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    Charles D. Gonthier, gouverneur général suppléant - Cérémonies de présentation de lettres de créance - Discours

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4752897
    Date :
    1994
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-115-6-F, Numéro de volume : 73
    Charles D. Gonthier, gouverneur général suppléant - Cérémonies de présentation de lettres de créance - Discours
  2. 2
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    Université du Québec à Montréal - Collations des grades et conférence du département des sciences juridiques intitulée "Le consommateur sur l'échiquier mondial: regards croisés" le 17 oct. 2004

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753196
    Date :
    1994-2004
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-414-5-F, Numéro de volume : 99
    Université du Québec à Montréal - Collations des grades et conférence du département des sciences juridiques intitulée "Le consommateur sur l'échiquier 
  3. 3
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    Association du Barreau canadien - Adhésions, réunions, invitations, correspondance et discours relatifs aux congrès

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753074
    Date :
    1997
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-292-6-F, Numéro de volume : 91
    Association du Barreau canadien - Adhésions, réunions, invitations, correspondance et discours relatifs aux congrès
  4. 4
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    Visite du juge en chef de la Suède à la Cour suprême du Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4752999
    Date :
    1995
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-217-3-F, Numéro de volume : 85
    Visite du juge en chef de la Suède à la Cour suprême du Canada
  5. 5
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    Photos: Conférence de l'Association du Barreau canadien (Division Québec) - Conférence en hommage à Beverley McLachlin, juge en chef de la Cour suprême du Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents photographiques
    No d'identification :
    4753006
    Date :
    9 février 2007
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-224-0-F, Numéro de volume : 118
    Photos: Conférence de l'Association du Barreau canadien (Division Québec) - Conférence en hommage à Beverley McLachlin, juge en chef de la Cour suprême du 
  6. 6
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    Ordre du Canada - Correspondance relative à une candidature

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753299
    Date :
    2009
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-517-4-F, Numéro de volume : 109
    Ordre du Canada - Correspondance relative à une candidature
  7. 7
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    Association des Cours constitutionnelles ayant en partage l'usage du français - Correspondance et discours

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753055
    Date :
    18 juin 2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-273-2-F, Numéro de volume : 89
    Association des Cours constitutionnelles ayant en partage l'usage du français - Correspondance et discours
  8. 8
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    Allocutions et correspondance - Cérémonie de son départ à la retraite

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753011
    Date :
    2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-229-X-F, Numéro de volume : 85
    Allocutions et correspondance - Cérémonie de son départ à la retraite
  9. 9
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    Association des Hautes juridictions de Cassation des pays ayant en partage l'usage du français - Correspondance relative à la participation de Charles D. Gonthier à la conférence de 2001 à Paris

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753068
    Date :
    2001
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-286-0-F, Numéro de volume : 90
    Association des Hautes juridictions de Cassation des pays ayant en partage l'usage du français - Correspondance relative à la participation de Charles D
  10. 10
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    Certificat et enseigne de toge conservés dans un album - Doctorat Honoris Causa - Université de Montréal

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753330
    Date :
    17 oct. 2002
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-548-4-F, Numéro de volume : 114
    Certificat et enseigne de toge conservés dans un album - Doctorat Honoris Causa - Université de Montréal
  11. 11
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    Doctorat honoris causa décerné à Charles D. Gonthier - Université McGill - Correspondance

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753319
    Date :
    1990
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-537-X-F, Numéro de volume : 111
    Doctorat honoris causa décerné à Charles D. Gonthier - Université McGill - Correspondance
  12. 12
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    Discours prononcés par Charles D. Gonthier

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753016
    Date :
    1972-1987
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-234-3-F, Numéro de volume : 86
    Discours prononcés par Charles D. Gonthier
  13. 13
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    Visite d'un juge de la Cour suprême du Sri Lanka à la Cour suprême du Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4752998
    Date :
    1997
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-216-1-F, Numéro de volume : 85
    Visite d'un juge de la Cour suprême du Sri Lanka à la Cour suprême du Canada
  14. 14
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    Visites de Charles D. Gonthier à la Cour de Cassation à Paris (voir aussi 3 photos couleurs)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4752981
    Date :
    2001-2006
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-199-5-F, Numéro de volume : 84
    Visites de Charles D. Gonthier à la Cour de Cassation à Paris (voir aussi 3 photos couleurs)
  15. 15
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    Médaille de la Répubique libanaise offerte à Charles D. Gonthier par Amin Nassar, Président du Conseil constitutionnel

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    4753336
    Date :
    s.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-554-X-F, Numéro de volume : 116
    Médaille de la Répubique libanaise offerte à Charles D. Gonthier par Amin Nassar, Président du Conseil constitutionnel
  16. 16
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    Discours prononcés lors du départ à la retraite des juges Jean Beetz, Louis-Philippe Pigeon et Julien Chouinard

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753031
    Date :
    1986-1989
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-249-5-F, Numéro de volume : 88
    Discours prononcés lors du départ à la retraite des juges Jean Beetz, Louis-Philippe Pigeon et Julien Chouinard
  17. 17
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    Association des Hautes juridictions de Cassation des pays ayant en partage l'usage du français, Marrakech, Maroc

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753223
    Date :
    17-19 mars 2004
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-441-8-F, Numéro de volume : 102
    Association des Hautes juridictions de Cassation des pays ayant en partage l'usage du français, Marrakech, Maroc
  18. 18
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    Université de Moncton - Colloque du Centre international de la Common Law en français et autres invitations

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753193
    Date :
    1992-2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-411-X-F, Numéro de volume : 99
    Université de Moncton - Colloque du Centre international de la Common Law en français et autres invitations
  19. 19
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    Séminaire sur le renforcement de l'application et de l'administration du droit de l'environnement en Amérique du Nord, Mexique

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753252
    Date :
    18-20 nov. 2008
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-470-4-F, Numéro de volume : 105
    Séminaire sur le renforcement de l'application et de l'administration du droit de l'environnement en Amérique du Nord, Mexique
  20. 20
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    Visite des juges des Cours françaises à la Cour suprême du Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4752980
    Date :
    2006
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-198-3-F, Numéro de volume : 84
    Visite des juges des Cours françaises à la Cour suprême du Canada
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Association québécoise de droit constitutionnel - Adhésions

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4753085
    Date :
    2006-2008
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-303-7-F, Numéro de volume : 91
    Association québécoise de droit constitutionnel - Adhésions
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Visites des étudiants argentins à la Cour suprême du Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4752966
    Date :
    1996-1997
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-184-3-F, Numéro de volume : 84
    Visites des étudiants argentins à la Cour suprême du Canada
  23. 23
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    Correspondance - Cérémonies avec les Gouverneurs généraux

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4752930
    Date :
    1990-1999
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-148-X-F, Numéro de volume : 81
    Correspondance - Cérémonies avec les Gouverneurs généraux
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Visite de la délégation de la Cour constitutionnelle de Slovénie à la Cour suprême du Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4752997
    Date :
    1998
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-215-X-F, Numéro de volume : 85
    Visite de la délégation de la Cour constitutionnelle de Slovénie à la Cour suprême du Canada
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Notes manuscrites de cours: mathématiques, chimie, physique, cosmologie, trigonométrie et optique

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4752821
    Date :
    1947-1949
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8054-39-5-F, Numéro de volume : 65
    Notes manuscrites de cours: mathématiques, chimie, physique, cosmologie, trigonométrie et optique
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