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Trouvé dans : Collections et fonds
Niveau hiérarchique : Sous-fonds
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    687
    Date :
    1874-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-206-4-F, RG39, RG39M 85603/49, RG39M, RG39M 70/20545
    Sous-fonds du Service canadien des forêts [supports multiples]. Le sous-fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Service canadien des 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    807
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R999-3-7-F, RG132, RG132M 85603/66, RG132M 80103/46
    Sous-fonds Musée national des sciences naturelles [document textuel, document cartographique (quelque microforme), dessin d'architecture]
  3. 3
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    713
    Date :
    1872-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-50-9-F, RG55-B, RG55-C, RG55-D, RG55-E
    Sous-fonds Secrétariat du Conseil du Trésor (Division du Ministère des finances) [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  4. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    5785841
    Date :
    1979-2000
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6847-1-9-F, MG31-K39
    International Institute of Concern for Public Health [document textuel (quelque informatique)]. Ce sous-fonds est constitué des documents de l'International 
  5. 5
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    490
    Date :
    1942-1944
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R226-20-4-F, RG28-A-7
    Sous-fonds War Supplies Limited [document textuel]. Le sous-fonds comprends d'un dossier se rapporte aux divers aspects juridiques des arrangements conclus, 
  6. 6
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    777
    Date :
    1950-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R773-9-X-F, RG111-I
    Sous-fonds Bureau de recherche sur les traitements [document textuel (certaine microforme)]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    812
    Date :
    [1950-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-26-X-F, RG137
    Sous-fonds Centre d'information sur l'unité canadienne [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    679
    Date :
    [1965-1968]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-15-9-F, RG36-32
    Sous-fonds Comité d'enquête sur l'organisation et le travail de la Commission canadienne des pensions [document textuel]
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    500
    Date :
    1919-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-21-3-F, RG29
    Sous-fonds Conseil fédéral d'hygiène [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    754
    Date :
    1894-1955
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-175-2-F, RG91
    Archives du territoire du Yukon [document textuel (microforme), document iconographique]. Le sous-fonds se compose de documents territoriaux découverts dans 
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