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Trouvé dans : Collections et fonds
Niveau hiérarchique : Sous-fonds
Affichage de 11 - 20 sur 231 résultats filtrés
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  1. 11
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Agence canadienne d'inspection des aliments [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    164236
    Date :
    1902-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-153-5-F
    Sous-fonds Agence canadienne d'inspection des aliments [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées 
  2. 12
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Direction des mines [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    749
    Date :
    1893-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-92-4-F, RG21M 78903/33, RG86
    Sous-fonds Direction des mines [supports multiples]. Le sous-fonds comprend des documents créés et conservés par la Direction des mines et ses prédécesseurs 
  3. 13
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission géologique du Canada [document textuel, document iconographique, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    694
    Date :
    1842-1966
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-43-2-F, RG45
    Sous-fonds Commission géologique du Canada [document textuel, document iconographique, document cartographique]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  4. 14
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Bureau du représentant spécial pour l'evolution constitutionelle dans les Territories du Nord-Ouest [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    422
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-27-3-F, RG2-C5, RG2M 80103/10
    Sous-fonds Bureau du représentant spécial pour l'evolution constitutionelle dans les Territories du Nord-Ouest [supports multiples]
  5. 15
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs / McIssac [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    443
    Date :
    1974-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-20-X-F, RG2-C-4
    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs / McIssac [document textuel]. (was RG 2 C4) Droits d'auteur détenus par 
  6. 16
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Secrétariat de l'Étude démographique [document textuel (quelque électronique)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    497
    Date :
    1885-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-6-7-F, RG29-66
    Sous-fonds Secrétariat de l'Étude démographique [document textuel (quelque électronique)]. Cette notice descriptive est préliminaire
  7. 17
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Sous-fonds Commission des prix et du commerce en temps de guerre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    721
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-216-X-F, RG64
    Sous-fonds Commission des prix et du commerce en temps de guerre [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Décret du Conseil CP 2516, 
  8. 18
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commissaire général aux visites d'État [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    425
    Date :
    1900-1967
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-33-9-F, RG36-20
    Sous-fonds Commissaire général aux visites d'État [document textuel]. (was RG 36/20) Droits d'auteur détenus par la Couronne. Décret du conseil PC 2009 20 
  9. 19
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds de la Direction générale des programmes de service social [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    501
    Date :
    [1911-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-9-2-F, RG29
    Sous-fonds de la Direction générale des programmes de service social [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus 
  10. 20
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs / St Germain-Fox [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    164021
    Date :
    [1974-1980]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-53-3-F, RG2-C-4
    Sous-fonds Commission chargée d'étudier le traitement des députés et des sénateurs / St Germain-Fox [document textuel]
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