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Trouvé dans : Collections et fonds
Niveau hiérarchique : Sous-série
Consultables en ligne : Oui
Source : Gouvernement
Genre de documents : Art
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  1. 1
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    1 objet(s) numérique(s)

    Correspondance générale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    163160
    Date :
    1852-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-40-3-F, RG17-A-I-1
    ... Au milieu des années 1890 (ce qui correspond approximativement au volume 760 de cette sous-série), le Ministère commença à constituer des dossiers-matière 
  2. 2
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    1 objet(s) numérique(s)

    Registre de la Direction [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    164134
    Date :
    1871-1946
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-36-2-F, RG15-D-II-1, RG15M 77803/13, RG15M 78903/17, RG15M 84503/35, RG15M 934003, RG15M 890412, RG15M 890655
    ... au début de cette sous-série : Secrétariat d'État, dossiers 8 à 1642 en 1871, 313 à 1824 en 1872, 386 à 2735 en 1873; Bureau du Secrétariat d'État, dossier 
  3. 3
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    1 objet(s) numérique(s)

    Procès-verbaux, annexes et rapports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    162996
    Date :
    1867-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-83-2-F, RG2-A-1-a
    ... au Comité du Conseil privé qui deviennent des décrets du conseil lorsqu'ils sont approuvés par le gouverneur général. Il n'y a qu'une légère différence 
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