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Trouvé dans : Collections et fonds
Niveau hiérarchique : Fonds
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 76 - 100 sur 113 résultats filtrés
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  1. 76
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    Fonds du Secrétariat canadien d'Habitat [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    790
    Date :
    1966-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R860-0-2-F, RG119
    ... nouveaux versements. l'Administration fédérale du Canada , 1977 (le Secrétariat était attaché au Département d'État chargé des Affaires urbaines)
  2. 77
    Aucun objet numérique

    Fonds du Commissariat à l'information du Canada [document textuel (quelque électronique), enregistrement sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    4276657
    Date :
    1983-2008
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14057-0-3-F
    ... au Parlement par le Commissariat à l'information du Canada depuis 1983 sont une source d'information très utile concernant l'organisation et ses activités
  3. 78
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Pêches et des Océans [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    463
    Date :
    1876-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-0-8-F, RG23, RG23M 85603/27
    ... au service de développement industriel de pêche. Les sujets incluent: installations de traitement et de stockage, dessiccateurs de poissons de sel 
  4. 79
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur l'industrie automobile [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    639
    Date :
    1950-1961
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1125-0-2-F, RG33-45
    ... au sujet des usines d'automobiles, des coupures de journaux, des travaux de recherche, des ébauches et un exemplaire du rapport de la commission. Droits d 
  5. 80
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil des sciences du Canada [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Documents sonores, Images en mouvement
    No d'identification :
    802
    Date :
    1947-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1219-0-2-F, RG129
    ... au démantèlement du Conseil des sciences, vers 1992 (environ 50 m, enregistrements sonores). Ces documents se rapportent à toutes les activités du Conseil 
  6. 81
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur le service public [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    664
    Date :
    1857-1892, 1911-1913
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1164-0-8-F, RG33-83
    ... au département des Impressions et de la Papeterie publiques et aux contrats de dragage du gouvernement. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L 
  7. 82
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission chargée de recueillir les témoignages des Indiens âgés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    591
    Date :
    1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1036-0-9-F, RG33-108
    ... au nord du Petit lac des Esclaves (Alberta), 21 août 1975. L'instrument de recherche 33-109 est une liste de dossiers vérifiée indiquant le titre, le numéro 
  8. 83
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère du Travail [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    486
    Date :
    [1882-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R224-0-4-F, RG27
    ... au Canada, les peuples qui travaillent dans des bureaux, des événements sportifs, de l'intérieur et l'extérieur des bâtiments, le transport aérien, les 
  9. 84
    Aucun objet numérique

    Agence des services frontaliers du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    4842150
    Date :
    2003-
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R15562-0-0-F
    ... au Canada, la Loi relative aux aliments du bétail, la Loi sur les engrais, la Loi sur l'inspection du poisson, la Loi sur la santé des animaux, la Loi sur l 
  10. 85
    Aucun objet numérique

    Fonds du Service des poursuites pénales du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    6079120
    Date :
    1984-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17439-0-8-F
    ... au SPPC à la suite de sa création en 2006. Le droit d'auteur appartient à la Couronne pour les documents du gouvernement du Canada. Veuillez citer 
  11. 86
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission chargée d'enquêter sur les accusations de fraude portées contre des Chinois et sur la contrebande d'opium sur la côte du Pacifique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    544
    Date :
    1910-1911
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1083-0-8-F, RG33-146
    ... au Canada sur l'Empress of China. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 33-149 est une liste manuscrite de dossiers (volumes 1 
  12. 87
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale sur la naturalisation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    622
    Date :
    1931
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1028-0-5-F, RG33-100
    ... au décret en conseil, CP 1324, 10 juin 1931 (Archives nationales du Canada, Archives du Bureau du Conseil privé, RG 2, 1, vol. 1486). Aucun autre rapport n 
  13. 88
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale sur la rétrocession de certaines terres à la Colombie-Britannique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    586
    Date :
    1927
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1037-0-6-F, RG33-109
    ... au décret en conseil du 8 mars 1927, Ottawa, Imprimeur du Roi, 1928, 59 p. Les chercheurs peuvent voir une copie sur microfiches de ce rapport en consultant 
  14. 89
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur la situation financière de Terre-Neuve [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    648
    Date :
    1947-1949, 1953-1958
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1117-0-9-F, RG33-38
    ... au Canada, le 31 mai 1958, Ottawa, Imprimeur de la Reine, 1958, xi, 126 p. Les chercheurs peuvent voir une copie sur microfiches de ce rapport en consultant 
  15. 90
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur l'industrie canadienne de l'automobile [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    552
    Date :
    1973-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1046-0-7-F, RG33-117
    ... au Canada et aux États-Unis sur l'industrie automobile nord-américaine et documents connexes. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de 
  16. 91
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur les pratiques de commercialisation de la pomme de terre dans l'Est du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    594
    Date :
    1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1067-0-0-F, RG33-134
    ... au décret du conseil CP 3667, 15 novembre 1984. Pour plus d'information sur les commissions royales, chercheurs peuvent consulter: Archives des Commissions 
  17. 92
    Aucun objet numérique

    Cour fédérale du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    4698088
    Date :
    1967-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14792-0-3-F
    ... encore conservés au Service administratif des tribunaux judiciaires. Le fonds se compose de documents créés et / ou conservés par la Cour fédérale du Canada
  18. 93
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur l'anthracite [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    557
    Date :
    1936-1937
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1100-0-X-F, RG33-21
    ... au mémoire du conseil de la commission royale et un rapport concernant la Loi relative aux enquêtes sur les coalitions. L'instrument de recherche 33-18 est 
  19. 94
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale sur la gestion financière et l'imputabilité [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    542
    Date :
    1975-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1052-0-6-F, RG33-122
    ... au travail de la commission, 1977-1979, environ 1 heure, no d'acquisition 1979-0178. Les chercheurs peuvent aussi consulter: "Symposium on the Report of the 
  20. 95
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale sur les brevets, le droit d'auteur, les marques de commerce et les dessins industriels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    656
    Date :
    1954-1955
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1111-0-5-F, RG33-32
    ... au Rapport sur les brevets, le droit d'auteur, les marques de commerce et les dessins industriels, et des dossiers sur la politique de la commission royale 
  21. 96
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur les groupements de sociétés [document textuel (certains informatiques)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    561
    Date :
    1970-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1042-0-8-F, RG33-113
    ... au cours de laquelle les travaux de la commission sont commentés par des journalistes, des spécialistes financiers ou des membres de la commission; autres 
  22. 97
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur les accusations publiées dans des articles du News Herald de Vancouver sur les activités de la société japonaise "Black Dragon" en Colombie-Britannique [document t ... [Voir le titre complet] extuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    553
    Date :
    1939, 1942
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1140-0-2-F, RG33-60
    ... au sujet de l'enquête concernant la communauté japonaise de Vancouver en Colombie-Britannique, 1942], 102 p. Il est disponible parmi les documents de la 
  23. 98
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission canadienne de sûreté nucléaire [support multiple] antérieurement titré le Fonds de la Commission de contrôle de l'énergie atomique

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Documents sonores, Dessins d'architecture et techniques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    717
    Date :
    1946-2013
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-0-9-F, RG60, RG60-B, R9845
    ... au système de classement de la CCEA (ancien système). Ces dossiers, qui s'étendent sur plus de 250 mètres, sont organisés par sujet ou par thème selon le 
  24. 99
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur les coûts du transport du grain par rail [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    540
    Date :
    1964-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1054-0-0-F, RG33-124, RG33M124 80103/28
    ... au secteur cartographique et architectural à partir des archives fédérales, RG33/124, Accession 79-80/156 11 avril 1980. Echelles multiples. Veuillez 
  25. 100
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission de l'unité canadienne [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    549
    Date :
    1976-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1047-0-4-F, RG33-118
    ... au Canada, 1977-1979, environ 541 h, no d'acquisition 1979-0090; et cassettes magnétoscopiques de la Conférence sur l'avenir du fédéralisme canadien et 
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