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Trouvé dans : Collections et fonds
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 1 335 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Étude du hockey au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200871
    Date :
    1969-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-65-1-F, RG29-65-3-a
    Étude du hockey au Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche au 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Dossiers des volontaires du CEC jugés inaptes au service [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    136932
    Date :
    1914
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R180-8-X-F, RG9-II-B-13
    Dossiers des volontaires du CEC jugés inaptes au service [document textuel]. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible par le champ "se 
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    Camp de relais à Kinmel Park, au Nord du pays de Galles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190588
    Date :
    [ca 1918-1919]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-281-1-F, RG9-III-B-1-13, series 13
    ... au Nord du pays de Galles. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Représentant d'outre-mer du Directeur des archives - listes d'embarquement (au Canada) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190586
    Date :
    1919-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-279-3-F, RG9-III-B-1-11, series 11
    ... au Canada, 1919-1920. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de 
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    Aucun objet numérique

    Instruments de recherche liés au personnel ministériel et aux nominations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    ... au personnel ministériel et aux nominations. Ces documents ont été élaborés ailleurs au sein du ministère des Affaires indiennes avant la création du Centre 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Rapports au Conseil et au Conseil du Trésor [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163467
    Date :
    1834-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-108-7-F, RG19-D-6-e
    ... au Cabinet et au Conseil du Trésor. Ces rapports ont été signés par le ministre des Finances. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs au bois d'oeuvre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162394
    Date :
    1919-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-651-8-F, RG10-D-12-b
    ... au bois d'oeuvre qui étaient conservés par l'administration centrale à ... au volume 9002. L'instrument de recherche 10-32 est une liste de boîtes 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs au Bureau central de santé [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163484
    Date :
    1854, 1866
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-76-2-F, RG17-A-V-1, RG17-A-V-2
    ... au 29 août 1854, et des copies de lettres reçues du 11 juillet au 4 août 1854 (vols. 2432-2433, bobine T-1437). La sous-série renferme également des 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Chemins de fer Canadien du Nord au Québec [document textuel, dessin d'architecture, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    190825
    Date :
    1879-1934
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-1001-7-F, RG30M 80103/69, RG30-III-F
    ... au Québec. Contrairement aux lignes du chemin de fer Canadien du Nord en Ontario, presque tout le réseau du Québec a été construit avant que Mackenzie et 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Dossiers ayant trait au Programme d'importationsmsymboliques du Royaume-Uni et au Programme d'élargissement dumcommerce avec les Antilles anglaises [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    192982
    Date :
    1946-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R202-19-2-F, RG20-C-2-b
    Dossiers ayant trait au Programme d'importationsmsymboliques du Royaume-Uni et au Programme d'élargissement dumcommerce avec les Antilles anglaises 
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    Aucun objet numérique

    Concessions au Canadien Pacifique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164310
    Date :
    1884-1904
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-89-1-F, RG15-D-III-15
    Concessions au Canadien Pacifique [document textuel]. La sous-série est composée d'informations relatives aux concessions du Canadien Pacifique
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Documents numérotés relatifs au groupe de travail créé pour accélérer le nettoyage des contaminants radioactifs à Port Hope [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5940026
    Date :
    1932-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1220-17-0-F, RG134-3-e
    ... au groupe de travail, et les articles individuels ont été retirés des dossiers de l'entreprise, parfois pour être retournés (mais pas toujours). Dans la 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Documents liés aux paiements envoyés au receveur général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161959
    Date :
    [ca. 1936-1962]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-262-8-F, RG10-4-e
    ... au sujet des montants forfaitaires envoyés au receveur général, qui était chargé de déposer cette somme dans les comptes des bandes. Le dossiers sont 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Listes des terres de paroisses, de lotissements urbains et d'établissements au Manitoba [document textuel (microforme)] [1887-1930]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164361
    Date :
    1887-1930
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-108-1-F, RG15-D-III-24
    ... au Manitoba couvrant la période de 1887 à 1930. Ces documents se trouvent dans les registres de carte à fenêtre suivants : les listes de A à H des paroisses 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Comité consultatif national sur l'éducation au développement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185145
    Date :
    1986-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R948-12-X-F, RG74
    ... au développement. Ces documents renferment de la correspondance du ministre des Relations extérieures et du Développement international, du directeur 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs au transfert des ressources naturelles aux provinces de l'Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164378
    Date :
    1930-1956
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-117-2-F, RG15-D-IV-12
    Documents relatifs au transfert des ressources naturelles aux provinces de l'Ouest [document textuel]. La sous-série est composée des documents relatifs au 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Documents de Thérèse Casgrain, Mode de vie et programmes de bénévolat non-inscrits au dépôt central [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents photographiques, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels
    No d'identification :
    4232289
    Date :
    [1975-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-259-3-F, RG29
    ... au dépôt central [supports multiples]. Cette description est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions connexes. La sous-série se compose de dossiers 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Registres des cotisations au fonds patriotique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163726
    Date :
    1853-1857
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-158-0-F, RG19-D-5-j
    Registres des cotisations au fonds patriotique [document textuel]. Cette sous-série se compose de documents liées aux cotisations au fonds patriotique créé 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Modification au Code Criminel [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164298
    Date :
    1921
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-81-7-F, RG15-D-III-7
    Modification au Code Criminel [document textuel]. La sous-série est composée d'une modification au Code Criminel de 1921 relative à la localisation des 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central relatifs au personnel de direction et à l'organisation ministérielle [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140000
    Date :
    1922-1961
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R234-26-9-F, RG32-E, ss.3-5
    ... au sujet de l'organisation, de l'affectation du personnel et de sa reclassification dans divers ministères fédéraux. Droits d'auteur détenus par la Couronne 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Correspondance liée à un groupe de faussaires et au cambriolage de la Banque de Toronto en 1878 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163821
    Date :
    1877-1880
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-186-5-F, RG19-E-4-g
    ... au cambriolage de la Banque de Toronto en 1878 ainsi qu'à une enquête menée sur un groupe de faussaires. Les documents contiennent la correspondance 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Dossiers sur la recherche et la mise au point [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190610
    Date :
    [environ 1887-1979]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-329-7-F, RG12
    ... au point. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 12-23 est une liste informatisée de boîtes afférente aux volumes 4730-4739. L 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Documents se rapportant au Comité interministériel de l'innovation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    184438
    Date :
    1970-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-278-3-F, RG118-A
    ... au Comité interministériel de l'innovation. Les documents sont des rapports et de la documenation provenant de divers ministères gouvernementaux. On 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Correspondance se rapportant aux franchises postales et au favoritisme [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164326
    Date :
    1895-1921
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-82-X-F, RG3-E-9
    ... au favoritisme. Les lettres proviennent du cabinet du sous-ministre des Postes et sont adressées à des députés ainsi qu'à des rédacteurs et à des éditeurs 
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