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Trouvé dans : Collections et fonds
Niveau hiérarchique : Fonds
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Vedette-matière : G��ologie=Geology
Affichage de 26 - 50 sur 667 résultats filtrés
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  1. 26
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur l'immigration chinoise et japonaise en Colombie-Britannique [document textuel] 1900-1902
    16 objet(s) numérique(s)

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur l'immigration chinoise et japonaise en Colombie-Britannique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    550
    Date :
    1900-1902
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1082-0-0-F, RG33-145
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur l'immigration chinoise et japonaise en Colombie-Britannique [document textuel]. Le rapport de la commission, 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Fonds du Forum des citoyens sur l'avenir du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    529
    Date :
    1990-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1085-0-2-F, RG33-148
    Fonds du Forum des citoyens sur l'avenir du Canada [supports multiples]. Pour plus d'information sur les commissions royales, chercheurs peuvent consulter: 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur le transport à Terre-Neuve [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    548
    Date :
    1972-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1048-0-1-F, RG33-119
    Fonds de la Commission d'enquête sur le transport à Terre-Neuve [document textuel]. Le rapport de la commission, volume 1, daté de juillet 1978, 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission de surveillance du prix des produits alimentaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    784
    Date :
    1973-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R858-0-2-F, RG115
    Fonds de la Commission de surveillance du prix des produits alimentaires [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Fonds du Commissariat à l'information du Canada [document textuel (quelque électronique), enregistrement sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    4276657
    Date :
    1983-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14057-0-3-F
    Fonds du Commissariat à l'information du Canada [document textuel (quelque électronique), enregistrement sonore]. Le fonds est constitué de documents créés 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission des plaintes du public contre la Gendarmerie royale du Canada [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    4748755
    Date :
    1986-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15491-0-9-F
    Fonds de la Commission des plaintes du public contre la Gendarmerie royale du Canada [textual record]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur la mise en marché du boeuf [document textuel (certains informatiques), document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    564
    Date :
    1974-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1153-0-2-F, RG33-72
    Fonds de la Commission d'enquête sur la mise en marché du boeuf [document textuel (certains informatiques), document sonore]
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Pêches et des Océans [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    463
    Date :
    1876-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-0-8-F, RG23, RG23M 85603/27
    Fonds du ministère des Pêches et des Océans [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère des Pêches et des 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête au sujet de plaintes concernant certaines activités de la station de télévision CHEK de Victoria en Colombie-Britannique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    641
    Date :
    1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1124-0-5-F, RG33-44
    Fonds de la Commission royale d'enquête au sujet de plaintes concernant certaines activités de la station de télévision CHEK de Victoria en 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur l'écrasement d'un avion d'air Ontario à Dryden [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    517
    Date :
    1982-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1089-0-1-F, RG33M151 923030, RG33-151
    Fonds de la Commission d'enquête sur l'écrasement d'un avion d'air Ontario à Dryden [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    La Commission royale chargée de faire enquête sur les activités de la Canadian Performing Rights Society, Limited, et sociétés semblables [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    4938898
    Date :
    1914-1935
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15810-0-2-F, RG33-160
    La Commission royale chargée de faire enquête sur les activités de la Canadian Performing Rights Society, Limited, et sociétés semblables [document textuel]
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Administration de pilotage de New Westminster [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    811
    Date :
    1904-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1222-0-X-F, RG136
    Fonds de l'Administration de pilotage de New Westminster [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par l'Administration de 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Fonds du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    4377061
    Date :
    [1998-2012]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14166-0-3-F
    Fonds du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada [document textuel]. Le fonds comprend des dossiers d'enquêtes sur les plaintes, 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Fonds du Comité d'enquête relatif à la Loi sur l'assurance-chômage [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    623
    Date :
    1961-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1128-0-4-F, RG33-48
    Fonds du Comité d'enquête relatif à la Loi sur l'assurance-chômage [document textuel]. Le rapport de la commission, daté de novembre 1962, a été déposé à la 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur les coopératives [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    609
    Date :
    1937-1945
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1104-0-9-F, RG33-25
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur les coopératives [document textuel]. Le rapport de la commission, daté du 25 septembre 1945, a été déposé à la 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Fonds Bibliothèque et Archives Canada [document textuel (numérique)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    6067372
    Date :
    2009-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17263-0-0-F
    Fonds Bibliothèque et Archives Canada [document textuel (numérique)]. Le fonds comprend des documents créés par Bibliothèque et Archives Canada (BAC)
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Fonds du Bureau de la politique de concurrence [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    776
    Date :
    [1910-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9823-0-1-F, RG110
    Fonds du Bureau de la politique de concurrence [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Bureau de la politique de 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère d'État chargé du Développement social [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    804
    Date :
    1979-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R971-0-7-F, RG131
    Fonds du ministère d'État chargé du Développement social [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère d'État 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Cour de l'échiquier [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Art, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels
    No d'identification :
    4435176
    Date :
    1876-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-0-4-F
    Fonds de la Cour de l'échiquier [support multiple]. Les documents de la Cour de l'échiquier ont été conservés par la Cour fédérale (créée en 1971) et par le 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur la nature et l'étendue des pertes causées par l'inondation de la rivière Humber et des terres avoisinantes en Ontario [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    655
    Date :
    1954
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1112-0-2-F, RG33-33
    Fonds de la Commission d'enquête sur la nature et l'étendue des pertes causées par l'inondation de la rivière Humber et des terres avoisinantes en Ontario 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission pour faire enquête et rapport sur les relations industrielles du Canada [document textuel (microforme)] [1919]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    634
    Date :
    Microfilmé [ca. 19--]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1176-0-0-F, RG33-95
    Fonds de la Commission pour faire enquête et rapport sur les relations industrielles du Canada [document textuel (microforme)] [1919]
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale sur le transport des voyageurs au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    521
    Date :
    1989-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1090-0-4-F, RG33-152
    Fonds de la Commission royale sur le transport des voyageurs au Canada [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission du centenaire [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    728
    Date :
    1960-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1004-0-X-F, RG69, RG69M 756/25648
    Fonds de la Commission du centenaire [support multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Commission du centenaire et ses 
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