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    1 objet(s) numérique(s)

    Avis de changements de nom pour la province de l'Ontario, [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193372
    Date :
    1939-1949
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-31-5-F, RG68
    Avis de changements de nom pour la province de l'Ontario, [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  2. 2
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    1 objet(s) numérique(s)

    Ampliations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193483
    Date :
    1796, 1830-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-65-0-F, RG68
    Ampliations [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux 
  3. 3
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    1 objet(s) numérique(s)

    Ordres et adresses de la Chambre des communes et du Sénat [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193588
    Date :
    1889-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-98-4-F, RG68
    Ordres et adresses de la Chambre des communes et du Sénat [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la 
  4. 4
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    Certificats à exercer la profession d'arpenteurs [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193515
    Date :
    1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-81-9-F, RG68
    Certificats à exercer la profession d'arpenteurs [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  5. 5
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    Permis [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193516
    Date :
    1817-1931
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-82-0-F, RG68
    Permis [document textuel]. Cette série est composée de permis provenant du Haut-Canada, du Bas-Canada, du Canada-Est, du Canada-Ouest, de l'Ontario, 
  6. 6
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    1 objet(s) numérique(s)

    Dossiers du bureau du Registraire [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193648
    Date :
    1824-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-112-5-F, RG68
    Dossiers du bureau du Registraire [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  7. 7
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    1 objet(s) numérique(s)

    Répertoire des notaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193557
    Date :
    1810-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-95-9-F, RG68
    Répertoire des notaires [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine C-3959
  8. 8
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    1 objet(s) numérique(s)

    Répertoire des avocats, des arpenteurs et des notaires, Québec, Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193512
    Date :
    1765-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-79-0-F, RG68
    Répertoire des avocats, des arpenteurs et des notaires, Québec, Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  9. 9
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    Commissions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193376
    Date :
    1764-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-33-9-F, RG68
    Commissions [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux 
  10. 10
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    1 objet(s) numérique(s)

    Convocations du Sénat, Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193683
    Date :
    1867-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-123-X-F, RG68
    Convocations du Sénat, Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3965, C-4044, 
  11. 11
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    1 objet(s) numérique(s)

    Ordonnances concernant le Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193587
    Date :
    1777-1792
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-97-2-F, RG68
    Ordonnances concernant le Québec [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine C-3945
  12. 12
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    1 objet(s) numérique(s)

    Registres divers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193525
    Date :
    1850-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-87-X-F, RG68
    Registres divers [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3962 à C-3965, 
  13. 13
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    Cautionnements [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193343
    Date :
    1821-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-17-0-F, RG68
    Cautionnements [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux 
  14. 14
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    Mandats et lettres de grace [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193697
    Date :
    1862-1865
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-133-2-F, RG68
    Mandats et lettres de grace [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine C-3904
  15. 15
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    Documents ayant trait à la naturalisation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193527
    Date :
    1828-1850, 1881, 1885
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-88-1-F, RG68
    Documents ayant trait à la naturalisation [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  16. 16
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    Lettres patentes autorisant la tenue de foires publiques dans la Province du Canada et Canada-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193507
    Date :
    1851-1864
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-76-5-F, RG68
    Lettres patentes autorisant la tenue de foires publiques dans la Province du Canada et Canada-Ouest [document textuel]
  17. 17
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    Documents fonciers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    798404
    Date :
    1763-1952
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-147-2-F, RG68
    Documents fonciers [document textuel]. La série comprend des originaux et des copies des baux, des quittances, des contrats, des dons, des abandons, 
  18. 18
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    Décrets de convocation des électeurs [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193720
    Date :
    1949
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-143-5-F, RG68
    Décrets de convocation des électeurs [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine C-3979
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