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Trouvé dans : Collections et fonds
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    99841
    Date :
    1689-1746
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11162-3-X-F, MG8-B3
    Pièces diverses [document textuel]. Titres de propriété - Immatriculation et transfert - Nouvelle-France, 1689 Beaumarchais, 1689 Propriété foncière 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    99823
    Date :
    1663-1758
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A4
    Insinuations [document textuel (surtout des microformes)]. Arrêt (Procédure), 1663-1758 Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec, 1703-1758 Ordonnances, 
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