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  1. 776
    folio 430
    41 objet(s) numérique(s)

    [Procédure instruite à la requête du procureur général contre Jean ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112950
    Date :
    1737, avril
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Procédure instruite à la requête du procureur général contre Jean ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  2. 777
    folio 646
    108 objet(s) numérique(s)

    [Partage entre les créanciers du produit de la vente d'une ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112850
    Date :
    1732
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    [Partage entre les créanciers du produit de la vente d'une ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2106
  3. 778
    page 371
    85 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112737
    Date :
    1724
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général du ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  4. 779
    page 358
    194 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112857
    Date :
    1733, avril-mai
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  5. 780
    folio 364
    37 objet(s) numérique(s)

    [Procédure faite à la requête du procureur du roi et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113013
    Date :
    1741, juillet
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    [Procédure faite à la requête du procureur du roi et ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2111
  6. 781
    folio 368
    43 objet(s) numérique(s)

    [Procès de Jean Claparède, négociant, contre Franço ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113051
    Date :
    1751, décembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    [Procès de Jean Claparède, négociant, contre Franço ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2113
  7. 782
    folio 45
    478 objet(s) numérique(s)

    [Succession d'Antoine Paris, négociant. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112828
    Date :
    1731-1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    [Succession d'Antoine Paris, négociant. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2106
  8. 783
    folio 129
    151 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre Claude Perrin, navigateur, et les sieurs Larréguy et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112979
    Date :
    1737-1738
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    [Procès entre Claude Perrin, navigateur, et les sieurs Larréguy et ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  9. 784
    folio 9
    106 objet(s) numérique(s)

    [Cahier contenant 28 pièces du procès criminel instruit à la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113030
    Date :
    1742, août-septembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 187, Numéro de bobine de microfilm : F-688
    [Cahier contenant 28 pièces du procès criminel instruit à la ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  10. 785
    folio 318
    17 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre François Lesseme et le sieur Vallée, arpenteur. Requête ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112905
    Date :
    1735, mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Procès entre François Lesseme et le sieur Vallée, arpenteur. Requête ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  11. 786
    page 1
    10 objet(s) numérique(s)

    [Compagnie de l'Ile d'Orléans (Niganiche). ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112798
    Date :
    1726-1730
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Compagnie de l'Ile d'Orléans (Niganiche). ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2105
  12. 787
    folio 574
    77 objet(s) numérique(s)

    [Succession de Pierre Benoist, habitant de Saint-Malo, décédé à l'hôpital ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112848
    Date :
    1732
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    [Succession de Pierre Benoist, habitant de Saint-Malo, décédé à l'hôpital ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  13. 788
    folio 518
    41 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite contre Jacques Massé et Michel-Pierre Bonneau, accusés ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112952
    Date :
    1737, décembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Procédure criminelle instruite contre Jacques Massé et Michel-Pierre Bonneau, accusés ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été 
  14. 789
    page 1
    136 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle contre Jean Gauthier dit l'Hunoda, accusé et convaincu ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112854
    Date :
    1732, janvier
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    [Procédure criminelle contre Jean Gauthier dit l'Hunoda, accusé et convaincu ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour 
  15. 790
    folio 1
    536 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle contre Bernard Lailloque, Pierre Hausseguy, Pierre Nuguès, Joannis ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113035
    Date :
    1744, novembre - 1745, février
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    [Procédure criminelle contre Bernard Lailloque, Pierre Hausseguy, Pierre Nuguès, Joannis ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été 
  16. 791
    folio 171
    147 objet(s) numérique(s)

    [Adjudication d'une habitation de pêche, située sur la Pointe à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112929
    Date :
    1736-1737
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Adjudication d'une habitation de pêche, située sur la Pointe à ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  17. 792
    folio 128
    365 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur du roi ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113034
    Date :
    1743, juin - 1744, octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 187, Numéro de bobine de microfilm : F-688
    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur du roi ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  18. 793
    page 71
    11 objet(s) numérique(s)

    [Mémoire du sieur Sabatier, contrôleur de la Marine et procureur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112779
    Date :
    1729, mai, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Mémoire du sieur Sabatier, contrôleur de la Marine et procureur ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  19. 794
    page 101
    94 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112710
    Date :
    1718
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  20. 795
    folio 545
    48 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112953
    Date :
    1737, octobre-novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  21. 796
    page 256
    9 objet(s) numérique(s)

    [Déclaration du roi qui règle la manière d'élire des tuteurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112717
    Date :
    1721, décembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Déclaration du roi qui règle la manière d'élire des tuteurs ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  22. 797
    folio 505
    59 objet(s) numérique(s)

    [Vente en justice de la maison de François Vallée, arpenteur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112841
    Date :
    1729, octobre, et 1732
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    [Vente en justice de la maison de François Vallée, arpenteur ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  23. 798
    folio 407
    41 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur du roi, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112949
    Date :
    1737, janvier
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur du roi, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  24. 799
    page 276
    11 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Michel Daccarette pour que le Conseil établisse qu'il ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112792
    Date :
    1729, novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Requête de Michel Daccarette pour que le Conseil établisse qu'il ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  25. 800
    folio 228
    184 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle faite à la requête du procureur du roi ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113006
    Date :
    1740, septembre-octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    [Procédure criminelle faite à la requête du procureur du roi ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
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