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Trouvé dans : Collections et fonds
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    1 objet(s) numérique(s)

    Série noire [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    161915
    Date :
    1872-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-245-8-F, RG10M 78903/16, RG10M 78903/45, RG10M 88967, RG10M 90110, RG10-B-3-b
    ... au système après la fermeture des deux bureaux de l'ouest et le transfert des dossiers à Ottawa. Les dossiers communicables ont été filmés sur un ensemble 
  2. 2
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    1 objet(s) numérique(s)

    Registre de la Direction [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    164134
    Date :
    1871-1946
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-36-2-F, RG15-D-II-1, RG15M 77803/13, RG15M 78903/17, RG15M 84503/35, RG15M 934003, RG15M 890412, RG15M 890655
    ... au début de cette sous-série : Secrétariat d'État, dossiers 8 à 1642 en 1871, 313 à 1824 en 1872, 386 à 2735 en 1873; Bureau du Secrétariat d'État, dossier 
  3. 3
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    1 objet(s) numérique(s)

    Série Thousand [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    161920
    Date :
    1833-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-249-5-F, RG10-B-3-e-xiii, RG10-B-3-e-ii, RG10-B-3-e-iii
    ... au sein de l'administration centrale du Ministère en 1923. Dans ce système, les numéros de dossier comprennent deux éléments : un numéro de bloc correspondant 
  4. 4
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    1 objet(s) numérique(s)

    Série rouge [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    161914
    Date :
    1872-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-244-6-F, RG10M 1979-00001-8, RG10M 76703/1, RG10M 78903/78, RG10-B-3-a, RG10M 79003/19
    ... au début des années 1980, est disponible sur les bobines de microfilm C-15713 à C-15716. Cependant, cet index a été mis sur microfilm avant la publication 
  5. 5
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    1 objet(s) numérique(s)

    Procès-verbaux, annexes et rapports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    162996
    Date :
    1867-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-83-2-F, RG2-A-1-a
    ... au Comité du Conseil privé qui deviennent des décrets du conseil lorsqu'ils sont approuvés par le gouverneur général. Il n'y a qu'une légère différence 
  6. 6
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    1 objet(s) numérique(s)

    Dossiers-matière [document textuel (certaines microformes), document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    155549
    Date :
    [1866-1950] Microfilmé entre 1946-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-552-8-F, RG24-C-1-a
    ... au quartier général de la Milice un Service central et un système de classification des dossiers qui rassemblaient les dossiers produits par les diverses 
  7. 7
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents du service central [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    201540
    Date :
    1883-1915
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-36-7-F, RG23M 85603/27, RG23-B-1-a
    ... au microfilm. Les originaux ont été retirés de la circulation. Les bobines de microfilm C-2577 à C-2606, C-2627 à C-2672, C-2751 à C-2768 et C-4620 
  8. 8
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    1 objet(s) numérique(s)

    Dossiers sur l'inspection, l'immatriculation, et l'operation des aéronefs civils - bloc 5008 [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135366
    Date :
    1920-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-220-7-F, RG12-A-1-a, RG12M 85603/42
    ... au niveau de sous-série. Les documents décrits ont été complètement ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : Les documents décrits 
  9. 9
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    1 objet(s) numérique(s)

    Version modifiée du système numérique duplex [document textuel (quelque microforme), document cartographique (microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    161928
    Date :
    1844-1983, microfilmé 1969-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-252-5-F, RG10M 84503/23, RG10-B-3-e-vi, RG10-B-3-e-vii, RG10-B-3-e-viii, RG10-B-3-e-ix, RG10-B-3-e-x, RG10-B-3-e-xi, RG10-B-3-e-xii, RG10-B-3-e-xiii, RG10-B-3-e-xiv, RG10-B-3-e-xv, RG10-B-3-e-xvi, RG10-B-3-e-xviii, RG10-B-3-e-xix
    ... au sujet (par exemple, 25-1 Éducation des Indiens - général) ainsi qu'un code correspondant au centre de responsabilité (par exemple, 157 - Agence de la 
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