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Trouvé dans : Collections et fonds
Niveau hiérarchique : Fonds
Nom : D
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  1. 26
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    Fonds de la Commission du droit d'auteur [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    No d'identification :
    6143435
    Date :
    1932-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17573-0-6-F
    Fonds de la Commission du droit d'auteur [supports multiples]. Le fonds se compose des documents de la Commission d'appel du droit d'auteur, qui a existé de 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur la mise en marché du boeuf [document textuel (certains informatiques), document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    564
    Date :
    1974-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1153-0-2-F, RG33-72
    Fonds de la Commission d'enquête sur la mise en marché du boeuf [document textuel (certains informatiques), document sonore]
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête au sujet de plaintes concernant certaines activités de la station de télévision CHEK de Victoria en Colombie-Britannique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    641
    Date :
    1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1124-0-5-F, RG33-44
    Fonds de la Commission royale d'enquête au sujet de plaintes concernant certaines activités de la station de télévision CHEK de Victoria en 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur l'écrasement d'un avion d'air Ontario à Dryden [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    517
    Date :
    1982-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1089-0-1-F, RG33M151 923030, RG33-151
    Fonds de la Commission d'enquête sur l'écrasement d'un avion d'air Ontario à Dryden [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale chargée d'enquêter sur le contrat relatif à la mitrailleuse Bren [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    592
    Date :
    1929-1938
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1147-0-3-F, RG33-66
    Fonds de la Commission royale chargée d'enquêter sur le contrat relatif à la mitrailleuse Bren [document textuel]. Le rapport de la commission, 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Marine [document textuel (surtout des microformes)] [France] Archives de la Marine

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    156004
    Date :
    1400-1893
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11570-0-4-F, MG2
    Fonds de la Marine [document textuel (surtout des microformes)] [France] Archives de la Marine. Explorateurs Amérique America Amérique Naval history, 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Fonds du Comité d'enquête relatif à la Loi sur l'assurance-chômage [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    623
    Date :
    1961-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1128-0-4-F, RG33-48
    Fonds du Comité d'enquête relatif à la Loi sur l'assurance-chômage [document textuel]. Le rapport de la commission, daté de novembre 1962, a été déposé à la 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur les coopératives [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    609
    Date :
    1937-1945
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1104-0-9-F, RG33-25
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur les coopératives [document textuel]. Le rapport de la commission, daté du 25 septembre 1945, a été déposé à la 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère d'État chargé du Développement social [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    804
    Date :
    1979-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R971-0-7-F, RG131
    Fonds du ministère d'État chargé du Développement social [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère d'État 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Alliance pour le développement du bilinguisme dans la région de la capitale canadienne [document textuel (microforme)] Club d'Accueil

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    189524
    Date :
    1970-1975
    Source :
    Privé
    Référence :
    R3874-0-X-F, MG28-I223
    Fonds de l'Alliance pour le développement du bilinguisme dans la région de la capitale canadienne [document textuel (microforme)] Club d'Accueil
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Cahiers d'intendance [document textuel (surtout des microformes)] [Nouvelle-France]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99828
    Date :
    1723-1725
    Source :
    Privé
    Référence :
    R18643-0-0-F, MG8-A9
    Cahiers d'intendance [document textuel (surtout des microformes)] [Nouvelle-France]. Titres de propriété - Immatriculation et transfert 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur la nature et l'étendue des pertes causées par l'inondation de la rivière Humber et des terres avoisinantes en Ontario [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    655
    Date :
    1954
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1112-0-2-F, RG33-33
    Fonds de la Commission d'enquête sur la nature et l'étendue des pertes causées par l'inondation de la rivière Humber et des terres avoisinantes en Ontario 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission chargée d'enquêter sur le conflit de travail à l'usine de Windsor de la société Chrysler Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    541
    Date :
    1941
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1053-0-3-F, RG33-123
    Fonds de la Commission chargée d'enquêter sur le conflit de travail à l'usine de Windsor de la société Chrysler Canada [document textuel]
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Fonds Joseph-Adolphe Chapleau [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99025
    Date :
    1861-1897
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6167-0-X-F, MG27-IC3
    Fonds Joseph-Adolphe Chapleau [document textuel]. Hommes politiques - Québec (Province), 1861-1897 WW Lynch, 1885 Nationalistes - Québec (Province), 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale sur les brevets, le droit d'auteur, les marques de commerce et les dessins industriels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    656
    Date :
    1954-1955
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1111-0-5-F, RG33-32
    Fonds de la Commission royale sur les brevets, le droit d'auteur, les marques de commerce et les dessins industriels [document textuel]
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur le pilotage [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    635
    Date :
    1874-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1175-0-3-F, RG33-94
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur le pilotage [document textuel]. Le rapport de la commission, volume 1, daté du 1er mars 1968, n'a pas été déposé 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Fonds Lester B. Pearson [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Art, Images en mouvement, Documents sonores, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    106636
    Date :
    1881-1973
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7581-0-9-F, MG26-N
    Fonds Lester B. Pearson [supports multiples]. Canada. Bureau du Conseil privé Ministres - Canada, 1948-1957, 1963-1968 Carleton University (Ottawa, Ont.) 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale chargée d'étudier la défense d'aliénation mentale en matière criminelle [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    620
    Date :
    1952-1956
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1063-0-1-F, RG33-130
    Fonds de la Commission royale chargée d'étudier la défense d'aliénation mentale en matière criminelle [document textuel]. Le rapport de la commission, 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur le pont de Québec [document textuel, dessin technique, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    569
    Date :
    1897-1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R254-0-9-F, RG33M6 78903/63, RG33-6
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur le pont de Québec [document textuel, dessin technique, document cartographique]
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur la distribution des wagons couverts [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    575
    Date :
    1951-1958
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1151-0-8-F, RG33-70
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur la distribution des wagons couverts [document textuel]. Le rapport de la commission, daté du 10 décembre 1958, 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur le système bancaire et financier [documents textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    533
    Date :
    1945-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1145-0-9-F, RG33-64
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur le système bancaire et financier [documents textuel]. Le rapport de la commission, daté du 5 février 1964, 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Fonds Vent d'Est Films Inc. [images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Images en mouvement
    No d'identification :
    194217
    Date :
    1981-2001
    Source :
    Privé
    Référence :
    R9522-0-7-F
    Fonds Vent d'Est Films Inc. [images en mouvement]. Films documentaires Documentary films. Reçu en 1987, 1988, 1989 et 2003
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Société canadienne des brevets et d'exploitation limitée [document textuel, image en mouvement (film), objet]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Images en mouvement
    No d'identification :
    792
    Date :
    1919-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R910-0-0-F, RG121
    Fonds de la Société canadienne des brevets et d'exploitation limitée [document textuel, image en mouvement (film), objet]. Le fonds se compose de documents 
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