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  1. 26
    folio 106v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113221
    Date :
    1733, décembre, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Marie Ponce, 
  2. 27
    folio 7v
    3 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113344
    Date :
    1737, avril, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt entre le sieur Léon 
  3. 28
    folio 76
    7 objet(s) numérique(s)

    [Succession de Le Poupet de La Boularderie: Inventaire des hardes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112960
    Date :
    1738, novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    [Succession de Le Poupet de La Boularderie: Inventaire des hardes ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  4. 29
    pages 1-2
    9 objet(s) numérique(s)

    [Succession des défunts Charles et Mathurin Renaut. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112815
    Date :
    1730-1731
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Succession des défunts Charles et Mathurin Renaut. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2105
  5. 30
    page 837
    4 objet(s) numérique(s)

    [Défense présentée au Conseil supérieur par le sieur Cassaignolles, au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112750
    Date :
    n.d. [après 1734]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Défense présentée au Conseil supérieur par le sieur Cassaignolles, au ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  6. 31
    folio 4v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113342
    Date :
    1737, février, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Décret d'ajournement personnel 
  7. 32
    folio 96
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113193
    Date :
    1733, octobre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Rueneuve à 
  8. 33
    folio 124v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113250
    Date :
    1734, juin, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui accorde saisie au P
  9. 34
    folio 122
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113247
    Date :
    1734, mai, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui accorde huitaine à 
  10. 35
    folio 116
    4 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113241
    Date :
    1734, janvier, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Michel 
  11. 36
    page 1
    1 objet(s) numérique(s)

    [Compte des fournitures et ustensiles de pêche fournis au sieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112802
    Date :
    n.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Compte des fournitures et ustensiles de pêche fournis au sieur ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  12. 37
    folio 108v
    4 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113488
    Date :
    1740, septembre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui déboute le Père 
  13. 38
    folio 4
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113341
    Date :
    1737, février, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt sur la réquisition du 
  14. 39
    folio 61v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113436
    Date :
    1739, avril, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Ordonnance de récolement des 
  15. 40
    page 433
    14 objet(s) numérique(s)

    [Procédure et information faite à la requête de M. de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112758
    Date :
    1726, juillet, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-680
    [Procédure et information faite à la requête de M. de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2104
  16. 41
    page 597
    32 objet(s) numérique(s)

    [Succession de Thomas Lacroix. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112861
    Date :
    1733, novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    [Succession de Thomas Lacroix. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2107
  17. 42
    folio 218
    128 objet(s) numérique(s)

    [Succession de Joseph Dallemand. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112980
    Date :
    1738, novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    [Succession de Joseph Dallemand. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2110
  18. 43
    folio 336
    2 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Claude Morin pour que le Conseil ordonne au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113042
    Date :
    n.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    [Requête de Claude Morin pour que le Conseil ordonne au ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2113
  19. 44
    page 503
    2 objet(s) numérique(s)

    [Procès-verbal de la comparution d'un témoin, au sujet du bateau ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112765
    Date :
    1727, octobre, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-680
    [Procès-verbal de la comparution d'un témoin, au sujet du bateau ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  20. 45
    folio 85
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113465
    Date :
    1739, octobre, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
  21. 46
    folio 38v
    3 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113393
    Date :
    1738, mars, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Ordonnance de production de 
  22. 47
    folio 25v
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113106
    Date :
    1732, septembre, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
  23. 48
    page 2
    3 objet(s) numérique(s)

    [Requête du procureur général du Conseil au sujet du quai ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112751
    Date :
    1722, août, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-680
    [Requête du procureur général du Conseil au sujet du quai ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2104
  24. 49
    folio 454
    4 objet(s) numérique(s)

    [Inventaire des pièces du procès criminel instruit à la requête ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113024
    Date :
    n.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    [Inventaire des pièces du procès criminel instruit à la requête ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  25. 50
    folio 82v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113462
    Date :
    1739, octobre, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
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