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  1. 1
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3071810
    Date :
    1749, novembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2398, F-94
    ... sortie perçus en Canada pendant la présente année mille sept cent quarante ... sortie aurait été plus considérable si les pelleteries n'avaient été en 
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    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3072114
    Date :
    1750, novembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-96, F-96
    ["Extrait du produit des droits d'entrée et de sortie perçus ...] "Extrait du produit des droits d'entrée et de sortie perçus en Canada pendant la présente 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574189
    Date :
    7 novembre 1764
    Source :
    Privé
    ... sortie et d'entrée sur les grains et permettant la circulation et sortie de toutes espèces de graines en payant les droits y mentionnés. Paris. Imprimerie 
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    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3072417
    Date :
    1752, octobre, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-98, F-98
    ["Extrait du produit des droits d'entrée et de sortie perçus ...] "Extrait du produit des droits d'entrée et de sortie perçus en Canada pendant la présente 
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    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents photographiques
    No d'identification :
    4316905
    Date :
    1960
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12438-2153-2-F, Numéro de volume : 11
    AY Jackson et Dr Maurice Haycock lors d'une sortie tôt le printemps au sud d'Ottawa. Portraits. Mention: Rosemary Gilliat Eaton / Bibliothèque et Archives 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565681
    Date :
    10 octobre 1744
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie hors ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578673
    Date :
    14 juillet 1784
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565680
    Date :
    10 octobre 1744
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie hors ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3062326
    Date :
    1756, juin, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 20, Numéro de bobine de microfilm : C-13592
    [Ordonnance qui, pour empêcher la sortie des bois de la ...] Ordonnance qui, pour empêcher la sortie des bois de la colonie, fait défense à toutes personnes 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2481717
    Date :
    3 février 1764
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1543
    [Lettre de Chevalier - sortie de prison de Martel de ...] Lettre de Chevalier - sortie de prison de Martel de Saint-Antoine "bien content et bien satisfait" 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559759
    Date :
    15 décembre 1722
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du jour défendant la sortie hors ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du jour défendant la 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574004
    Date :
    2 janvier 1764
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie à ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058701
    Date :
    1709, novembre, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 3/1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance qui défend la sortie du blé en farine jusqu'après ...] Ordonnance qui défend la sortie du blé en farine jusqu'après les récoltes prochaines; 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058722
    Date :
    1710, janvier, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 3/2, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance qui défend la sortie du blé en farine jusqu'après ...] Ordonnance qui défend la sortie du blé en farine jusqu'après la récolte prochaine, temps 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2481948
    Date :
    n.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : C-12870
    [Note concernant Estèbe - dates d'entrée et de sortie; principaux ...] Note concernant Estèbe - dates d'entrée et de sortie; principaux chefs d'accusation 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574106
    Date :
    juillet 1764
    Source :
    Privé
    [Édit du roi concernant la liberté de la sortie et ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du roi concernant la liberté de la sortie et de 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562867
    Date :
    28 octobre 1732
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la 
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559529
    Date :
    19 mai 1722
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la 
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562985
    Date :
    8 mars 1733
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie à ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la 
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059971
    Date :
    1729, octobre, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 9, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Ordonnance qui permet le commerce et la sortie des blés ...] Ordonnance qui permet le commerce et la sortie des blés tant dans l'intérieur de la colonie qu 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557827
    Date :
    9 août 1717
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557168
    Date :
    17 décembre 1715
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie hors ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563803
    Date :
    10 janvier 1736
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564198
    Date :
    27 août 1737
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi défendant la sortie des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi défendant la 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563660
    Date :
    12 avril 1735
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la 
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