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Trouvé dans : Collections et fonds
Niveau hiérarchique : Acquisition
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Vedette-matière : Railroads=Chemins de fer
Affichage de 1 051 - 1 075 sur 18 954 résultats filtrés
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  1. 1051
    Aucun objet numérique

    Division de la politique de la radiodiffusion [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    47184
    Date :
    1981-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97, R1203, 1994-95/377 GAD, 122-000377-8
    Division de la politique de la radiodiffusion [document textuel]. Cette division formule des politiques, propose la législation, conçoit et administre les 
  2. 1052
    Aucun objet numérique

    Dossiers du Centre d'instruction de la Force terrestre secteur du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4619393
    Date :
    [1989]-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, R112, 2003-0406 QFRC, 2014-00143-X
    Dossiers du Centre d'instruction de la Force terrestre secteur du Québec [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés 
  3. 1053
    Aucun objet numérique

    Direction de la politique de l'impôt [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46393
    Date :
    1937-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2, 1993-94/159 GAD, 121-000159-4
    Direction de la politique de l'impôt [document textuel]. Cette direction est responsable de toutes les questions touchant à la fiscalité fédérale
  4. 1054
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la force terrestre [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Images en mouvement
    No d'identification :
    4725573
    Date :
    1967-1996
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, R112, 1996-0907 MFRC, 2014-01294-6
    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la force terrestre [supports multiples]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  5. 1055
    Aucun objet numérique

    Dossiers administratifs et opérationnels du Bureau de la Coordonnatrice, Condition Féminine Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3721217
    Date :
    1967-1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG106, 085-044 OFRC, 2007-00448-8
    Dossiers administratifs et opérationnels du Bureau de la Coordonnatrice, Condition Féminine Canada [document textuel]. Les droits d'auteur appartiennent à 
  6. 1056
    Aucun objet numérique

    Opinions juridiques de l'unité des services juridiques de l'Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4980288
    Date :
    1993-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2017-00231-3
    Opinions juridiques de l'unité des services juridiques de l'Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec [document textuel]
  7. 1057
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central du département des Assurances [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    138087
    Date :
    1936-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG40-A-2, R737, 1998-00645-X
    Dossiers du registre central du département des Assurances [document textuel]. Les documents se composent de dossiers d'évaluation, d'enregistrement et 
  8. 1058
    Aucun objet numérique

    Collection de l'Union postale universelle [document philatélique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Timbres-poste et produits, Documents textuels
    No d'identification :
    4274101
    Date :
    2008-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    2011-00471-3
    Collection de l'Union postale universelle [document philatélique, document textuel]. L'acquisition contient des documents philatéliques émis par plusieurs 
  9. 1059
    Aucun objet numérique

    Dossiers administratifs et opérationnels - District de Montréal métropolitain [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4822609
    Date :
    1983-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2015-01050-5
    Dossiers administratifs et opérationnels - District de Montréal métropolitain [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents provenant de 
  10. 1060
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central de 1969 [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    46468
    Date :
    1965-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG97-A, 1993-94/198 GAD, 121-000198-5
    Dossiers du service central de 1969 [document textuel]. Créés par le secteur des Arts et culture, ces dossiers sont organisés selon le système de 
  11. 1061
    Aucun objet numérique

    Dossiers de la Division de la contrebande et des services de renseignement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3775956
    Date :
    1985-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16-B-2, 2007-00685-5
    Dossiers de la Division de la contrebande et des services de renseignement [document textuel]. Ces deux boîtes ont été transférées directement de l'Agence 
  12. 1062
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la Force terrestre - BFC St-Hubert [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4727986
    Date :
    1970-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-9-1, R112, 1997-0612 MFRC, 2014-01408-6
    Dossiers d'exploitation de la Force terrestre - BFC St-Hubert [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par 
  13. 1063
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels de l'Établissement Joliette [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4663242
    Date :
    1993-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2008-0101 MFRC, 2014-00432-3
    Dossiers opérationnels de l'Établissement Joliette [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par l'Établissement 
  14. 1064
    Aucun objet numérique

    Dossiers du registre central [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    199497
    Date :
    1947-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2, 84-356 OFRC, 2002-01029-3
    Dossiers du registre central [document textuel]. Ces documents proviennent du registre central du ministère des Finances. Ils traitent des marchés 
  15. 1065
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3804144
    Date :
    1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, 98-1109 MFRC, 2008-00150-4
    Dossiers d'exploitation du Quartier général du Secteur du Québec de la Force terrestre [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  16. 1066
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la BFC Bagotville - 3e Escadre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    3782456
    Date :
    1968-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-15-9, 2008-00029-X
    Dossiers d'exploitation de la BFC Bagotville - 3e Escadre [document textuel]. L'instrument de recherche est une liste non-vérifiée contenant les numéros de 
  17. 1067
    Aucun objet numérique

    Travaux Publics, Architecture et Génie, Région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    49034
    Date :
    1972-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11-B-4, 1996-97/892 GAD, MFRC#83-257 MFRC, 1996-01891-4
    Travaux Publics, Architecture et Génie, Région du Québec [document textuel]. Ce versement renferme des documents créés par la direction de l'architecture et 
  18. 1068
    Aucun objet numérique

    Dossiers de litige du bureau régional de Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    5096655
    Date :
    1988-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13, R188, 2018-00392-5
    Dossiers de litige du bureau régional de Montréal [document textuel]. Cette acquisition contient des documents reçus ou créés par le Bureau régional du 
  19. 1069
    Aucun objet numérique

    Ressources naturelles Canada - Service canadien des forêts - Centre de foresterie des Laurentides [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    4380553
    Date :
    1983-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG39, R214, 2012-00186-6
    Ressources naturelles Canada - Service canadien des forêts - Centre de foresterie des Laurentides [document textuel, document iconographique]
  20. 1070
    Aucun objet numérique

    Condition physique et sport amateur [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    623493
    Date :
    [1973-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG29, 92-0723 OFRC, 2005-00346-8
    Condition physique et sport amateur [document textuel]. Les droits d'auteur appartiennent à la Couronne. Veuillez citer Bibliothèque et Archives Canada
  21. 1071
    Aucun objet numérique

    Dossiers d'exploitation de la Force terrestre - BFC St-Hubert [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4749009
    Date :
    1992-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-9-1, R112, 1994-0527 MFRC, 2014-02215-1
    Dossiers d'exploitation de la Force terrestre - BFC St-Hubert [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le 
  22. 1072
    Aucun objet numérique

    Dossiers de cession des aéroports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4746847
    Date :
    1988-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, R184, 2012-0606 QFRC, 2014-02060-4
    Dossiers de cession des aéroports [document textuel]. Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le bureau régional du Québec de 
  23. 1073
    Aucun objet numérique

    Collection Canada. Bibliothèque du Parlement [document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    **
    Documents photographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    6728
    Date :
    1871
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    1951-240 NPC
    Collection Canada. Bibliothèque du Parlement [document iconographique]. Nethelme, frère. Le frère Nethelme blessé mortellement en enterrant un mort
  24. 1074
    Aucun objet numérique

    Dossiers opérationnels - région du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4674533
    Date :
    1988-2001
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG73, R942, 2003-0519 MFRC, 2014-00709-8
    Dossiers opérationnels - région du Québec [document textuel]. Cette acquisition est constituée de documents provenants de la section du Service 
  25. 1075
    Aucun objet numérique

    Direction des finances et du commerce internationaux - Division des finances et du développement internationaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    107270
    Date :
    1947-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-F-2-a-i, 87-200 OFRC, 1997-98/195, 1997-01194-8
    Direction des finances et du commerce internationaux - Division des finances et du développement internationaux [document textuel]
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