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  1. 26
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    [Ordonnance de M. Lefebvre de La Barre et de M. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313126
    Date :
    1682, octobre, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de M. Lefebvre de La Barre et de M. ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de M. Lefebvre de La Barre et de M. de Meulles défendant d'aller dans 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de M. de Monrepos enjoignant d'abattre "les buttes de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313576
    Date :
    1759, janvier, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-13986
    [Ordonnance de M. de Monrepos enjoignant d'abattre "les buttes de ...] Reg. des éd. et ord., 1756-60, p. 26. Ordonnance de M. de Monrepos enjoignant 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    [Le Conseil supérieur fait défense aux huissiers et sergents d'exiger ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313337
    Date :
    1720, juillet, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Le Conseil supérieur fait défense aux huissiers et sergents d'exiger ...] Reg. des aud., 30 août 1720, p. 221. Le Conseil supérieur fait défense aux 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de M. Guiton de Monrepos portant règlement pour les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313473
    Date :
    1749, décembre, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13986
    [Ordonnance de M. Guiton de Monrepos portant règlement pour les ...] Reg. des éd. et ord., 1743-56, p. 91. Ordonnance de M. Guiton de Monrepos portant 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de M. Migeon de Branssat enjoignant de publier l'arrêt ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313107
    Date :
    1679, mars, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de M. Migeon de Branssat enjoignant de publier l'arrêt ...] Collect. en feuilles, cahier mars 1678--mars 1679. (1) Il existe deux copies de 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de M. de Monrepos relativement à la garde des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313559
    Date :
    1757, mai, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-13986
    [Ordonnance de M. de Monrepos relativement à la garde des ...] Reg. des éd. et ord., 1756-60, p. 10. Ordonnance de M. de Monrepos relativement à la garde 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil souverain déclarant banaux les moulins soit à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313041
    Date :
    1675, juillet, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Arrêt du Conseil souverain déclarant banaux les moulins soit à ...] Collect. en feuilles. Arrêt du Conseil souverain déclarant banaux les moulins soit à 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    [Règlements, extraits des ordonnances, arrêts, etc. de MM. de Mézy, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313069
    Date :
    1676, mai, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Règlements, extraits des ordonnances, arrêts, etc. de MM. de Mézy, ...] Reg. des éd. et ord., 1676-79, pp. 1-7, aussi dans un cahier spécial et enfin dans 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil souverain enjoignant de publier et afficher l'édit ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313106
    Date :
    1678, octobre, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Arrêt du Conseil souverain enjoignant de publier et afficher l'édit ...] Collect. en feuilles et Reg. des éd. et ord., 1676-79, p. 13
  10. 35
    Aucun objet numérique

    [Procès-verbal de ladite assemblée et règlement. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313033
    Date :
    1673, décembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Procès-verbal de ladite assemblée et règlement. ...] Collect. en feuilles. Procès-verbal de ladite assemblée et règlement
  11. 36
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot enjoignant à Charles Milot de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313267
    Date :
    1707, mai, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot enjoignant à Charles Milot de ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot enjoignant à 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi concernant la cessation des hostilités entre la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313451
    Date :
    1748, mai, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13986
    [Ordonnance du roi concernant la cessation des hostilités entre la ...] Reg. des éd. et ord., 1743, p. 72. Ordonnance du roi concernant la cessation des 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de M. Deschambault défendant aux habitants de jeter et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313312
    Date :
    1712, mars, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de M. Deschambault défendant aux habitants de jeter et ...] Reg. des aud., 4 mars 1712, p. 760. Ordonnance de M
  14. 39
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de M. Migeon de Branssat défendant d'atteler des chevaux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313162
    Date :
    1688, février, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 3, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de M. Migeon de Branssat défendant d'atteler des chevaux ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de M. Migeon de Branssat défendant d'atteler des 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    [Amnistie accordée par Sa Majesté aux habitants et coureurs de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313117
    Date :
    1681, mai
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Amnistie accordée par Sa Majesté aux habitants et coureurs de ...] Collect. en feuilles et E. & OR, I, 249. Amnistie accordée par Sa Majesté aux habitants 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de M. de Monrepos. Puisque "parties des banquettes de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313459
    Date :
    1749, février, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13986
    [Ordonnance de M. de Monrepos. Puisque "parties des banquettes de ...] Reg. des éd. et ord., 1743-56, p. 84. Ordonnance de M. de Monrepos
  17. 42
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de l'intendant Raudot enjoignant au lieutenant général Deschambault de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313286
    Date :
    1709, avril, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Raudot enjoignant au lieutenant général Deschambault de ...] Reg. des aud., 24 mai 1709, p. 452. Ordonnance de l'intendant Raudot 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil du roi pour la diminution des espèces ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313351
    Date :
    1724, février, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Arrêt du Conseil du roi pour la diminution des espèces ...] Reg. des aud., 14 novembre 1724, p. 743. Arrêt du Conseil du roi pour la diminution des espèces 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de M. de Monrepos défendant à autres qu'aux cabaretiers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313537
    Date :
    1755, juin, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-13986
    [Ordonnance de M. de Monrepos défendant à autres qu'aux cabaretiers ...] Reg. des éd. et ord., 1743-56, p. 136. Ordonnance de M. de Monrepos défendant à 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de Pierre Raimbault, lieutenant général intérimaire, fixant le prix ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313368
    Date :
    1725, octobre, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : C-13985--C-13986
    [Ordonnance de Pierre Raimbault, lieutenant général intérimaire, fixant le prix ...] Reg aud., 9 octobre 1725, p. 865. Ordonnance de Pierre Raimbault, 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot obligeant certains habitants de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313251
    Date :
    1706, juin, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot obligeant certains habitants de la ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot obligeant 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de l'intendant Bochart de Champigny régularisant "le chemin public ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313197
    Date :
    1695, septembre, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Bochart de Champigny régularisant "le chemin public ...] Reg. des aud., 1er décembre 1702, p. 141. Ordonnance de l'intendant 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de M. de Monrepos enjoignant d'abattre les buttes de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313532
    Date :
    1755, janvier, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-13986
    [Ordonnance de M. de Monrepos enjoignant d'abattre les buttes de ...] Reg. des éd. et ord., 1743-56, p. 135. Ordonnance de M. de Monrepos enjoignant 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de MM. de La Jonquière et Bigot stipulant que ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313472
    Date :
    1749, octobre, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13986
    [Ordonnance de MM. de La Jonquière et Bigot stipulant que ...] Reg. des éd. et ord., 1743-56, p. 89. Ordonnance de MM. de La Jonquière et Bigot stipulant 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de Conseil souverain établissant un bureau des pauvres composé ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313165
    Date :
    1688, avril, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 3, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Arrêt de Conseil souverain établissant un bureau des pauvres composé ...] Collect. en feuilles et E. & OR, II, 119. Arrêt de Conseil souverain établissant 
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