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Trouvé dans : Collections et fonds
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 26 - 50 sur 1 334 résultats filtrés
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  2. 27
    Aucun objet numérique

    Comité spécial nommé pour faire rapport au sujet du mode le plus efficace et le moins dispendieux d'obtenir la publication d'un hansard canadien [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163709
    Date :
    1874
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-28-4-F, RG14-D-4-2
    ... au sujet du mode le plus efficace et le moins dispendieux d'obtenir la publication d'un hansard canadien. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Dossiers de travail relatifs au PERMATRI compilés par I. C. Inglis, Systèmes de gestion de l'information [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140055
    Date :
    1964-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-60-9-F, RG32-H-2, ss.4-5
    ... au système central des dossiers du personnel et à des questions de personnel connexes. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Pour d'autres documents sur 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Programme de subventions pour les véhicules au propane [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201741
    Date :
    1980-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-181-3-F, RG21
    Programme de subventions pour les véhicules au propane [document textuel]. La sous-série comprends les dossiers du programme de subventions pour les 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Dispute au sujet des fonds des écoles publiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163719
    Date :
    1888-1916
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-153-1-F, RG19-D-5-b
    Dispute au sujet des fonds des écoles publiques [document textuel]. Cette sous-série se compose de documents juridiques et de correspondance ayant trait à la 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Rapport des levés miniers au Yukon [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165567
    Date :
    1922-1931
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-74-2-F, RG88-A-5
    Rapport des levés miniers au Yukon [document textuel]. La sous-série se compose de rapports de levés de concessions minières au Yukon. Ces six rapports d 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Commission d'enquête traitant de la Direction des services de sécurité et des enquêtes au sein du Ministère des postes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164178
    Date :
    1980-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-97-1-F, RG3-I-1
    ... au sein du Ministère des postes [document textuel]. La sous-série comprend des dossiers administratifs, des transcriptions d'audiences, des pièces à 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom d'Environnement Canada [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201263
    Date :
    1983-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-387-5-F, RG11
    Documents produits au nom d'Environnement Canada [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom du ministère de l'Énergie, des Mines et des Ressources [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201262
    Date :
    1983-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-386-3-F, RG11
    Documents produits au nom du ministère de l'Énergie, des Mines et des Ressources [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Rapports produits sur l'historique de la développement de politique énergétiques au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    201734
    Date :
    [ca. 1945-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-175-8-F, RG21
    Rapports produits sur l'historique de la développement de politique énergétiques au Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Programme de subventions nationales au bien-être social [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201065
    Date :
    [1960-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-190-4-F, RG29
    Programme de subventions nationales au bien-être social [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Programme de stimulation de l'exploration minière au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201757
    Date :
    [1987-1991]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-195-3-F, RG21
    Programme de stimulation de l'exploration minière au Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Inventaire des documents transférés au Québec et en Ontario [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193674
    Date :
    1867-1870
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-119-8-F, RG68
    Inventaire des documents transférés au Québec et en Ontario [document textuel]. Cette sous-série contient une list de document du Bureau du Registraire 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Études sur la production d'énergie hydraulique au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193038
    Date :
    1912-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R653-232-7-F, RG89-A-1-f
    Études sur la production d'énergie hydraulique au Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom de l'Agence spatiale canadienne [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201249
    Date :
    1994-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-377-2-F, RG11
    Documents produits au nom de l'Agence spatiale canadienne [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom du Service correctionnel du Canada [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201255
    Date :
    1984-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-381-4-F, RG11
    Documents produits au nom du Service correctionnel du Canada [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Entrevues faites au Québec relativement à la Commission royale d'enquête sur les affaires indiennes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163126
    Date :
    1946
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-682-8-F, RG10-B-8-af
    Entrevues faites au Québec relativement à la Commission royale d'enquête sur les affaires indiennes [document textuel]. La sous-série est constituée de 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom d'Agriculture Canada [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201242
    Date :
    1985-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-375-9-F, RG11
    Documents produits au nom d'Agriculture Canada [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom de la résidence du Gouverneur général [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201227
    Date :
    1987-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-390-5-F, RG11
    Documents produits au nom de la résidence du Gouverneur général [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom de la Protection civile Canada [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201259
    Date :
    1950-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-384-X-F, RG11
    Documents produits au nom de la Protection civile Canada [images en mouvement, document textuel]. Puisque c'est une description préliminaire, veuillez 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Programme fédéral interne des véhicules au propane [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201740
    Date :
    1978-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-180-1-F, RG21
    Programme fédéral interne des véhicules au propane [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom d'Élections Canada [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201257
    Date :
    1994-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-383-8-F, RG11
    Documents produits au nom d'Élections Canada [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Dossier de référence relatif au Projet du bassin Buffalo [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193041
    Date :
    1950-1952
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R653-233-9-F, RG89-B-1-a
    Dossier de référence relatif au Projet du bassin Buffalo [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Documents produits au nom du Forum des citoyens sur l'avenir du Canada [images en mouvement, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    201252
    Date :
    1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-379-6-F, RG11
    Documents produits au nom du Forum des citoyens sur l'avenir du Canada [images en mouvement, document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Correspondance avec le haut commissariat du Canada au Royaume-Uni de Grande-Bretagne [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200179
    Date :
    1880-1893
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R174-29-8-F, RG6-A-4
    Correspondance avec le haut commissariat du Canada au Royaume-Uni de Grande-Bretagne [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les 
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