Recherche dans la collection

Aide  Commentaires   Avis sur les collections

dans
Filtres
Trouvé dans : Collections et fonds
Contenu Co-Lab : Non
Fait partie du no MIKAN : 311
Affichage de 1 - 24 sur 24 résultats filtrés
 :
Appliquer
  1. 1
    Aucun objet numérique

    Dossiers au sujet de serment d'allégeance dans Bas-Canada et Nouvelle-Écosse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193560
    Date :
    1792, 1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-96-0-F, RG68
    Dossiers au sujet de serment d'allégeance dans Bas-Canada et Nouvelle-Écosse [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Proclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193595
    Date :
    1777-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-103-4-F, RG68
    Proclamations [document textuel]. Cette série est composée de proclamations et de registres de copies de proclamations du Québec, du Haut et du Bas-Canada, 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Plans d'arpentage du Registraire Général [matériel cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    193642
    Date :
    1912-1961
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-109-5-F, RG68, RG68M 76703/3
    Plans d'arpentage du Registraire Général [matériel cartographique]. Echelles multiples. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Brevets d'invention [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193511
    Date :
    1860-1868, 1931-1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-78-9-F, RG68
    Brevets d'invention [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 68-13 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Documents navals du port de Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193684
    Date :
    1760-1771, 1775, 1864-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-124-1-F, RG68
    Documents navals du port de Québec [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Ordonnances de suspension d'instance [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193721
    Date :
    1870-1884
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-144-7-F, RG68
    Ordonnances de suspension d'instance [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Dépôts ferroviaires du Registraire général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    3800288
    Date :
    1977-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-151-4-F
    Dépôts ferroviaires du Registraire général [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Lettres patentes constituant en société (statuts) [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193462
    Date :
    1865-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-58-3-F, RG68
    Lettres patentes constituant en société (statuts) [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Décrets du conseil, commissions et autorisations pour permissions spéciales concernant le Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193679
    Date :
    1767-1789
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-121-6-F, RG68
    Décrets du conseil, commissions et autorisations pour permissions spéciales concernant le Québec [document textuel]. Cette notice descriptive est 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Canada-Est et Canada-Ouest [matériel cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    193329
    Date :
    [ca. 1853]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-14-5-F, RG68, RG68M 84503/9, Numéro de volume : 311, Numéro de boîte : 2000031409
    Canada-Est et Canada-Ouest [matériel cartographique]. Scales [1:506 880 and 1:887 040]. Cette notice descriptive est préliminaire
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Dossiers au sujet du transfert du siège du gouvernement à Québec, et par la suite à Ottawa [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193508
    Date :
    1859-1865
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-77-7-F, RG68
    Dossiers au sujet du transfert du siège du gouvernement à Québec, et par la suite à Ottawa [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Recueil des documents soumis de Bas-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193678
    Date :
    1816-1818
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-120-4-F, RG68
    Recueil des documents soumis de Bas-Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs à l'impression des papiers gouvernementaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193644
    Date :
    1866-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-110-1-F, RG68
    Documents relatifs à l'impression des papiers gouvernementaux [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Document décrivant le sceau du Tribunal des successions et tutelles du district du Niagara [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193695
    Date :
    1824
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-131-9-F, RG68
    Document décrivant le sceau du Tribunal des successions et tutelles du district du Niagara [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Propriétaires de la Banque de l'Amérique du Nord britannique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193330
    Date :
    1873-1883
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-15-7-F, RG68
    Propriétaires de la Banque de l'Amérique du Nord britannique [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Dossiers au sujet des juges de paix et magistrats [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193514
    Date :
    1884-1896
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-80-7-F, RG68
    Dossiers au sujet des juges de paix et magistrats [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Publications antérieure à la Confédération [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193647
    Date :
    1837-1868
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-111-3-F, RG68
    Publications antérieure à la Confédération [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Relevé des proclamations, des lettres de grace et de mandats, Haut-Canada et Canada-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193682
    Date :
    1792-1843
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-122-8-F, RG68
    Relevé des proclamations, des lettres de grace et de mandats, Haut-Canada et Canada-Ouest [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Décret du conseil des syndicats [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193696
    Date :
    1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-132-0-F, RG68
    Décret du conseil des syndicats [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Indexes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193322
    Date :
    1651-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-7-8-F, RG68
    Indexes [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Projets de loi et lois adoptées [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193331
    Date :
    1817-1884
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-16-9-F, RG68
    Projets de loi et lois adoptées [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Sceaux du Canada [document graphique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    No d'identification :
    4014862
    Date :
    n.d
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-157-5-F, RG68
    Sceaux du Canada [document graphique]. Le Registraire général du Canada est le gardien du Grand Sceau du Canada, le Sceau privé du gouverneur général; 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Lettres patentes autorisant le Cabinet du gouverneur-général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    201632
    Date :
    1947
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-145-9-F, RG68
    Lettres patentes autorisant le Cabinet du gouverneur-général [document textuel]. Série comprend des lettres patentes (4 pages) autorisant le Bureau du 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Avis de changements de nom pour la province de l'Ontario [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193373
    Date :
    1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-32-7-F, RG68
    Avis de changements de nom pour la province de l'Ontario [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la 
Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).
Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices
Ouvrir une session
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements
Signaler un problème sur cette page
Date de modification :