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  1. 401
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5884893
    Date :
    1980/02/14-1980/07/07
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 14, Numéro de dossier : 36929
    Century Metal Inc. Bail - Environnement Canada. Cette description au niveau de dossier a été générée à partir d'un instrument de recherche non vérifié
  2. 402
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5663088
    Date :
    1947/01/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112, RG24-C-1-c, Numéro d'acquisition : 1997-98/589 GAD, Numéro de boîte : 15, Numéro de dossier : 5030-B 145/2, Partie de dossier : 1
    Acquisition of Accommodation - Ammunition Depot, Bouchard, PQ
  3. 403
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    647982
    Date :
    1965/03/19-1967/11/28
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG74, Numéro d'acquisition : 1980-81/103 GAD, Numéro de boîte : 439, Numéro de dossier : 36-9C-N297, Partie de dossier : 1
    Nguyen-Huu-Nhiem - Training - Chemistry - Colombo Plan - Vietnam
  4. 404
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6217483
    Date :
    1973/01/01 - 1974/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1996-97/978, Numéro de boîte : 1
    Financial records - Avocats - Advocates. This file level description was generated from an unverified finding aid
  5. 405
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6099000
    Date :
    2010/08/30-2010/09/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002, RG20, Numéro d'acquisition : R1002-153-8, Numéro de volume : 3420, Numéro de dossier : 5020-204369
    Documentation - Briefing Note - SADM - Meeting CHFCA - September 2010
  6. 406
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5708155
    Date :
    1987/01/06-1988/05/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112, RG24-G-1, Numéro d'acquisition : 1997-98/122 GAD, Numéro de boîte : 275, Numéro de dossier : 1180-DGA, Partie de dossier : 11
    Conferences and Meetings - Director General Audit (DGA)
  7. 407
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4890881
    Date :
    1964-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-V-30, Numéro d'acquisition : 1996-97/356 GAD, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 672/1-13, Partie de dossier : 1
    School Establishment
  8. 408
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4664420
    Date :
    1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro d'acquisition : 1994-95/496 GAD, Numéro de boîte : 12, Partie de dossier : 1
    Grants - Hungarian St-Stephen's Ball 1984 / Subventions - Bal Hongrois de Saint-Étienne 1984
  9. 409
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5288594
    Date :
    1972-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 10, Numéro de dossier : 672/20-2-2, Partie de dossier : 2
    Athabasca Native Fishermen's Co-operative Limited
  10. 410
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1519939
    Date :
    1959/06/11-1969/12/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG29, Numéro d'acquisition : 1983-84/292 GAD, Numéro de boîte : 27, Numéro de dossier : 582-2-1, Partie de dossier : 1=1959/06/11-1965/12/06;2=1962/04/24-1965/12/24;3=1966/01/10-1969/12/30
    Emergency Health Services - Staff - General
  11. 411
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2275519
    Date :
    1992-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2-E, Numéro d'acquisition : 1997-98/077 GAD, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : D 26928
    ** - Aboriginal fishing. ** or <> Information exempt pursuant to Section 19(1) Access to Information Act. / ** ou <> Prélevé en vertu de la loi à l'accès à 
  12. 412
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5384598
    Date :
    2002-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : THU-E-4549-13-209-KIMT, Partie de dossier : 1
    Employment - Development (Work Programs/Job Creation) - Social Assistance Savings - Kitchenuhmaykoosib Inninuwug First Nation - KI Mechanic Trainee
  13. 413
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6018380
    Date :
    1949/01/01 - 1973/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 46, Numéro de dossier : NCR-O 479/33B-44.7 TUSC, Partie de dossier : 1
    Lot 44 River Range Tusc - Tuscarora/Six Nations Reserve
  14. 414
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5181797
    Date :
    1984/10/10-1985/04/29
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1184, RG73, Numéro de boîte : 44, Numéro de dossier : 320-1, Partie de dossier : 1
    [Elmer MacKay Ministerial Files] - Physical Protection - General
  15. 415
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    Documents textuels
    No d'identification :
    6273594
    Date :
    1969/01/01 - 1972/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1997-98/361, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : 191/37-2-13-104, Partie de dossier : 1
    Estate - Frank Buggins #104 - Hay River Band - Mackenzie District. This file level description was generated from an unverified finding aid
  16. 416
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5286494
    Date :
    1973-1974
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1997-98/313 GAD, Numéro de boîte : 22, Numéro de dossier : E5090-354-400, Partie de dossier : 1
    Estates - General - Montreal Lake Band - Bird, Evelyn R
  17. 417
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    Documents textuels
    No d'identification :
    782865
    Date :
    1972/04/28-1972/10/03
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG74, Numéro d'acquisition : 1989-90/158 GAD, Numéro de boîte : 47, Numéro de dossier : 2-6736-9
    Pinel, Marco - Community Development (Coady) - Honduras
  18. 418
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5307442
    Date :
    1972-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de boîte : 10, Numéro de dossier : 301/1-2-2 Tr. Committee, Partie de dossier : 3
    Conferences, Tripartite Committee - Quebec Regional Office
  19. 419
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4495840
    Date :
    1953/04/15-1966/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, Numéro de boîte : 36, Numéro de dossier : HQLEG-6-164199-59, Partie de dossier : 1
    RESOURCES AND DEVELOPMENT - YUKON TERRITORIES PETROLEUM PRODUCTS ORDINANCE, BILL NO.4 AN ORDINANCE GOVERNING THE STORAGE, TRANSPORTATION AND DISTRIBUTION OF 
  20. 420
    Aucun objet numérique
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1596191
    Date :
    1987/05/01-1987/07/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG55, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : PRB 8134-004, Partie de dossier : 1-V
    HEALTH AND SAFETY (AS OF JULY 1993 SEE SECT=372) HUDSON BAY MINING AND SMELTING COMPANY LIMITED
  21. 421
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5098607
    Date :
    1987-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro d'acquisition : 92-426 VFRC, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : 4710-725, Partie de dossier : 1
    Education - Post secondary - Broman Lake Band
  22. 422
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5222438
    Date :
    1970-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro d'acquisition : 6-2014-11-018 WFRC, 14-1118 HFRC, Numéro de boîte : 11, Numéro de dossier : 377/3-1-2, Partie de dossier : 1
    Administration des Bandes (Par les Bandes), Band Management - Pointe Bleue
  23. 423
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4994611
    Date :
    [1957-1958]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-C-V-36, Numéro d'acquisition : 1996-97/816 GAD, Numéro de boîte : 95, Numéro de dossier : 37-2-22-310
    Sampson, Leonard. This file is from block 37 Estates S Volume 1 shannon file 51
  24. 424
    Aucun objet numérique
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    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6340215
    Date :
    1979/09/01 - 1980/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 9, Numéro de dossier : 401/19-8-1, Partie de dossier : 3
    Ontario Co-Operative Development Association. This file level description was generated from an unverified finding aid
  25. 425
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6064402
    Date :
    1980/01/01 - 1984/09/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 83, Numéro de dossier : [ON- E] 4971-D17, Partie de dossier : 1
    Staff Residences - Kenora District. This file level description was generated from an unverified finding aid
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