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Trouvé dans : Collections et fonds
Niveau hiérarchique : Sous-série
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 326 - 1 350 sur 1 810 résultats filtrés
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  1. 1326
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    Programmes de développement du marché du travail et de l'emploi du système de classement central. [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    183990
    Date :
    [1979-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-53-1-F, RG118
    ... au cours des années 1980. La sous-série comprend une sous-sous-série sur des dossiers de service généraux se composant de documents non traités ainsi qu'une 
  2. 1327
    Aucun objet numérique

    Proclamation de la Loi constitutionnelle de 1982 et des modifications constitutionnelles subséquentes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193641
    Date :
    1982-1983, 1987, 1993, 1997-1998, 2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-108-3-F, RG68
    ... au cours de la cérémonie officielle. Une seconde copie de cette proclamation a également été signée à l'intérieur de l'édifice du Parlement à Ottawa la même 
  3. 1328
    Aucun objet numérique

    Dossiers- matières [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191269
    Date :
    1914-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-361-X-F, RG9-III-C-15
    ... des dossiers du service d'aumônerie de l'armée canadienne au Canada, en Grande-Bretagne et en France. Les dossiers sont classés en ordre alphabétique
  4. 1329
    Aucun objet numérique

    St. Ours and Sundries [dessin technique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents textuels
    No d'identification :
    3783735
    Date :
    1882-1884
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12320-33-9-F, MG24-B2
    ... au canal de Saint-Ours de 1882 à 1884. Certains sont signés par Louis-Gustave Papineau. Brouillon d'une lettre en français, non signée, qui fait reference à 
  5. 1330
    Aucun objet numérique

    Bureau de l'ingénieur-surintendant du canal de Soulanges [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135556
    Date :
    1887-1903
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-217-6-F, RG43-C-V-5
    ... au canal Welland, mai 1887 - janvier 1889. Les chercheurs peuvent voir une copie sur microfiches de ces documents d'archives en consultant les bobines T 
  6. 1331
    Aucun objet numérique

    Index des titulaires de patentes des terres [document textuel (microforme)] [1873-1950]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164304
    Date :
    Microfilmé [ca. 1948-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-85-4-F, RG15-D-III-11
    ... Archives nationales au début des années 1970. Les livres de cartes à fenêtre RG15 étaient disponibles dans la salle de référence de BAC jusqu'en janvier 2023
  7. 1332
    Aucun objet numérique

    Registre de notes de service [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163475
    Date :
    1903-1910
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-66-6-F, RG19-E-2-c
    ... au ministre des Finances. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 19-167 comprend le numéro de volume, le titre et les dates. . L 
  8. 1333
    Aucun objet numérique

    Canada Eastern Railway Company [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190289
    Date :
    1892-1903
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-412-1-F, RG30-IV-C-1
    Canada Eastern Railway Company [document textuel]. La sous-série, qui regroupe des dossiers créés et tenus à jour par la Canada Eastern Railway Company, 
  9. 1334
    Aucun objet numérique

    Chef de l'opposition, 1980-1983, correspondance [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201142
    Date :
    1979-1983
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10206-21-0-F, MG26-R4-1
    ... au congrès d'investiture de 1983, correspondance personnelle de M. Clark et documents connexes, volumes 179-193. Le volume 193 contient également une table 
  10. 1335
    Aucun objet numérique

    Interviews [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    110244
    Date :
    1964-1966
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6202-12-X-F, MG30-E326
    ... La sous-série se compose d'interviews avec de nombreux pionniers de la radiodiffusion au Canada. Les documents sont classés en ordre alphabétique
  11. 1336
    Aucun objet numérique

    Parc national de Prince-Albert [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    188388
    Date :
    [1927-1975]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-30-1-F, RG84
    ... au parc national de Prince-Albert à Waskesiu Lake, en Saskatchewan. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre 
  12. 1337
    Aucun objet numérique

    Livres de liste de paye [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162596
    Date :
    1905-1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-43-9-F, RG25-B-1-j-2
    Livres de liste de paye [document textuel]. La sous-série renferme des listes de paye du personnel du Haut-commissariat. Comme tous les bureaux à l'époque, 
  13. 1338
    Aucun objet numérique

    Projets de livres [document iconographique et document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    3712267
    Date :
    1981-2007
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11785-168-1-F
    ... au crayon, à l'encre noire, à l'aquarelle ou à la gouache sur papier ou sur carton. On y retrouve aussi des épreuves pour certains ouvrages, des 
  14. 1339
    Aucun objet numérique

    Contrôle de la Marine à Québec [document textuel (microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    2172865
    Date :
    1666-1758
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-42-X-F, MG1-G2
    ... au Trésor royal par Aubert de La Chesnaye et Rousset de Roquemaure, 1701-1718. Le volume 215 contient des dossiers concernant l'affaire Nicolas Lanoullier 
  15. 1340
    Aucun objet numérique

    Kent Northern Railway Company [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190294
    Date :
    1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-416-9-F, RG30-IV-C-5
    Kent Northern Railway Company [document textuel]. La sous-série, qui regroupe des dossiers créés et tenus à jour par la Kent Northern Railway Company, 
  16. 1341
    Aucun objet numérique

    Correspondance secrète et confidentielle [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163121
    Date :
    1872-1884
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-43-9-F, RG17-A-I-4
    ... au Ministère concernant l'immigration et les expositions internationales. La plupart des documents portent sur l'aide financière aux immigrants. L'index du 
  17. 1342
    Aucun objet numérique

    Affaire Al-Mashat [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4122237
    Date :
    1991-1992
    Source :
    Privé
    Référence :
    R13736-16-7-E
    ... Au cours de l'enquête sur cette affaire, des politiciens ont nommé et condamné publiquement des fonctionnaires, dont Raymond Chrétien, sous-secrétaire d 
  18. 1343
    Aucun objet numérique

    Comité national du Canada de l'Organisation internationale de normalisation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4015128
    Date :
    1958-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1011-9-2-F, RG141
    ... au Conseil d'administration sur les questions relatives aux secrétariats d'ISO et aux politiques d'ISO concernant l'élaboration des normes et l'évaluation 
  19. 1344
    Aucun objet numérique

    Commission des prix et du commerce en temps de guerre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155755
    Date :
    1947
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-66-2-F, RG55-D-2
    ... au sein de la Commission des prix et du commerce en temps de guerre. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Titre basé sur le contenu de la sous-série
  20. 1345
    Aucun objet numérique

    Commissions de nomination [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165568
    Date :
    1875, 1885
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-75-4-F, RG88-A-6
    ... Dennis (1875) et Édouard Deville (1885) au poste d'arpenteur général. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Titre basé sur le contenu de la sous-série
  21. 1346
    Aucun objet numérique

    Beauharnois Junction Railway Company [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197448
    Date :
    1887-1893
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-71-1-F, RG30-I-B-16
    Beauharnois Junction Railway Company [document textuel]. Cette sous-série contient des archives créées et conservées la Beauharnois Junction Railway Company 
  22. 1347
    Aucun objet numérique

    Division du programme international [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163553
    Date :
    1941-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-94-0-F, RG19-F-2-a-ii
    ... au développement international, ainsi que sur l'Agence internationale de l'énergie atomique et sur la Société pour l'expansion des exportations. Droits d 
  23. 1348
    Aucun objet numérique

    Comité législatif sur le projet de loi C-62, Loi concernant l'équité en matière d'emploi [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5286116
    Date :
    1985-1986
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16189-7-4-F
    ... au Comité législatif sur le projet de loi C-62 (Loi concernant l'équité en matière d'emploi), en activité de 1984 à 1986. Marcel Prud'homme a assuré la 
  24. 1349
    Aucun objet numérique

    Comité permanent des affaires extérieures et de la défense nationale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5286114
    Date :
    1962-2000
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16189-5-0-F
    ... questions relatives au Moyen-Orient. Elle contient également des informations et des documents de référence concernant généralement les affaires étrangères
  25. 1350
    Aucun objet numérique

    Cessions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135680
    Date :
    1781-1878
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-83-8-F, RG10-D-10-b
    ... au ministère des Affaires indiennes et du Nord, Registre des terres indiennes. L'instrument de recherche 10-1 est une liste de volumes générée par 
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