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Niveau hiérarchique : Fonds
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Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 401 - 425 sur 857 résultats filtrés
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  1. 401
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    98997
    Date :
    1851-1984
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7274-0-5-F, MG30-D134
    ... au droit d'auteur et de vérifier le nom de la personne ou de l'organisme qui détient le droit d'auteur. Pour les documents iconographiques assujettis au 
  2. 402
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Art
    No d'identification :
    99033
    Date :
    1908-1989
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6339-0-8-F, MG32-B4
    ... au référendum tenu au Québec en 1980 et portant la devise "Non Merci". On y retrouve un pendentif en forme de médaille au nom de Maurice Sauvé. Les 
  3. 403
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    601
    Date :
    1923-1939
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1074-0-7-F, RG33-14
    ... au Québec, au Nouveau-Brunswick, en Nouvelle-Écosse et à l'Ile-du-Prince-Édouard, coupures de journaux, publications portant sur la radiodiffusion à l 
  4. 404
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    172
    Date :
    1964-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1072-0-2-E, RG33-138
    Royal Commission on Seals and the Sealing Industry in Canada fonds [textual record, moving images, sound recording]. The commission's Interim Report, 
  5. 405
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    559
    Date :
    1914, 1947-1978 (surtout 1969-1978)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1044-0-2-F, RG33-115, RG33M115 78903/43
    ... au Canada : Un exposé préliminaire et une sélection d'ouvrages disponibles en bibliothèque, Ottawa, Information Canada, 1975. Commission des droits des 
  6. 406
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    528
    Date :
    1962-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1056-0-5-F, RG33M125 80103/54, RG33-125, RG33M125 89035
    ... au secteur cartographique et architectural à partir de la Division fédérale d'archives, RG33, Série 125, en 1981. RG33M125 89035 - transféré au secteur 
  7. 407
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    803
    Date :
    1977-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1007-0-1-F, RG130, RG85M 912027
    ... au nord du 60e parallèle. Les feuillets topographiques font état d'un projet de photographie aérienne non identifié relatif au pipeline proposé dans la 
  8. 408
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    592
    Date :
    1929-1938
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1147-0-3-F, RG33-66
    ... au sujet des contrats concernant les mitrailleuses Bren et d'autres contrats d'armement, du 9 mars au 3 juin 1939. Archives nationales du Canada, archives 
  9. 409
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Art, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    4921938
    Date :
    s.d.; [1934-2016]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15713-0-5-F
    ... au musée québécois de la culture populaire de Trois-Rivières. Les documents ont été acquis de M. Alain Stanké en 2016, 2019 et 2021. Documents textuels et 
  10. 411
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Art, Documents photographiques, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    3671289
    Date :
    1952-2006
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11704-0-4-E, LMS-0218
    ... au chercheur de déterminer si les documents sont assujettis au droit d'auteur et si leur utilisation constitue une violation du droit d'auteur en vertu de 
  11. 412
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    603
    Date :
    1913-1916
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1032-0-X-F, RG33M104 78903/15, RG33-104
    ... au 27 avril 1916, cinq rapports d'étape, datés du 26 novembre 1913 au 20 décembre 1915, et le rapport général des commissaires. Les chercheurs peuvent voir 
  12. 413
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    106185
    Date :
    1873, 1875-1882
    Source :
    Privé
    Référence :
    R18066-0-4-E, MG55/28-No54
    ... au Bois (Quebec) - Fisheries, 1875-1882 Merchants - Quebec (Province), 1875-1882. Fish book for the Le Boutillier Brothers operations at Ile au Bois, Quebec 
  13. 415
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99775
    Date :
    1622-1878
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14231-0-1-F, MG17-A25
    ... au Vatican. Ils se divisent en deux séries. Une série (bobines K-179 et K-234 à K-245) a été réalisée par Luca Codignola et correspond à l'inventaire des 
  14. 416
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Art, Documents textuels
    No d'identification :
    3671993
    Date :
    1946-1990
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11763-0-6-F, LMS-0172
    ... au chercheur de déterminer si les documents sont assujettis au droit d'auteur et si leur utilisation constitue une violation du droit d'auteur en vertu de 
  15. 417
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    3672704
    Date :
    1953-1966
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11801-0-1-F, LMS-0045
    ... au chercheur de déterminer si les documents sont assujettis au droit d'auteur et si leur utilisation constitue une violation du droit d'auteur en vertu de 
  16. 418
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
    No d'identification :
    4104392
    Date :
    1969-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-0-8-F
    ... au nom de l'Agence spatiale canadienne » dans le fonds du ministère des Travaux publics (no de réf. arch. R182-377-2-F.) Des dossiers connexes 
  17. 419
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Art, Documents photographiques, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    3676550
    Date :
    1936-1988
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11859-0-0-F, LMS-0068
    ... au chercheur de déterminer si les documents sont assujettis au droit d'auteur et si leur utilisation constitue une violation du droit d'auteur en vertu de 
  18. 420
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Art, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    3942397
    Date :
    s.d.; [194-?]; [1959-2009]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R13134-0-4-F
    ... au tourisme en milieu autochtone, aux modes de vie des peuples amérindiens ou à l'art et à l'artisanat); Série Ethnologie (composée de notes, d'articles et 
  19. 421
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    98891
    Date :
    1846-1850
    Source :
    Privé
    Référence :
    R9828-0-8-F, MG24-D77
    ... au Musée historique Charles-Lemoyne de Longueuil, Québec. Le fonds comprend le premier livre de caisse de la Banque d'épargne de la cité et du district de 
  20. 422
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels, Art
    No d'identification :
    3696022
    Date :
    1892-1901; 1924-1997
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11939-0-3-F
    ... au Devoir puis du Travail; chroniqueur et scénariste pour Radio-Canada, la Canadian Broadcasting Corporation (CBC) et l'Office national du film (ONF) 
  21. 423
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Art, Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    3671525
    Date :
    [1939]-1962
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11719-0-9-F, LMS-0174
    ... au chercheur de déterminer si les documents sont assujettis au droit d'auteur et si leur utilisation constitue une violation du droit d'auteur en vertu de 
  22. 424
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    3671981
    Date :
    1971-1991
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11761-0-1-F, LMS-0197
    ... au chercheur de déterminer si les documents sont assujettis au droit d'auteur et si leur utilisation constitue une violation du droit d'auteur en vertu de 
  23. 425
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents photographiques, Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    5074011
    Date :
    1962-2017
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16038-0-4-F
    ... au Kenya, en Ouganda et au Rwanda, et en tant qu'ambassadrice auprès de la Somalie, du Népal et du Bhoutan. Parmi les documents qui portent sur sa vie 
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