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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1977-1987]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro d'acquisition : 90-298 VFRC, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 978-4296
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1986/05/29-1986/07/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188, RG13, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : SROGEN-9-11140, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1988/11/01-1991/08/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 114, Numéro de dossier : 5090-462-3017, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1971/07/01] - [1972/01/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : 671/37-2-8-225A
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1980-1981
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro d'acquisition : 84-088 VFRC, 1994-95/423 GAD, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : 986/37-2-676-147, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1971/01/01 - 1972/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1997-98/361, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : 371/37-2-16-104, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1978/01/01 - 1979/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1997-98/361, Numéro de boîte : 30, Numéro de dossier : E-5090-458-337A, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1981/10/01 - 1982/01/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1995-96/694, Numéro de boîte : 42, Numéro de dossier : E 5090-264-348, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1987/11/01 - 1988/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 13, Numéro de dossier : THU-E-5090-150-206, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1974-1975
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG56, Numéro d'acquisition : 1987-88/056 GAD, Numéro de boîte : 112, Numéro de dossier : 116-4-3-1-O52
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1979/03/01 - 1979/08/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1986-87/157, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : 986/37-2-677-75
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1952/03/06-1957/04/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13, Numéro de boîte : 28, Numéro de bobine de microfilm : T-17312, Numéro de dossier : HQDOJ-9-163404, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1961/11/14-1961/12/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG74, Numéro d'acquisition : 1980-81/103 GAD, Numéro de boîte : 126, Numéro de dossier : 36-4-Mc88, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1987/11/01-1992/06/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 83, Numéro de dossier : 5090-439-170, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1963/01/04-1963/05/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG74, Numéro d'acquisition : 1980-81/103 GAD, Numéro de boîte : 104, Numéro de dossier : 36-4-J93, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24, Numéro d'acquisition : 1992-93/169 GAD, Numéro de boîte : 24, Numéro de dossier : 47-23-1-B-143
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1956/04/16-1959/09/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13, Numéro de boîte : 40, Numéro de bobine de microfilm : T-17324, Numéro de dossier : HQTAX-3-175671, Partie de dossier : POC 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1976/01/01 - 1981/10/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1995-96/694, Numéro de boîte : 44, Numéro de dossier : E 5090-298-117, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1991/04/01-1992/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 76, Numéro de dossier : 5090-434-267, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1977-1978]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro d'acquisition : 90-298 VFRC, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 986-2108
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG33-153, Numéro d'acquisition : 1993-94/209 GAD, Numéro de boîte : 20, Numéro de dossier : 333.917, Partie de dossier : 713 541 E85 S659
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG33, Numéro d'acquisition : 1993-94/209 GAD, Numéro de boîte : 20, Numéro de dossier : 333.917 713 541 E85 S659
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24, Numéro d'acquisition : 1992-93/169 GAD, Numéro de boîte : 184, Numéro de dossier : 7-4-3-R-6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1982-1983
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro d'acquisition : 1994-95/594 GAD, 85-359 VFRC, Numéro de boîte : 15, Numéro de dossier : 5090-719-60, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24, Numéro d'acquisition : 1992-93/169 GAD, Numéro de boîte : 24, Numéro de dossier : ON-20364
- Date de modification :