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Trouvé dans : Collections et fonds
Niveau hiérarchique : Collection
Vedette-matière : Droit Canada
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    Aucun objet numérique

    Collection Louis-Frédéric de La Rochefoucauld, duc d'Anville [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Collection
    Documents textuels
    No d'identification :
    99940
    Date :
    1745-1931, surtout 1745-1752
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6319-0-1-F, MG18-N11
    Collection Louis-Frédéric de La Rochefoucauld, duc d'Anville [document textuel]. France. Marine - Officiers, 1745-1752 Estournelles, [1745-1752] Campagnes 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Collection Jean-Antoine Panet [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Collection
    Documents textuels
    No d'identification :
    99575
    Date :
    1776-1795
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7850-0-4-F, MG23-GI11
    Collection Jean-Antoine Panet [document textuel]. Partage (Droit) - Québec (Province), 1776 Marie-Joseph La Croix, 1776 Propriété mobilière - Québec 
  3. 3
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    1 objet(s) numérique(s)

    Collection Paul de Chomedey de Maisonneuve [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Collection
    Documents textuels
    No d'identification :
    98656
    Date :
    1550-1751, 1919-1926
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7393-0-3-F, MG18-H3
    Collection Paul de Chomedey de Maisonneuve [document textuel]. Quittances, 1650 Lambert Closse, 1650 Obligations (Droit) - Nouvelle-France, 1654 Gilbert 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Collection La Bruère [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Collection
    Documents textuels
    No d'identification :
    99874
    Date :
    1649-1941
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11168-0-8-F, MG18-H49
    Collection La Bruère [document textuel]. Boucher (Famille), 1649-1941 Pierre Salvail, 1676-1737 Concessions de terres - Nouvelle-France, 1651-1721 Gédéon de 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Collection Jean-Baptiste Meilleur et Louis-Edouard Bois [document textuel (microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Collection
    Documents textuels
    No d'identification :
    105993
    Date :
    1826-1878
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6434-0-0-F, MG24-B26
    Collection Jean-Baptiste Meilleur et Louis-Edouard Bois [document textuel (microforme)]. Bas-Canada - Fonctionnaires, 1826-1878 Collège de L'Assomption, 
  6. 6
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    1 objet(s) numérique(s)

    Collection Baby [document textuel (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Collection
    Documents textuels
    No d'identification :
    100458
    Date :
    1629-1907
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11960-0-2-F, MG24-L3
    Collection Baby [document textuel (quelques microformes)]. Monachisme et ordres religieux Baby (Famille), [1694-1907] sir Henri Gustave Joly de Lotbinière, 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Collection de la famille Bissot (Vincennes) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Collection
    Documents textuels
    No d'identification :
    99705
    Date :
    [ca 1916]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8145-0-9-F, MG25-G275
    Collection de la famille Bissot (Vincennes) [document textuel]. Bissot (Famille) - Généalogie, 1648-1847 Canada - Généalogie, 1648-1847 Actes de naissance, 
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