - 2007/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 83, Numéro de dossier : 0708-01-000550, 04125
    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Lettre d'offre - ***personal information*** - Plan marketing. *** L'information enlevée du titre 
  14. 14
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    Documents textuels
    No d'identification :
    6022684
    Date :
    2006/01/01 - 2006/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 71, Numéro de dossier : 2006103103
    [Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada] - SOI - ***personal information***. *** L'information enlevée du titre lorsqu'elle concerne des documents 
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    Documents textuels
    No d'identification :
    6022538
    Date :
    2004/01/01 - 2006/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 64, Numéro de dossier : 213-494675
    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - SOCCA - XDO Gaspé. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de 
  16. 16
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5197435
    Date :
    2007-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : 6575-15, Partie de dossier : 3 ANN. 1
    Affaires Indiennes et du Nord - Services aux enfants et à la famille - Justice pour les adolescents
  17. 17
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6022501
    Date :
    2004/01/01 - 2006/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 61, Numéro de dossier : 213-493956; 213-493957
    Industrie Canada - Entreprise Autochtone Canada - Lettre d'offre - Corporation de développement économique Montagnaise (CDEM) - Capital Funds; 
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5242452
    Date :
    1969-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro d'acquisition : 6-2014-11-011 WFRC, 14-1111 HFRC, Numéro de boîte : 147, Numéro de dossier : 377/2-8
    Retirement Superannuation and Canada Pension Plan - Pointe-Bleue District
  19. 19
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5313998
    Date :
    1951-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : 378/20-9, Partie de dossier : 1
    Conservation des Fourrures
  20. 20
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5242461
    Date :
    1975-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro d'acquisition : 6-2014-11-011 WFRC, 14-1111 HFRC, Numéro de boîte : 148, Numéro de dossier : 377/3-1-2
    Band Management, Pointe-Bleue - Pointe-Bleue District
  21. 21
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5243213
    Date :
    1953-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro d'acquisition : 6-2014-11-011 WFRC, 14-1111 HFRC, Numéro de boîte : 195, Numéro de dossier : 379/29-4
    Soins aux Enfants, Anne-Marie Jourdain
  22. 22
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5383159
    Date :
    1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : QUE-E-5828-16-095, Partie de dossier : 1
    Fourrures-Piégeage - Numéros d'assurance sociale - Great Whale River (Cris)
  23. 23
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5242714
    Date :
    1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro d'acquisition : 6-2014-11-011 WFRC, 14-1111 HFRC, Numéro de boîte : 165, Numéro de dossier : 377/21-3
    Relocation of Indians to Employment - Pointe Bleue District
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5315438
    Date :
    1962-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de boîte : 23, Numéro de dossier : 380/4-7
    Agency Buildings Rented to Others - Ungava Bay District
  25. 25
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5242547
    Date :
    1953-1956
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro d'acquisition : 6-2014-11-011 WFRC, 14-1111 HFRC, Numéro de boîte : 155, Numéro de dossier : 377/8-4-26
    Flood and Water Control, Manowan Reserve - Pointe Bleue District
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